Table des matières

• Préface de Christiane Taubira
• Liste des principales abréviations
• Introduction
  • L’OFFICE DU JUGE, UNE QUESTION REFOULÉE
  • LES DÉFINITIONS CLASSIQUES
  • UNE QUESTION DE FACTO NÉGLIGÉE
  • LE PARI DE CONSIDÉRER LA RÉALITÉ DU MÉTIER DE JUGE
  • UN HORIZON DE JUSTICE
  • OFFICE LÉGAL, OFFICE CONSCIENCIEUX ET OFFICE PRINCIPIEL
  • LES SIX OFFICES DU JUGE CONTEMPORAIN
  • Notes
• CHAPITRE 1. L’office du juge, au cœur des transformations démocratiques
  • LE JUGE COMME RECOURS
    • LA JUDICIARISATION
    • UNE « CONSOMMATION DE MASSE » DE JUSTICE
      • Le management et la fin d’une « justice de l’entre-soi »
    • LA DÉMOCRATIE PROCÉDURALE, UNE NOUVELLE RESSOURCE POUR LA JUSTICE
      • Une démocratie dont le centre de gravité est la personne
      • Redéfinition de la liberté et nouveau sens de l’institution
    • LE JUGE COMME RECOURS : OFFICE VIRTUEL, OFFICE D’AUTORISATION ET PLEIN OFFICE
      • L’office virtuel
      • L’office d’autorisation
      • Le plein office
  • CONSTRUIRE UNE OFFRE DE JUSTICE EN AMONT
    • CONSTRUIRE UNE OFFRE SYSTÉMATIQUE ET CRÉDIBLE DE RÉSOLUTION DES CONFLITS
    • UNE OFFRE DE CONCILIATION/MÉDIATION
    • DES CONFÉRENCES NATIONALES DE CONSENSUS
    • LA DIFFUSION DE BARÈMES INDICATIFS
    • FAIRE ÉVOLUER LA CULTURE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS ET DES JUGES
    • CONFIER CERTAINS CONTENTIEUX À DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DE CONCILIATION
  • Notes
• CHAPITRE 2. L’office jurisprudentiel
  • DIRE LE DROIT D’UNE MANIÈRE EXPLICITE EN TENANT COMPTE DE CE QUI A ÉTÉ DÉCIDÉ PRÉCÉDEMMENT PAR LES AUTRES JUGES NATIONAUX OU EUROPÉENS
    • JURISPRUDENCE ET PRUDENCE
      • La jurisprudence, à la fois un état du droit et un art de juger
    • UNE PROMOTION DE LA JURISPRUDENCE COMME « ÉTAT DU DROIT »
      • Une culture constitutionnelle naissante
      • Un juge à l’échelle du monde
      • Le dialogue des juges au niveau européen
      • Une nouvelle forme de contrainte par les pairs
      • Le défi de la complexité et de la concurrence
      • Un juge à la hauteur
      • Le risque de sécession à l’intérieur des professions
      • Fonction jurisprudentielle et construction incrémentale du droit
    • LA NOUVELLE PRUDENCE DU JUGE FRANÇAIS AU XXI E SIÈCLE
      • La jurisprudence ouvre à tous l’accès à la norme
      • Une nouvelle contrainte argumentative
  • LA CONSTRUCTION D’UNE JURISPRUDENCE CONCRÈTE
    • MIEUX PARTAGER LES CONNAISSANCES
      • Les ressources nouvelles du knowledge management
      • Juges en service extraordinaire
  • Notes
• CHAPITRE 3. L’office processuel
  • TRAITER LES LITIGES DE MANIÈRE HUMAINE, EFFICACE ET ÉQUITABLE
    • Management et informatisation : deux bouleversements majeurs
    • Une altération des fondements anthropologiques du procès
    • UN TEMPS PRODUCTIF
      • Améliorer la qualité de la justice uniquement par des indicateurs ?
    • L’ARGUMENTATION SAISIE PAR L’INFORMATIQUE
      • Un instrument de coopération
    • UN ESPACE DÉSENSUALISÉ
      • Disparition du moment de l’audience ?
