Le droit du travail en pratique Michel Miné, [Daniel Marchand]

Résumé

Toujours à portée de main des DRH, ce guide de référence actualisé à janvier 2013 fête ses 30 ans. Règles, jurisprudence, nouvelles lois concernant entre autres la réforme des retraites ou les très petites entreprises, les responsables y trouveront toutes les informations nécessaires dans la plupart des cas de figures croisés en entreprise.

Auteur :
Miné, Michel
Auteur :
Marchand, Daniel (1939-....)
Éditeur :
Paris, Eyrolles,
Collection :
Références
Genre :
Manuel
Langue :
français.
Note :
Bibliogr. p. 687-689. Webliogr. p. 689. Index
Mots-clés :
Nom commun :
Droit du travail -- France
Description du livre original :
1 vol. (698 p.) ; 24 cm
ISBN :
9782212555783.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Mentions légales :
  • A propos de ce livre numérique :
  • Sommaire de ce 1er CD.
  • Quatrième de couverture
  • Citation liminaire
  • Avant-propos
  • Introduction
    • Présentation générale du droit du travail*
      • Objet, champ d'application, nature et fonctions
        • A. Objet
        • B. Champ d'application
        • C. Nature
        • D. Fonctions
          • 1. Organisation sociale
          • 2. Conciliation sociale
          • 3. Promotion sociale
          • 4. Gestion sociale
      • Repères historiques
        • A. Emploi
        • B. Travail
        • C. Relations collectives de travail
  • Partie 1. Sources et institutions
    • Chapitre 1. Sources du droit
      • Sources Internationales
        • A. Conventions de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)
        • B. Traités bilatéraux
        • C. Textes du Conseil de l'Europe
      • Sources européennes (ex-communautaires)
        • A. Traités
        • B. Règlements et directives
        • C. Chartes
        • D. Jurisprudence
        • E. Accords collectifs
      • Sources internes d’origine étatique
        • A. Constitution et « bloc de constitutionnalité »
        • B. Loi, ordonnance et décret
        • C. Jurisprudence
      • Sources internes d'origine professionnelle
        • A. Accords collectifs
        • B. Usages et engagements unilatéraux
        • C. Règlement intérieur
        • D. Accord individuel
      • Principes généraux du droit
      • Articulation des sources du droit du travail
        • A. Primauté de principes généraux, du droit international et européen
        • B. Hiérarchie des sources étatiques
        • C. Hiérarchie des sources professionnelles
        • D. Combinaison des sources professionnelles et légales
    • Chapitre 2. Juridictions
      • Juridictions civiles
        • A. Tribunal d'instance (TI)
        • B. Tribunal de grande instance (TGI)
        • C. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)
        • D. Tribunal de commerce (T. com.)
      • Juridictions pénales
        • A. Tribunal de police (TP)
        • B. Tribunal correctionnel (T. corr.)
      • Cours d'appel
      • Cour de cassation
      • Juridictions administratives
        • A. Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
        • B. Conseil d'État (CE)
      • Autres juridictions
        • A. Tribunal des conflits (TC)
        • B. Conseil constitutionnel
    • Chapitre 3. Conseil de prud’hommes
      • Organisation
        • A. Généralisation
        • B. Sections
        • C. Rattachement à une section
      • Électorat, éligibilité et scrutin
        • A. Conditions d'électorat
        • B. Établissement des listes électorales
        • C. Conditions d'éligibilité
        • D. Liste des candidats
        • E. Scrutin
      • Statut des conseillers
        • A. Formation
        • B. Exercice du mandat
        • C. Protection contre le licenciement, la discrimination et l'entrave
        • D. Discipline
      • Compétence du conseil de prud'hommes
        • A. Compétence matérielle
        • B. Compétence territoriale et section compétente
      • Procédure
        • A. Saisine
        • B. Assistance et représentation
        • C. Conciliation et jugement
          • 1. Bureau de conciliation (BC)
          • 2. Bureau de jugement (BJ)
          • 3. Référé prud'homal
          • 4. Délibéré
          • 5. Instruction
          • 6. Récusation
          • 7. Audience
          • 8. Régime probatoire
          • 9. Décision
          • 10. Voies de recours
          • 11. Contentieux des licenciements économiques
        • Conseil supérieur de la prud'homie
    • Chapitre 4. Administration du travail et organismes compétents en matière d’emploi et de travail
      • Ministère du Travail
        • A. Administration centrale
        • B. Services extérieurs
          • 1. Services déconcentrés
          • 2. Inspection du travail
        • C. Instances consultatives
          • 1. Commission nationale de la négociation collective (CNNC)
          • 2. Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
        • Organismes
          • 1. Organismes sous tutelle ministérielle
          • 2. Autorités administratives indépendantes
  • Partie 2. L’emploi
    • Chapitre 5. Droits et libertés de la personne du travailleur
      • Droits et libertés
      • Droits et libertés du citoyen
        • A. Liberté d'expression
        • B. Liberté religieuse
        • C. Droit à sa vie privée
        • D. Droit à la vie personnelle
          • 1. Sur le lieu de travail
          • 2. Hors du lieu de travail
        • E. Droit de mener une vie familiale normale
        • F. Liberté vestimentaire
      • Droits et libertés du travailleur
        • A. Liberté du travail et droit à l'emploi
        • B. Droit à la santé
        • C. Droit de participer
        • D. Égalité de traitement
