Table des matières

• Remerciements
• Préface. Pour la réussite des élèves, mieux former les personnels
• Se former, apprendre à décider et à agir par l'étude de situations professionnelles réelles
• La méthode d'étude des situations
  • L’analyse de pratiques professionnelles
  • L’analyse de situations professionnelles
  • La grille d’analyse
    • Le droit
    • La morale
    • L’éthique et la prise de décision
  • Les interactions pratiques entre droit, morale et éthique
    • Éthique et morale
    • Éthique et droit
    • Morale et droit
• Les situations
  • Les conflits entre professeurs et élèves
    • Un aller-retour en salle de sport
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
        • Informations complémentaires
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le comportement violent d'un élève et ses conséquences disciplinaires
          • Le comportement violent d'un élève et ses conséquences civiles et pénales
          • La faute professionnelle
          • Le « droit de correction » des enseignants
          • La notation pédagogique et administrative des professeurs
          • La majorité civile des élèves
          • Les conditions de retour en classe après une exclusion
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'élève ?
          • Comment agir au mieux pour le professeur ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
          • Comment agir au mieux pour l'institution ?
          • Comment agir au mieux pour la société ?
          • Quels dilemmes éthiques assumer ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : des valeurs en tension
        • Commentaire 2 : la loi et le contrat
    • Le coût du mépris
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Les punitions scolaires
          • Les délégués des élèves
          • Le comportement professionnel attendu des enseignants
          • Les attitudes discriminatoires
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour les élèves ?
          • Comment agir au mieux pour le professeur ?
          • Comment agir au mieux pour l'institution ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : comment s’en débarrasser ?
        • Commentaire 2 : amour ou égalité ?
  • Les relations avec les parents
    • Le tuteur
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Responsabilité sur les élèves, valeur des documents produits
          • Éligibilité de M. Brun
          • Confidentialité des documents scolaires
          • Soupçons de crime ou de délit
          • Réorientation d'un élève
          • La « pédophilie »
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : les représentants de l’élève
    • La NOEL à la carte
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • La démarche de la famille, les droits des parents
          • Le recours à l'enseignement à distance
          • L'assiduité des élèves
          • L'organisation pédagogique et la répartition des élèves
          • Le cadre européen commun de référence pour les langues
          • La notation des élèves
          • La notation des enseignants
          • Le cadre législatif de l'innovation
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'enseignante ?
          • Comment agir au mieux pour les professeurs ?
          • Comment agir au mieux pour l'élève et la famille ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
          • Comment agir au mieux pour la société ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : la scolarisation de la famille
  • L'utilisation des images et des réseaux sociaux
    • Une vidéo sur Facebook
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
        • Informations complémentaires
          • Concernant les élèves
          • Concernant Mme Besson
          • Concernant l'entretien avec Marc
          • Concernant les enseignants de SES et d'anglais
          • Concernant le fonctionnement de l'établissement.
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • La prise de vue en classe et sa diffusion
          • Les accusations de diffamation et de calomnie et les éventuelles infractions pénales
          • Les manquements au règlement intérieur et les sanctions à prendre
          • La fonction de professeur principal
          • La demande de « réhabilitation » du professeur
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'enseignante ?
          • Comment agir au mieux pour les élèves ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
          • Comment agir au mieux pour la société ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : entre morale et éthique professionnelle
        • Commentaire 2 : la pollution électronique de la classe
    • Règlement de comptes par Internet
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le « G7 » et les instances réglementaires de la gouvernance d'un établissement
          • La définition des services et l'attribution des postes et des locaux
          • L'organisation des examens
          • L'attribution des logements de fonction
          • Le statut des assistants d'éducation (AED) et les procédures disciplinaires
          • Le tournage et la diffusion du clip vidéo
          • La convention avec le club sportif
          • Les relations avec la presse
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour le CPE ?