      • Une comparution sans rencontre : la visioconférence
      • Un trouble de la présence
    • AUTORITÉ DES IMAGES, AUTORITÉ SUR L’IMAGE
      • Accountability des juges
  • UNE ŒUVRE JURIDICTIONNELLE COLLECTIVE
    • REDÉCOUVRIR LA COLLÉGIALITÉ
      • Une collégialité de discussion et de procédure
      • Une administration collégiale
  • Notes
• CHAPITRE 4. L’office tutélaire
  • PROTÉGER LES PERSONNES FRAGILISÉES…
    • Un mouvement historique
    • UN OFFICE CENTRÉ SUR LES PERSONNES
      • La triple fonction de l’audition
      • Une justice jugée par les justiciables sur la qualité de l’audition
    • PROTÉGER SANS DIMINUER
      • Protéger et rendre capable
    • UNE « PRATIQUE PRUDENTIELLE »
  • … QUI NE RÉSOLVENT PAS ELLES-MÊMES LEURS DIFFÉRENDS OU QUI NE BÉNÉFICIENT PAS DU SOUTIEN NATUREL DES LEURS NI D’UNE PROTECTION SOCIALE EFFICACE ET ACCEPTÉE
    • MIEUX GARANTIR L’OFFICE TUTÉLAIRE
      • Le défi de la diversité de conceptions de l’office
      • Reconnaître la place de chaque professionnel
      • Garantir le caractère judiciaire de cet office
      • La publicité de cet office
    • DÉLIMITER L’OFFICE TUTÉLAIRE
      • Un office recentré sur l’autorité du juge
      • Une revitalisation de la protection par les proches et par la collectivité
      • Décision et supervision de l’exécution
  • Notes
• CHAPITRE 5. L’office sanctionnateur
  • SANCTIONNER ET PUNIR LES INFRACTIONS EN VEILLANT À CE QUE LE CONDAMNÉ SOIT RÉINTÉGRÉ DANS LA SOCIÉTÉ À L’ISSUE DE SA PEINE ET QU’IL NE PRÉSENTE PLUS DE DANGER EXCESSIF POUR ELLE
    • Sanctionner
    • L’EXPLOSION DE LA PEINE
      • Les différents sens de la peine classique
      • Une nouvelle fonction de la peine
      • La coexistence des différents sens de la peine
      • D’une peine moule à une peine modulable
    • DIVERSIFICATION DE L’OFFICE
      • Un tiers invisible mais virtuellement présent
      • L’illisibilité de ces mesures
      • Une nouvelle fonction d’autorisation
    • UNE NOUVELLE DEMANDE DE VISIBILITÉ DU PROCÈS
      • Contradiction entre une attente de visibilité sociale et l’illisibilité du processus judiciaire
    • LA PEINE À L’ÉPREUVE DE LA RÉALITÉ
      • Une tension entre rigidité sécuritaire et réalisme pénitentiaire
      • Décision individuelle ou régulation des flux ?
      • Tension entre réinsertion et prévention de la dangerosité
      • Tension entre office tutélaire et office libéral
  • RETROUVER LA VISIBILITÉ DE LA JUSTICE ET LA LISIBILITÉ DE LA PEINE
    • DES SANCTIONS NON JURIDICTIONNELLES
    • UN TRAVAIL SUR LA PERSONNALISATION DE LA PEINE EN AMONT DE L’AUDIENCE
    • PRÉCISER LA MISSION DU JUGE DE L’APPLICATION DES PEINES
      • Une articulation avec le cadre national
      • Une redéfinition du rôle du JAP
  • Notes
• CHAPITRE 6. L’office libéral
  • GARANTIR LES LIBERTÉS FONDAMENTALES À TOUTE PERSONNE, NOTAMMENT SUSPECTÉE, DÉTENUE, RETENUE OU HOSPITALISÉE CONTRE SON GRÉ
    • UN OFFICE ÉMINENT
      • L’autonomisation récente du rôle protecteur des libertés
      • Une judicial review
      • Un office éminent
  • CONSOLIDER CET OFFICE
    • Le problème de l’effectivité de la garantie
    • Un certain flou sur les contours
    • Et demain ?
  • Notes
• CHAPITRE 7. L’office de vérité
  • LE MODÈLE FRANÇAIS DE L’OFFICE DE VÉRITÉ
    • L’OPÉRATEUR : ÉPREUVE OU ENQUÊTE
    • LE CONDITIONNEMENT DU RÉEL : PAR L’ÉCRIT OU PAR LA PAROLE
    • LE TRANSFERT : SUR LA CONSCIENCE DU JUGE OU SUR L’EFFICACITÉ DU RITE
    • DIFFÉRENTES CONCEPTIONS DE LA VÉRITÉ
    • TENSION ENTRE L’EXACTITUDE DES FAITS, LA LOYAUTÉ DE LA MANIÈRE DONT ELLE A ÉTÉ ÉTABLIE ET L’AUTORITÉ QUI LA CONSACRE
  • LES ÉVOLUTIONS DE L’OFFICE DE VÉRITÉ
    • LE PROCUREUR ACTEUR CLÉ DE LA PHASE PRÉPARATOIRE DU PROCÈS PÉNAL
    • L’INSTRUCTION : UNE MISE EN ACCUSATION INDÉPENDANTE ?
    • L’ENJEU D’UN CONTRÔLE EFFECTIF SUR LE TRAVAIL DE L’ENQUÊTE
    • LA NÉCESSAIRE REVALORISATION DE L’AUDIENCE
    • UNE VÉRITÉ « NÉGOCIÉE » ?