      • Non-discrimination
      • Historique
        • A. Textes de la Libération
        • B. Textes européens
        • C. Droit français actuel
      • Droit applicable
        • A. Discrimination directe
        • B. Discrimination indirecte
        • C. Action positive
      • Mobilisation du droit
        • A. Dialogue social
        • B. Action en justice
        • C. Institutions
          • 1. Défenseur des droits
          • 2. Inspection du travail
    • Chapitre 6. Pouvoir de l'employeur
      • Contrôle, surveillance et évaluation
        • A. Contrôle
        • B. Surveillance
        • C. Évaluation
      • Droit disciplinaire
      • Pouvoir normatif : le règlement intérieur
        • A. Contenu et conditions de validité
        • B. Contrôles social, administratif et juridictionnel
          • 1. Contrôle social
          • 2. Contrôle administratif
          • 3. Contrôle juridictionnel
          • 4. Dépôt et publicité
      • Protection des salaries et droit disciplinaire
        • A. Sanction et faute
          • 1. Sanction
          • 2. Faute
        • B. Procédure disciplinaire
        • C. Contrôle juridictionnel
  • Sous-partie 1. Accès à l'emploi
    • Chapitre 7. Formation du contrat de travail
      • Contrat de travail
        • A. Définition
        • B. Critère
        • C. Caractéristiques
        • D. Contenu
          • 1. Forme et dispositions
          • 2. Durée
          • 3. Langue française
          • 4. Période d'essai
      • Liberté d'embauche et limites
        • A. Principe
        • B. Exceptions
          • 1. Interdiction générale : non-discrimination
          • 2. Travailleurs handicapés
          • 3. Jeunes travailleurs
          • 4. Travailleurs étrangers
      • Procédure de recrutement
        • A. Placement et intermédiaires du « marché du travail »
        • B. Offres d'emploi
        • C. Processus de recrutement
          • 1. Pertinence
          • 2. Transparence
          • 3. Préservation de la personne
      • Obligations légales
        • A. Déclaration préalable à l'embauche
        • B. Registre unique du personnel
        • C. Visite médicale d'embauche
        • D. Obligation administrative
  • Sous-partie 2. Exécution du contrat
    • Chapitre 8. Contrats de travail atypiques
      • Contrats à durée déterminée
        • Contrat à durée déterminée de droit commun
          • A. Cas de recours
            • 1. Principes
            • 2. CDD « à objet défini »
          • B. Interdictions
          • C. Fixation du terme et durée du contrat
          • D. Période d'essai
          • E. Forme et contenu du contrat
          • F. Echéance du terme et poursuite après échéance
          • G. Renouvellement du contrat et durée maximale
          • H. Indemnités de fin de contrat
          • I. Rupture anticipée
          • J. Succession de CDD
            • 1. Contrats avec le même salarié
            • 2. Contrats sur le même poste
          • K. Statut du salarié en CDD
            • 1. Égalité de traitement
            • 2. Rémunération
            • 3. Congés payés
            • 4. Formation professionnelle
            • 5. Conditions de travail — Formation à la sécurité
            • 6. Électorat et éligibilité
            • 7. Information sur les CDI
          • L. Sanctions
            • 1. Sanctions civiles
            • 2. Sanctions pénales
            • 3. Actions syndicales en justice
      • Apprentissage
        • A. Contrat d'apprentissage
          • 1. Formation du contrat
          • 2. Enregistrement du contrat
          • 3. Durée du contrat
          • 4. Rupture du contrat
          • 5. Embauche en CDI
          • 6. CDI et contrat d'apprentissage
        • B. Formation professionnelle
        • C. Conditions de travail
          • 1. Statut de l'apprenti
          • 2. Temps du travail
          • 3. Santé et sécurité
          • 4. Rémunération de l'apprenti
          • 5. Contrôles et sanctions
          • D. Aides financières
      • Contrat de travail temporaire et autres contrats de mise à disposition
        • Contrat de travail temporaire
          • A. Cas de recours
          • B. Interdictions
          • C. Fixation du terme et durée du contrat
          • D. Période d'essai
          • E. Forme et contenu des contrats
            • 1. Contrat commercial de mise à disposition
            • 2. Contrat de mission
          • F. Échéance du terme et poursuite après échéance
          • G. Renouvellement du contrat et durée maximale
          • H. Indemnités de fin de contrat
          • I. Rupture anticipée de la mission
          • J. Succession de contrats de mission
          • K. Statut du salarié intérimaire
            • 1. Égalité de traitement
            • 2. Rémunération
            • 3. Congés payés
            • 4. Formation professionnelle
            • 5. Conditions de travail
            • 6. Représentation du personnel — Électorat et éligibilité
            • 7. Information sur les CDI
            • 8. Moyens de transport et de restauration
            • 9. Protection sociale
          • L. Sanctions
            • 1. Sanctions civiles
            • 2. Sanctions pénales
            • 3. Actions en justice
      • Autres situations de mise a disposition
        • A. Contrat de travail à temps partagé
        • B. Portage salarial
        • C. Contrats liés aux politiques d'insertion ou de services à la personne
        • D. Contrat conclu avec un groupement d'employeurs
      • Contrat de travail à temps partiel
        • A. Définition
        • B. Contrat de travail à temps partiel
        • C. Statut du salarié à temps partiel
          • Discrimination indirecte.