          • Comment agir au mieux pour les assistants d'éducation ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : le système et l’éthique du rectorat
        • Commentaire 2 : une succession est rarement chose facile
  • Les affaires de mœurs
    • L'amour à l'internat
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le bizutage
          • Les relations sexuelles entre élèves dans un établissement
          • L'élève interne scolarisé dans un autre établissement
          • La sécurité des élèves à l'internat
          • Les pôles sportifs de haut niveau
          • Le logement de fonction de l'infirmière
          • La situation légale de Laura
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour les élèves ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : La morale commune n’est pas forcément celle du plus grand nombre
        • Commentaire 2 : l’État n’est pas un monstre froid
    • Clara, de crise en crise
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Les violences à caractère sexuel
          • La nécessité de soins en milieu scolaire
          • Le repérage et la prévention des maltraitances
          • Les diverses responsabilités sur l'enfant
          • Le secret professionnel
          • Le dépôt de plainte et le signalement au procureur
          • L'assistance à personne en danger
          • L'organisation de l'internat
          • L'adoption
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour Clara ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : les violences faites aux enfants
  • L'absentéisme des élèves
    • Une jeune fille en danger
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Absence d'un élève, obligation scolaire et obligation d'assiduité
          • Les missions du conseil de classe
          • Dépôt de plainte, signalement et main courante
          • La commission éducative
          • Les missions des assistantes sociales scolaires
          • La protection des jeunes majeurs
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour la jeune femme ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement scolaire et la société ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : troubles, conduites déviantes et absentéisme
    • « Merci de bien vouloir l'applaudir... »
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Les punitions, les sanctions et le conseil de classe
          • La commission éducative et le « contrat »
          • Les absences et les certificats médicaux
          • Le secret professionnel
          • La scolarisation d'un élève malade
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'élève et sa famille ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : le droit, la morale et l’éthique, des dimensions en tension
        • Commentaire 2 : l’absentéisme en lycée professionnel
  • Les atteintes à la laïcité
    • « L’avortement est un crime ! »
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Les programmes
          • La pédagogie et la liberté pédagogique des enseignants
          • La laïcité dans l'école
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d’acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour Malika ?
          • Comment agir au mieux pour la classe ?
          • Comment agir au mieux pour l’établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : les contestations religieuses de l’enseignement de SVT
    • Une laïcité « repensée »
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Les éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le partenariat institutionnel
          • Les libertés des fonctionnaires
          • L'obligation de réserve
          • Les signes vestimentaires religieux à l'école
          • Les interdits alimentaires religieux et les cantines scolaires
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour le chef d'établissement ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
          • Comment agir au mieux pour l'institution ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : les enjeux sociétaux de l’alimentation scolaire
  • Les actes de violence
    • Le hors-la-loi
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • L'usage et le trafic de stupéfiants
          • Le signalement au procureur et le dépôt de plainte
          • L'action éducative en milieu ouvert, le placement familial
          • L'exclusion définitive et la réaffectation d'un élève
          • Les adultes-relais, les médiateurs municipaux, l'équipe mobile de sécurité et leurs missions
          • L'assiduité et le recours au conseil de discipline
          • Le fonds social pour la cantine
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'élève ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : violence et autorité
        • Commentaire 2 : violence et morale
    • Un champion de boxe
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Les éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
          • Les obligations des parents
          • L'obligation de surveillance
          • La présence de policiers dans un établissement
          • Les injures et les jets de pierres
          • Procédure disciplinaire et procédure pénale
          • L'UNSS ; les récompenses sportives
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'élève ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
          • Comment agir au mieux pour la société ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : l’efficacité contre la justice et l’égalité ?
        • Commentaire 2 : qu’est-ce que la violence ?
        • Commentaire 3 : la violence des élèves à l’égard des adultes
  • Le racisme et l'antisémitisme
    • Le Phénix
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • La position statutaire du principal adjoint
          • Les dépôts de plainte
          • L'application du règlement intérieur pour des faits commis en dehors de l'établissement
          • La procédure pénale et la procédure disciplinaire
          • La réunion du conseil de discipline et les interventions du recteur
          • Les dégradations de biens publics
          • Les inscriptions racistes et l'apologie de crime contre l'humanité
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour les élèves néonazis ?
          • Comment agir au mieux pour les élèves agresseurs de Benoît ?
          • Comment agir au mieux pour la cité scolaire ?
          • Comment agir au mieux pour la société ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : obéissance et loyauté
    • Satan
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le comportement des élèves et le règlement intérieur
          • Les sanctions disciplinaires et les punitions scolaires
          • Le conseil de discipline
          • La commission académique d'appel
          • La réinscription d'un élève après une exclusion définitive
          • La protection judiciaire des fonctionnaires
          • Les propos antisémites, le salut nazi
          • Le « droit de réserve » des fonctionnaires
          • Le droit de la presse, le droit de réponse
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'enseignante, pour l'établissement et pour la société ?
