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Droit communautaire général
/ Guy Isaac,...
Éditeur : Masson, 1989
Manuel de droit communautaire
Votre recherche “Sujet: Droit” 319 résultats 
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Le droit comparé
/ Pierre Legrand,...
Éditeur : Presses universitaires de France, impr. 2009
Pris dans un droit dont on lui a appris à être épris, le juriste français n'entend pas qu'il y a, en d'autres endroits, d'autres droits, les droits des autres. Différents du " sien ", sans commune mesure avec " son " droit, réclamant reconnaissance et respect, authentiques, les phénomènes juridiques d'ailleurs sollicitent la comparaison des droits. Introduction théorique à une pratique d'une exig...(Lire la suite)
63.
Droit constitutionnel
/ Hugues Portelli,...
Éditeur : Dalloz, DL 2011
Le droit constitutionnel moderne intègre l'ensemble des règles juridiques qui régissent le fonctionnement des institutions mais aussi de la vie politique et des droits fondamentaux. Cet ouvrage traite dans une première partie des grandes démocraties contemporaines dans une perspective historique et comparée, et étudie dans une seconde partie les institutions de la Cinquième République, intégrant ...(Lire la suite)
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Droit constitutionnel
, 2
, La Ve République
/ Frédéric Rouvillois
Éditeur : Flammarion, DL 2014
Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'Etat, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéolog...(Lire la suite)
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Droit constitutionnel
, 1
, Fondements et pratiques
/ Frédéric Rouvillois
Éditeur : Flammarion, DL 2015
Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'Etat, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéolog...(Lire la suite)
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Droit constitutionnel et institutions politiques
/ Olivier Duhamel
Éditeur : Éd. du Seuil, DL 2009
Ce manuel de droit constitutionnel couvre l'ensemble du programme de première année des étudiants en faculté de droit ou à Sciences Po. Il offre donc un outil indispensable pour ceux qui entrent dans l'enseignement supérieur. Au-delà, il traite de la démocratie, de notre histoire, de la France d'aujourd'hui d'une façon originale. L'horizon s'élargit avec l'examen de grands pays trop méconnus, tel...(Lire la suite)
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Droit constitutionnel et institutions politiques
/ Jean Gicquel, ... Jean-Éric Gicquel,...
Éditeur : LGDJ, DL 2019
Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution (Article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 ao0t 1789). Ainsi le droit constitutionnel apparaît le droit protecteur de la personne confrontée au pouvoir, même le plus démocratique. Plus généralement, le règne du droit est accordé à l...(Lire la suite)
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Droit constitutionnel français
/ Michel Verpeaux,...
Éditeur : PUF, impr. 2015
Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n'est plus un droit dépourvu de sanction, l'ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, aussi bien sa dimension historique que dans ses implications théoriques. Il s'intéresse aussi à la place de la Ve République dans la typologie des régimes, puisque celle-ci consacre un régime qui n'est ni un régime ...(Lire la suite)
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Le droit d'asile
/ Anicet Le Pors,...
Éditeur : Presses universitaires de France, impr. 2010
L'actualité pose régulièrement, souvent de façon dramatique, la question du droit d'asile. Cet ouvrage présente l'histoire et les conceptions existantes ayant induit une réglementation internationale prolongée par des dispositifs nationaux qui tendent à s'harmoniser, en particulier dans le cadre européen. La réalité du droit d'asile s'exprime aussi dans des procédures et des données chiffrées qui...(Lire la suite)
70.
Droit d'auteur
/ Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...
Éditeur : Dalloz, 2009
Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment pla...(Lire la suite)
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Droit d'auteur
/ Michel del Castillo
Éditeur : Stock, 2000
« J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouv...(Lire la suite)
72.
Droit d'auteur et bibliothèques
/ sous la direction d'Yves Alix
; [textes de Michèle Battisti, Adrienne Cazenobe, Sébastien Dalmon, et al.]
Éditeur : Éd. du Cercle de la librairie, DL 2012
Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d'auteur, droits voisins et droit des bases de données. L'irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d'auteur.
73.
Droit d'auteur et copyright
/ Françoise Benhamou, Joëlle Farchy
Éditeur : la Découverte, impr. 2009
Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. A partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche ...(Lire la suite)
74.
Droit d'auteur et droits voisins
/ Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...
Éditeur : Dalloz, impr. 2012
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et art...(Lire la suite)
75.
Le droit de l'administration
/ Frédéric Puigserver,...
; [préface de Bernard Stirn]
Éditeur : LGDJ-Lextenso éd., impr. 2012
Issu d’un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d’autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s’adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d’améliorer sa compréhens...(Lire la suite)
76.
Droit de l'aide et de l'action sociales
/ Michel Borgetto,... Robert Lafore,...
Éditeur : LGDJ-Lextenso éditions, DL 2015
Conçus comme compléments de la sécurité sociale à destination de catégories ciblées de la population (enfance en danger, personnes âgées, personnes en situation de handicap, en difficultés sociales), les dispositifs nés des lois d'assistance de la IIIe République connaissent depuis plus de trente ans un développement continu. L'émergence des phénomènes d'exclusion, les effets du vieillissement et...(Lire la suite)
77.
Le droit de l'environnement
/ Jacqueline Morand-Deviller,...
Éditeur : Presses universitaires de France, impr. 2010
Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd hui banalisée, au point d inspirer la réglementation d'activités quotidiennes : gestion de l'eau, de l air, protection contre le bruit,'élimination des déche...(Lire la suite)
78.
Droit de l'Union européenne
: institutions et ordre juridique
/ Abdelkhaleq Berramdane,... Jean Rossetto,...
Éditeur : LGDJ-Lextenso éd., DL 2013
Cet ouvrage entend saisir la dynamique générale du droit de l'Union européenne. Il s'y emploie en abordant de manière transversale les innovations majeures introduites par le traité de Lisbonne en 2009. Pour ce faire, il prend en compte l'héritage juridique singulièrement complexe d'une construction européenne plus que cinquantenaire et s'appuie sur les premières années d'application de ce nouvea...(Lire la suite)
79.
Droit de la concurrence
: droit interne et droit de l'Union européenne
/ André Decocq et Georges Decocq
Éditeur : LGDJ, 2018
Cette huitième édition du manuel de droit de la concurrence paraît, comme la précédente, sous l'empire des dispositions du droit de l'Union européenne issues du traité de Lisbonne (TUE et TFUE) et du droit interne (loi du 4 août 2008 et ordonnance du 13 novembre 2008), qui avaient été analysées dans des éditions antérieures et qui forment toujours l'armature de cette branche du droit. L'inspirati...(Lire la suite)
80.
Droit de la culture
/ Sophie Monnier, Elsa Forey
; avec la participation de Gaëlle Kulig
Éditeur : Gualino-Lextenso éd., impr. 2009
Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture. Il intègre l'actualité la plus récente en la matière. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communaut...(Lire la suite)
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