          • Rémunération.
          • Essai.
          • Congés payés.
          • Ancienneté.
          • Licenciement économique.
          • Droits collectifs.
        • D. Heures complémentaires
    • Chapitre 9. Modification et suspension du contrat de travail
      • Modification du contrat et des conditions de travail
        • A. Attributions
        • B. Rémunération
        • C. Horaires de travail
        • D. Lieu de travail
      • Suspension du contrat de travail
        • Maladie
          • A. Accident du travail et maladie professionnelle
            • 1. Suspension du contrat et protection contre la rupture
            • 2. Inaptitude
            • 3. Indemnités et sanctions
          • B. Maladie non professionnelle
            • 1. Suspension du contrat et protection contre la rupture
            • 2. Inaptitude
            • 3. Autorisations d'absence
        • Maternité
          • A. Recrutement et affectation temporaire
            • 1. Recrutement
            • 2. Changement temporaire d'affectation
            • 3. Risques particuliers
            • 4. Travail de nuit
          • B. Congé de maternité
          • C. Protection contre le licenciement
            • 1. Interdiction relative de licencier
            • 2. Interdiction absolue de licencier
            • 3. Sanctions et réparations
  • Sous-partie 3. Rupture du contrat
    • Chapitre 10 Rupture du contrat du travail à durée indéterminée à l’initiative de l’employeur
      • Droit commun du licenciement
        • A. Cause réelle et sérieuse (CRS)
          • 1. Définition
          • 2. Objectifs
          • 3. Vie personnelle
          • 4. Discrimination
          • 5. Contrat nouvelle embauche
          • 6. Contrôle par le juge
          • 7. Sanctions du licenciement injustifié
      • B. Procédure
        • 1. Convocation
          • 2. Entretien préalable
          • 3. Notification du licenciement
          • 4. Sanctions de la procédure irrégulière
          • 5. Statut et fonction du conseiller du salarié
        • C. Indemnités de rupture
          • 1. Préavis
            • Point de départ et durée
            • Situation des parties pendant le préavis
          • 2. Indemnité de licenciement
            • Indemnité légale (minimum)
            • Indemnité conventionnelle
      • Autres modes de rupture du contrat de travail à durée indéterminée à l'initiative de l'employeur
        • A. Mise à la retraite
        • B. Force majeure
    • Chapitre 11. Licenciement pour motif économique
      • Cause réelle et sérieuse
        • A. Définition
          • 1. Critères
          • 2. Difficultés économiques
          • 3. Réorganisation
          • 4. Cadre d'appréciation du motif
          • 5. Cessation d'activité
          • 6. Rupture du contrat en dehors du licenciement
          • 7. Cas particuliers
        • B. Obligations d'adaptation et de reclassement
        • C. Critères de l'ordre des licenciements
      • Procédures
        • A. Licenciement individuel
          • 1. Entretien préalable
          • 2. Notification du licenciement à l’intéressé
          • 3. Lettre de licenciement
          • 4. Information de l'administration
        • B. Licenciement de moins de 10 salariés dans une même période de 30 jours
          • 1. Consultation des représentants du personnel
          • 2. Entretien préalable
          • 3. Notification du licenciement
          • 4. Information de l’autorité administrative
        • C. Licenciement de 10 salariés ou plus dans une même période de 30 jours
          • 1. Règles procédurales particulières
            • Existence d'un accord collectif
            • Modification du contrat de travail
            • Licenciements successifs
          • 2. Entreprise d'au moins 50 salariés
            • Intervention de l'administration
            • Procédure à l'égard des salariés
          • 3. Entreprises occupant moins de 50 salariés
        • D. Licenciements dans une entreprise en difficulté
      • Mesures de prévention et d’accompagnement
        • A. Prévention des licenciements
        • B. Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE)
        • C. Mesures sociales
          • 1. Congé de reclassement
          • 2. Congé de mobilité
          • 3. Contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
          • 4. Revitalisation des bassins d'emploi
      • Indemnités de rupture
      • Sanctions des irrégularités illégalités en matière de licenciements économiques
        • A. Sanctions pénales
        • B. Sanctions civiles
