Votre recherche “Sujet: Franc” 3410 résultats 
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Éditeur :
Sirey, 2011
Le droit administratif est depuis longtemps une discipline à l'honneur dans la tradition juridique française, et l'impressionnant travail du Conseil d'Etat n'a d'égal que l'oeuvre de l'Université. Encore n'est-il possible de comprendre aisément le droit administratif sans bien connaître l'Administration elle-même, son histoire, son devenir : pivot de la construction d'un Etat centralisé, elle a c...(Lire la suite)
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Éditeur :
Flammarion, DL 2016
Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en deuxième année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques et, plus généralement, aux candidats aux concours de la fonction publique. En dépit d'un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificité, qu'illustrent les n...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ, DL 2017
Cet ouvrage de droit administratif général présente l’exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles, leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat. Chaque chapitre est accompagné d’exercices pratiques, permettant d’acquérir une méthode rigoureuse de présentation des connaissances.
Ce Cours s’ordonne ainsi autour de trois parties : le cadre de l’action administrative ...(Lire la suite)
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Éditeur :
Presses universitaires de France, impr. 2010
Nous sommes aujourd'hui accoutumés à voir l'Etat soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l'existence même d'un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle. En effet, n'est-il pas étonnant que l'Etat accepte de se considérer comme lié par le droit ? L'histoire nous apprend que la conquête de l'Etat par le droit est relativement récente et n'est pas encore uni...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ, DL 2017
Un droit spécifique, applicable à une partie de l'action administrative, s'est développé en France, permettant, dans le cadre d'un compromis historique, de soumettre progressivement la puissance publique au droit. L'étude de ce droit administratif met en lumière le jeu constant qui se déroule entre trois facteurs : qui agit (organisation de l'administration) ; pour quoi agit-on (missions de servi...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ-Lextenso éditions, DL 2015
Présentation des bases générales du droit administratif français, des questions de l'organisation, de l'activité administrative, du droit de la fonction publique, de celui des biens ainsi que des interventions de la puissance publique en matière immobilière.
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Éditeur :
la Documentation française, DL 2008
Le droit administratif français a connu durant ces dernières décennies d'importantes évolutions, tant sous l'influence des lois de décentralisation successives que par la transposition continue du droit communautaire. S'y ajoute l'apport grandissant des jurisprudences du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'homme. C'est ainsi un droit largement renouvelé qui se déploie...(Lire la suite)
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Éditeur :
A. Colin, impr. 2010
La mise à jour tient compte de l'évolution législative et de la jurisprudence
Le droit administratif général est la « majeure » la plus redoutée par les étudiants de science politique et de droit (L2). Pour réussir, il faut en maîtriser les grands principes, les évolutions de la jurisprudence, mais surtout savoir les appliquer.
Fortement méthodologique, ce manuel aborde les trois modalités du con...(Lire la suite)
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Éditeur :
Dalloz, DL 2011
La première partie de ce Mémento, consacrée aux actes administratifs unilatéraux et aux contrats, décrit la compétence des autorités administratives et le principe de légalité. La deuxième partie étudie l'organisation administrative : principes généraux de cette organisation - centralisation-décentralisation -, problèmes que pose le système administratif, description de l'administration d'Etat et...(Lire la suite)
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Éditeur :
Hachette supérieur, DL 2016
Cet ouvrage offre au lecteur un accès volontairement simplifié mais complet à l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit administratif, matière fondamentale, réputée difficile. Il couvre les principales rubriques de façon moderne et actualisée. Il permet une préparation et une révision efficaces en vue des examens et des concours administratifs.
Publics :
• Licence de droit
• Instituts d'ét...(Lire la suite)
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Éditeur :
Dalloz, 2010
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Man...(Lire la suite)
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Éditeur :
Dalloz, 2011
Depuis un demi-siècle, le droit français de la famille est, de tous côtés, affecté par le changement. Le droit civil en atteste : tutelle et administration légale, régimes matrimoniaux, autorité parentale, filiation, divorce et, dès l'aube du XXIe siècle, successions, filiation et divorce à nouveau, etc. Dans un premier temps du moins, Jean Carbonnier avait préféré ne pas traiter du mariage. Celu...(Lire la suite)
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Éditeur :
Dalloz, 2010
Ce mémento, couvrant presque tous les domaines du droit civil, est conforme au programme officiel de la première année de capacité en droit ; il est ainsi particulièrement destiné à ceux qui débutent leurs études juridiques. L'ouvrage, présenté sous une forme synthétique facilitant la mémorisation, comporte, aussi souvent que nécessaire, les explications utiles à une bonne compréhension des mécan...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ-Lextenso éditions, DL 2015
Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une visio...(Lire la suite)
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Éditeur :
Dalloz, DL 2011
Le droit constitutionnel moderne intègre l'ensemble des règles juridiques qui régissent le fonctionnement des institutions mais aussi de la vie politique et des droits fondamentaux. Cet ouvrage traite dans une première partie des grandes démocraties contemporaines dans une perspective historique et comparée, et étudie dans une seconde partie les institutions de la Cinquième République, intégrant ...(Lire la suite)
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Éditeur :
Flammarion, DL 2014
Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'Etat, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéolog...(Lire la suite)
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Éditeur :
Flammarion, DL 2015
Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'Etat, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéolog...(Lire la suite)
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Éditeur :
Éd. du Seuil, DL 2009
Ce manuel de droit constitutionnel couvre l'ensemble du programme de première année des étudiants en faculté de droit ou à Sciences Po. Il offre donc un outil indispensable pour ceux qui entrent dans l'enseignement supérieur. Au-delà, il traite de la démocratie, de notre histoire, de la France d'aujourd'hui d'une façon originale. L'horizon s'élargit avec l'examen de grands pays trop méconnus, tel...(Lire la suite)
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Éditeur :
LGDJ, DL 2019
Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution (Article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 ao0t 1789). Ainsi le droit constitutionnel apparaît le droit protecteur de la personne confrontée au pouvoir, même le plus démocratique. Plus généralement, le règne du droit est accordé à l...(Lire la suite)
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Éditeur :
PUF, impr. 2015
Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n'est plus un droit dépourvu de sanction, l'ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, aussi bien sa dimension historique que dans ses implications théoriques. Il s'intéresse aussi à la place de la Ve République dans la typologie des régimes, puisque celle-ci consacre un régime qui n'est ni un régime ...(Lire la suite)
Droit administratif
/ Georges Dupuis, Marie-José Guédon,... Patrice Chrétien,...
