Méthodologie du droit Frédéric-Jérôme Pansier,... avec la collaboration de monsieur Cyrille Charbonneau,...
Résumé
Pour réussir des études juridiques, il ne suffit pas d'apprendre un cours, il faut surtout acquérir la méthode des exercices proposés lors des galops d'essai et examens. Cet ouvrage permet à tous les étudiants de L1 à M1 d'acquérir les moyens de réaliser tes exercices pratiques qui leur sont proposés : cas pratique, commentaire d'arrêt, commentaire de texte et dissertation. C'est d'abord une méthode : chacun de ces exercices est clairement analysé afin que l'étudiant puisse comprendre puis acquérir la méthode. C'est une méthode par l'exemple : de nombreux exercices sont corrigés pour chacune des années. Ce qui permet à l'étudiant de voir concrètement comment se réalise, par exemple, un commentaire d'arrêt ou un cas pratique. Il faut encore connaître les outils, et ce livre comprend une partie sur la documentation papier, sur les ouvrages de droit et les codes. Il faut enfin savoir les utiliser efficacement. Cette cinquième édition comprend une partie nouvelle sur la recherche informatique et notamment une méthode de recherche sur la base Légifrance. Elle doit beaucoup aux travaux de M. Cyrille Charbonneau, auteur d'une thèse sur "La contribution de la Cour de cassation à l'élaboration de la norme". Grâce à sa participation, l'étudiant comprend mieux comment une décision est construite, analysée et référencée... afin d'en tirer le meilleur parti pour un commentaire.
- Auteur :
- Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....)
- Auteur :
- Charbonneau, Cyrille
- Éditeur :
- LexisNexis-Litec, impr. 2009
- Collection :
- Objectif droit
- Genre :
- Manuel
- Langue :
- français.
- Note :
- Bibliogr. p. VII
- Mots-clés :
-
- Nom commun :
- Droit -- Méthodologie | Rédaction juridique
- Description du livre original :
- 1 vol. (IX-217 p.) ; 24 cm
- ISBN :
- 9782711011698.
- Domaine public :
- Non
Table des matières
- Page de Titre
- Partie liminaire : éléments communs à tout devoir de droit civil
- Chapitre 1 : le raisonnement juridique
-
Chapitre
2 :
la recherche du (ou des) problème(s)
- Section 1 ce qu’il ne faut jamais faire
-
Section
2
le plan de travail
- § 1. – La lecture et relecture du sujet
- § 2. – La détermination précise du sujet
- § 3. – Le choix du plan retenu pour le corps du devoir
- § 4. – L’établissement de l’introduction
- Section 3 la documentation
- Partie
1 :
les exercices juridiques
-
Chapitre
1
le commentaire d’arrêt
-
Section
1
méthode
-
Sous-section
1
l’introduction
- § 1. – Présentation générale du sujet ou « accroche »
-
§
2. –
La description des faits
- A. – Dans un premier temps
- B. – Dans un second temps
-
§
3. –
Description de la procédure
-
A. –
Inventaire des éléments de procédure
- 1° L’action introductive d’instance
- 2° La décision de la juridiction du premier degré
- 3° L’appel
- 4° La décision de la cour d’appel
- 5° Le pourvoi en cassation
- 6° La décision de la Cour de cassation
- 7° Le renvoi (V. supra)
- 8° La décision de la juridiction de premier renvoi
- 9° Le second pourvoi
- 10° L’arrêt de l’Assemblée plénière
- B. – Expression des éléments de procédure
-
A. –
Inventaire des éléments de procédure
-
§
4. –
Le problème de droit
-
A. –
Structure des décisions
- 1° Juridictions du premier degré et cours d’appel
- 2° Cour de cassation
- B. – Explicitation du problème de droit
-
A. –
Structure des décisions
- § 5. – La solution
- § 6. – Le fondement
- § 7. – L’annonce du plan
-
Sous-section
2
le corps du devoir
-
§
1. –
Règles
- A. – Le plan
- B. – La structure du corps du devoir
- C. – Le choix des titres
- § 2. – La méthode par scission de l’attendu principal
-
§
3. –
Le recours à des plans types
- A. – Le plan historique
- B. – Le plan logique
- C. – Le plan distributif
-
§
1. –
Règles
-
Sous-section
3
conclusion sur la méthode
- § 1. – Le développement hors sujet
- § 2. – Le développement théorique