          • 1. Consultation des représentants du personnel
          • 2. Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE)
          • 3. Cause réelle et sérieuse (CRS)
          • 4. Ordre des licenciements
          • 5. Priorité de réembauche
      • Aléas économiques
        • A. Chômage partiel
          • 1. Allocation publique
          • 2. Allocation conventionnelle complémentaire
          • 3. Chômage partiel total
        • B. Transfert du contrat de travail
          • 1. Conditions d'application
          • 2. Effets
    • Chapitre 12. Ruptures du CDI à l'initiative du salarié ou d’un commun accord et droit commun de la rupture
      • Rupture du CDI à l-initiative du salarié ou d’un commun accord
        • Rupture du CDI a l'initiative du salarie
          • A. Démission
          • B. Résiliation judiciaire
          • C. Prise d'acte
          • D. Départ en retraite
        • Rupture du CDI selon une initiative commune
          • A. Principes
          • B. Rupture conventionnelle du contrat de travail
      • Droit commun de là rupture
        • A. Documents
          • 1. Reçu pour solde de tout compte
          • 2. Certificat de travail
          • 3. Attestation pour Pôle emploi
          • 4. Transaction
        • B. Clauses contractuelles
          • 1. Clause de non-concurrence
            • Justification
            • Régime
            • Contrepartie
            • Encadrement conventionnel
            • Mise en œuvre
          • 2. Clause de dédit formation
          • 3. Clause de garantie d'emploi
  • Partie 3. Le travail
    • Chapitre 13. Santé et sécurité au travail
      • Normes applicables
        • A. Champ d'application
        • B. Principes généraux
          • 1. Evaluation des risques
          • 2. Obligation de sécurité de résultat
          • 3. Responsabilités de l'Etat et des entreprises et dialogue social
        • C. Règles techniques générales
          • 1. Règles relatives à l'hygiène
          • 2. Règles relatives à la sécurité
            • Risques technologiques
            • Coactivité
            • Amiante
            • Ecran de visualisation
            • Rémunération
            • Sécurité intégrée
            • Conception des machines
            • Produits chimiques
            • Construction
          • 3. Règles relatives aux conditions de travail
            • Organisation du travail
            • Risques organisationnels (dits psychosociaux)
            • Harcèlement moral
            • Prévention de la pénibilité
            • Conditions de travail contraires à la dignité
            • Langue française
        • D. Règles techniques particulières
          • 1. Secteurs d'activité
          • 2. Risques
          • 3. Personnes bénéficiant de dispositions spéciales
      • Rôles des acteurs
        • A. Acteurs internes
          • 1. Salarié
            • Droit à la gratuité
            • Devoir d'alerte
            • Droit de retrait
            • Réparation complémentaire pour faute inexcusable de l'employeur
            • Obligation de sécurité
            • Responsabilité contractuelle
            • Responsabilité civile
            • Responsabilité pénale
          • 2. Employeur
            • Information
            • Formation à la sécurité
            • Responsabilités
            • Responsabilité pénale des personnes morales (RPPM)
            • Responsabilité pénale des préposés ayant une délégation de pouvoir
            • Infraction aux règles de santé et de sécurité
            • Délits non intentionnels
            • Infractions liées à un accident du travail ou à une maladie professionnelle
            • Sanctions pénales
            • Autres acteurs de prévention
        • B. Acteurs externes
          • 1. Services de santé au travail (SST)
            • Objectifs et attributions des services de santé au travail
            • Organisation des services de santé au travail
            • Service autonome
            • Service interentreprises
            • Statut du médecin du travail
            • Attributions du médecin du travail
            • Action sur le milieu de travail
            • Suivi individuel de l'état de santé du salarié
            • Prévention de la pénibilité
            • Propositions
            • Contrôle
            • Sanctions
          • 2. Inspection du travail
            • Observation
            • Mise en demeure
            • Action en référé
            • Arrêt de travaux
          • 3. Organismes de prévention
  • Fin de la lecture de :

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