Votre recherche “Sujet: Droits d'auteur” 2 résultats Flux RSS

1. Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...

Ajouter à une liste

Éditeur : Dalloz,

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et art...(Lire la suite)

Téléchargement du livre au format PDF pour « Droit d'auteur et droits voisins »

2. [Règlements et statuts] : Règlement social ; Statuts ; Règlement de répartition / SUISA (Société suisse des auteurs et éditeurs)

Ajouter à une liste

Éditeur : SUISA,

Téléchargement du livre au format PDF pour « [Règlements et statuts] : Règlement social ; Statuts ; Règlement de répartition »

Si vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez, vous pouvez faire des suggestions d'acquisition qui seront transmises aux partenaires de la BNFA. Un e-mail vous sera envoyé pour vous indiquer si elles ont été acceptées par les comités de sélection des partenaires. Nous vous invitons également à vous abonner à l'une ou l'autre des bibliothèques des partenaires de la BNFA, qui vous proposent des collections braille et sonores et où vous bénéficierez d'un service d'enregistrement à la demande. Les personnes domiciliées en France peuvent s'adresser au GIAA, celles en Suisse à la BBR. En plus de sa bibliothèque, le GIAA vous propose un kiosque où vous pourrez vous abonner à de nombreuses revues sonores au format Daisy disponibles par téléchargement et sur CD.