          • Comment agir au mieux pour Jean-Philippe et Jean-Marie ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : comment combattre l’antisémitisme ?
  • Les différends entre personnels
    • Le feu aux cuisines
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le statut des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS)
          • Les règles d'hygiène en restauration scolaire
          • La commission d'hygiène et de sécurité
          • Le droit de retrait
          • L'obligation de réserve et l'obligation de discrétion
          • La mesure conservatoire et la mesure d'ordre
          • La procédure disciplinaire pour les fonctionnaires
          • Les qualifications pénales, le harcèlement moral au travail
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour M. Semat et les autres personnels ?
          • Comment agir au mieux pour M. Vatel ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : les deux chefs
    • Le certificat de complaisance
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Le règlement intérieur, les sanctions et les punitions
          • Les punitions collectives
          • Les dérogations aux obligations scolaires pour causes médicales
          • Les contrôles médicaux des élèves et des personnels
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'élève et sa famille ?
          • Comment agir au mieux pour l'enseignant ?
          • Comment agir au mieux pour l'adjoint ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : justice vs solidarité
  • Le management de l'établissement
    • Les lycéens bloquent, une élève débloque
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
        • Informations complémentaires
          • Stella
          • Mme Séverin
          • Les autres personnels
          • La municipalité
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Les droits des élèves et la légalité du blocage
          • La responsabilité de l'ordre public
          • L'incident entre l'élève et la professeure
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
          • Morale commune
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour l'enseignante ?
          • Comment agir au mieux pour l'élève ?
          • Comment agir au mieux pour l'établissement ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire : les actions de désobéissance civile
    • Le vieux chef et son jeune adjoint
      • Présentation de la situation
        • L’établissement
        • L’histoire
      • Analyse de la situation
        • Cadre juridique
          • Éléments de la situation ayant une dimension juridique
          • Les responsabilités dans l'équipe de direction
          • La confection de l'emploi du temps en lycée
          • Les droits de l'adjoint et les obligations du proviseur
          • L'information des parents
          • Les relations avec la presse
        • Dimension morale
          • Morales ou éthiques d'acteurs
        • Prise de décision
          • Comment agir au mieux pour le proviseur ?
          • Comment agir au mieux pour l'adjoint ?
          • Comment agir au mieux pour le lycée ?
          • Comment agir au mieux pour l'institution ?
      • Fin de l’histoire
        • Commentaire 1 : chefs et adjoints
        • Commentaire 2 : de la responsabilité
• Annexes
  • Textes juridiques de base
    • 1. Droits et obligations
    • 2. Organisation et fonctionnement des établissements scolaires
    • 3. Troubles de la vie scolaire
  • Préparer le concours de recrutement de professeur des écoles (CRPE)
    • L’épreuve « Agir en fonctionnaire de l’État et de façon éthique et responsable »
    • Sujets
      • Situation 1
      • Situation 2
    • Conseils aux candidats
      • Préparation
      • Exposé oral
  • Préparer un concours de recrutement de professeur du second degré (CAPES, CAPET, CAPEPS, CAPLP, agrégation)
    • L’épreuve « Agir en fonctionnaire de l’État et de façon éthique et responsable »
      • Définition de l’épreuve
    • Sujets
      • CAPES de sciences économiques et sociales
        • Présentation de la situation
        • Questions
      • CAPES de mathématiques
        • Exposé du cas
        • Question
        • Documentation fournie avec le sujet
      • CAPES d’anglais
        • Situation
        • h Questions
    • Conseils aux candidats
      • Préparation
      • Exposé oral
  • Préparer le concours de recrutement de conseiller principal d'éducation (CRCPE)
    • Définition de l’épreuve sur dossier
    • Sujets
      • Sujet 1 : mixité
        • Situation
        • Documents annexés
        • Questions
      • Sujet 2 : élèves agités
        • Situation
        • Composition du dossier
        • Questions
    • Conseils aux candidats
      • Préparation
      • Exposé oral
  • Préparer un concours de recrutement de personnel de direction
    • L’épreuve écrite d’admissibilité
    • L’épreuve orale d’admission
    • Conseils aux candidats
• Index juridique
  • A
  • B
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