Votre recherche “Sujet: Franc” 3410 résultats 
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Éditeur :
A. Colin, DL 2012
Parfaitement conforme à l'enseignement de droit en L2, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, ...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ, DL 2017
Ce manuel, qui est à jour de tous les changements opérés par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). Il est conçu pour tous les étudiants désireux d'acquérir, à différents niveaux de leur parcours (Licence, Master, CRFPA, ENM...), une parfaite connaissance ...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ, DL 2016
Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires". II comprend trois p...(Lire la suite)
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Éditeur :
LDGJ, DL 2017
L'obligation est l'instrument juridique élémentaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité extracontractuelle, contrats et quasi-contrats, régime général de l'obligation) exposent le droit positif actuel et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenn...(Lire la suite)
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Éditeur :
A. Colin, DL 2012
Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revu...(Lire la suite)
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Éditeur :
Gualino, DL 2009
Le Droit des régimes matrimoniaux est l'ensemble des règles relatives aux relations pécuniaires des époux entre eux et à l'égard des tiers, et il a été l'objet d'importantes réformes au cours de ces dernières décennies (loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités). L'auteur traite dans un premier temps des règles générales sur la situation patrimoniale des couples (coop...(Lire la suite)
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Éditeur :
LexisNexis, impr. 2014
D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bie...(Lire la suite)
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Éditeur :
Litec, impr. 2008
Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vocation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution. Du ...(Lire la suite)
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Éditeur :
Montchrestien-Lextenso éd., DL 2008
Les sources du régime de la justice administrative.
Statut de la répartition de la compétence entre les ordres juridictionnels (pour l'aménagement de cette répartition et les conflits d'attribution, v. Droit administratif général).
Les juridictions : Conseil d’État, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, juridictions spécialisées. Organisation, répartition de la compétence.
La d...(Lire la suite)
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Éditeur :
Éd. Liaisons, DL 2011
Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques, sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quel...(Lire la suite)
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Éditeur :
A. Colin, DL 2012
Pour maîtriser la discipline, ce manuel offre un cours par l’exemple et par une utilisation de nombreux cas pratiques. La première partie Les relations individuelles de travail étudie les variétés du contrat de travail, les pouvoirs de l’employeur, la protection du salarié et les différentes formes de rupture du contrat, en montrant que les procédures de conciliation actuelles sont parfois moins...(Lire la suite)
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Éditeur :
Eyrolles, DL 2013
Toujours à portée de main des DRH, ce guide de référence actualisé à janvier 2013 fête ses 30 ans.
Règles, jurisprudence, nouvelles lois concernant entre autres la réforme des retraites ou les très petites entreprises, les responsables y trouveront toutes les informations nécessaires dans la plupart des cas de figures croisés en entreprise.
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Éditeur :
LexisNexis-Litec, impr. 2011
Le droit des relations collectives de travail est d'abord celui de la représentation collective assurée par les syndicats, les délégués syndicaux, les représentants de sections syndicales, les délégués du personnel, le comité d'entreprise, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, mais aussi les superstructures de représentation que sont le comité central d'entreprise, le com...(Lire la suite)
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Éditeur :
Gualino-Lextenso éd., DL 2014
Le droit financier est une matière très importante aujourd'hui car plus que jamais pour comprendre les enjeux économiques et financiers il est nécessaire d'appréhender le cadre juridique et réglementaire du fonctionnement des marchés financiers et des opérations qui s'y déroulent.
Au lendemain de la crise financière internationale commencée en 2008, le Droit financier a été repensé aussi bien d'u...(Lire la suite)
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Éditeur :
PUF, Presses universitaires de France, impr. 2011
Qu'est-ce que l'impôt ?
Quelles sont les sources du droit fiscal ?
Quels sont les principaux régimes fiscaux applicables en France ?
Après avoir défini les notions essentielles du droit fiscal, ce manuel en identifie les sources formelles (les normes fiscales) et matérielles (les principes fiscaux), avant de présenter les principaux impôts français et les procédures qui les régissent.
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Éditeur :
Presses universitaires de France, DL 2015
Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s’adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l’imposition des particuliers comme des entreprises. Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l’ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s’efforc...(Lire la suite)
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Éditeur :
Flammarion, DL 2015
L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système Fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à "déballer le matériel". L'Examen des ...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ-Lextenso éd., DL 2016
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé. ...(Lire la suite)
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Éditeur :
Presses universitaires de France, DL 2010
Cette 3e édition est entièrement remise à jour. Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au coeur de tout ce qui a trait à la répression. Ce manuel est subdivisé en quatre parties : la loi, l'infraction, la responsabilité, la peine. Le droit pénal se présente comme une école de raisonnement pour ceux qui ont à l'appliquer et qui se doivent d'en intégrer toutes les subtilités....(Lire la suite)
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Éditeur :
[la Documentation française], DL 2013
La nouvelle édition de cet ouvrage, devenu un classique incontournable, présente l’intégralité du programme de droit public aux concours de catégories A et B. Droit constitutionnel et droit administratif, finances publiques et institutions européennes sont exposés de façon claire et accessible. L’édition 2013 propose aux candidats une mise à jour nécessaire sur les premières lois importantes voté...(Lire la suite)
Droit des obligations
: cours, méthode et exercices corrigés
/ Boris Khalvadjian, Frédéric Rouvière