    • AU CIVIL, UN RISQUE DE DÉLÉGATION À L’EXPERT ET DE MANQUE DE « SÉRIEUX DE LA VÉRITÉ »
    • LA NÉCESSAIRE OUVERTURE DE LA RECHERCHE DE VÉRITÉ
    • UNE VÉRITÉ SOUS LA PRESSION DES IMAGES
    • LE JUGE, TÉMOIN DES TÉMOINS
  • Notes
• CHAPITRE 8. L’appel, sanction de l’office du juge
  • L’APPEL CIVIL DOIT FORMER UN POINT D’ÉQUILIBRE ENTRE PROTECTION DES DROITS INDIVIDUELS ET SATISFACTION DE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL
    • D’UNE MISE EN CAUSE PERSONNELLE DU JUGE À L’APPEL DE LA SENTENCE
  • LE DÉSÉQUILIBRE INTRODUIT PAR LA DÉVOLUTION ABSOLUE DE L’APPEL
    • LE PARADOXE DE L’APPEL COMME VOIE D’ACHÈVEMENT : DE L’APPEL DE LA SENTENCE AU REJUGEMENT DE L’AFFAIRE
  • L’APPEL COMME SANCTION DE L’OFFICE DU PREMIER JUGE
    • L’EXEMPLE DE L’« APPEL RESTAURÉ »
    • UNE SANCTION DU MAUVAIS USAGE PAR LE JUGE DE SON OFFICE
    • L’APPEL DE LA SENTENCE CAUSÉ PAR L’OFFICE DU JUGE
  • Notes
• CHAPITRE 9. L’office du procureur
  • UNE AUTORITÉ EN CHARGE DE CONDUIRE L’ACTION PUBLIQUE
    • LE « TRAITEMENT » DES AFFAIRES ET LE RISQUE DE PERTE D’INITIATIVE
    • AUTOMATICITÉ ET « FRAGILITÉ DES AFFAIRES HUMAINES »
    • LA CAPACITÉ D’AGIR DANS L’UNIVERS SYMBOLIQUE DU PROCÈS
  • OFFICE DÉLÉGUÉ ET OFFICE SUBSTITUÉ : LA DOUBLE SOURCE DE L’AUTORITÉ DU PROCUREUR
    • UNE AMBIVALENCE FORGÉE PAR L’HISTOIRE
    • LE DEVENIR DE L’OFFICE SUBSTITUÉ EN DÉMOCRATIE
  • VERTICALISATION OU DÉCENTRALISATION DES PARQUETS ?
    • UNE INTENSIFICATION DU CONTRÔLE HIÉRARCHIQUE
    • L’IRRÉDUCTIBLE TENSION ENTRE ACTION DÉLÉGUÉE ET ACTION SUBSTITUÉE
  • UNE EXTENSION RÉCENTE DE L’OFFICE DU PROCUREUR ?
    • OFFICE DE FOND DU JUGE, OFFICE DE STRUCTURE DU PROCUREUR
    • UNE NOUVELLE RELATION CIVIQUE
  • LE PROCUREUR : UNE AUTORITÉ JUDICIAIRE LOCALE
    • UN RETRAIT POUR PRÉSERVER LA JUSTICE ?
    • « SE RENDRE COMPTE » POUR RENDRE COMPTE
    • DES CONFÉRENCES LOCALES D’ACTION PUBLIQUE
    • COMMUNIQUER LES SCHÉMAS D’ORIENTATION DES PROCÉDURES
  • RÉINVENTER LA PLACE DU PROCUREUR AU XXIe SIÈCLE
  • Notes
• CHAPITRE 10. L’autorité et la prudence, et après ?
  • Potestas et auctoritas
  • Des dispositions d’esprit pour bien juger
  • Une relation immédiate
  • LES COMPOSANTES DE L’AUTORITÉ DU JUGE
    • UN SAVOIR
    • UNE DÉLÉGATION POLITIQUE QUI CHERCHE À ÊTRE RATIFIÉE PAR LES JUSTICIABLES
    • UNE CERTAINE EXPÉRIENCE
    • UNE DIMENSION SYMBOLIQUE
  • LA PRUDENCE
    • AUTORITÉ ET PRUDENCE, LA BIVALENCE DES DIFFÉRENTS OFFICES DU JUGE
  • UN APPEL À GARANTIES
    • SÉPARATION DES POUVOIRS ET SÉPARATION À L’INTÉRIEUR DU POUVOIR DE JUGER
  • Notes
• Conclusion. Un changement par la culture plus que par des mesures
  • DES TRANSFORMATIONS PROFONDES
  • ASSURER LE CHANGEMENT
  • CHANGEMENT PAR LA LOI, CHANGEMENT PAR LES MŒURS
    • PROCÉDER PAR GÉNÉRALISATION D’EXPÉRIENCE ET NON PAR INSTITUTION EX ABRUPTO
    • UNE COMMUNAUTÉ APPRENANTE
    • UNE ACTION SUR LES ACTEURS PAR DES INCITATIFS ET NON PAR DES ORDRES
  • RÉINTRODUIRE L’AUTORITÉ ET LA PRUDENCE DANS LA RÉFORME
  • Notes
• Remerciements
• Biographies des auteurs