-
Sous-section
1
l’introduction
-
Section
2
applications
-
Sous-section
1
méthode de la scission de l’attendu principal
- § 1. – Scission de l’attendu principal pour les parties et plans logiques pour les sous-parties
- § 2. – Double scission de l’attendu principal
- Sous-section 2 le recours à des plans types
-
Sous-section
1
méthode de la scission de l’attendu principal
- Section 3 les sources complémentaires pour commenter un arrêt de la cour de cassation
-
Section
1
méthode
-
Chapitre
2
le cas pratique
-
Section
1
méthode
-
Sous-section
1
la lecture et la relecture du sujet
- § 1. – Les faits à écarter
- § 2. – Les faits essentiels
- Sous-section 2 l’introduction
- Sous-section
3
la structuration des idées
- § 1. – La méthode du plan
- § 2. – L’analyse fait après fait
- Sous-section 4 les étapes de la résolution juridique
-
Sous-section
1
la lecture et la relecture du sujet
- Section 2 illustrations
-
Section
1
méthode
-
Chapitre
3
la dissertation
-
Section
1
méthode
-
Sous-section
1
l’introduction
- § 1. – Intérêt du sujet
- § 2. – Isolement du sujet
- § 3. – Élimination des questions mineures sans intérêt
- § 4. – Élimination des questions sans difficulté
- § 5. – Évolution historique de la question
- § 6. – Mise en relief du problème juridique
- § 7. – Annonce et justification du plan
- Sous-section 2 le corps du devoir
- Sous-section 3 la conclusion
-
Sous-section
1
l’introduction
-
Section
2
applications
- Sous-section 1 plan logique pur
- Sous-section 2 plan logique distributif
- Sous-section 3 plan logique en opposition
-
Section
1
méthode
-
Chapitre
1
le commentaire d’arrêt
- Partie
2
les bibliothèques juridiques : la documentation traditionnelle
-
Chapitre
1
la législation
- Section 1 le code civil
- Section 2 le journal officiel
- Section 3 les revues
-
Chapitre
2
la doctrine
-
Section
1
ouvrages destinés à remplacer le cours
- Sous-section 1 sous forme de plan
- Sous-section 2 sous forme de cours
- Section 2 ouvrages d’approfondissement
- Section 3 les grands traités
- Section 4 les encyclopédies
- Section 5 les mélanges
- Section 6 les thèses de doctorat
-
Section
1
ouvrages destinés à remplacer le cours
-
Chapitre
3
la jurisprudence
- Section 1 recueils de législation
- Section 2 recueils de jurisprudence
-
Section
3
recueils et revues mixtes
-
Sous-section
1
les recueils généraux
- § 1. – Le recueil Dalloz
- § 2. – Le recueil Sirey
- § 3. – La Semaine juridique
- § 4. – La Gazette du Palais
- § 5. – Les Petites Affiches
- § 6. – La Revue trimestrielle de droit civil
- § 7. – Le Répertoire du notariat Defrénois
- Sous-section 2 les recueils spécialisés
-
Sous-section
1
les recueils généraux
- Section 4 comment trouver
-
Chapitre
1
la législation
- Partie
3
l’utilisation du code civil
-
Chapitre
1
présentation générale
- Section 1 la table des matières dite table analytique
- Section 2 le texte du code civil
- Section 3 les textes annexes
- Section 4 table des textes cités
- Section 5 l’index alphabétique
-
Chapitre
2
compréhension pratique
- Section 1 la recherche d’un article du code civil
-
Section
2
le contenu et les références de l’article
- Sous-section 1 l’article 2 du code civil
- Sous-section 2 l’article 309 du code civil
-
Chapitre
1
présentation générale
- Partie
4
les nouvelles technologies
-
Chapitre
1
introduction à l’informatique juridique
-
Section
1
l’informatique
- Sous-section liminaire : définition de l’informatique
- Sous-section 1 l’information
-
Sous-section
2
le traitement automatique de l’information
-
§
1. –
Le hardware
- A. – L’unité centrale
- B. – Les unités périphériques
-
§
2. –
Le software
- A. – Le Fortran
- B. – Le Cobol
- C. – Le Basic
- D. – Langages plus récents et puissants
- E. – Systèmes d’exploitation
- F. – Applications logicielles
- § 3. – Le réseau
-
§
1. –
Le hardware
-
Section
2
l’informatique juridique
-
Sous-section
1
la documentation juridique
- § 1. – Nécessité de l’informatique juridique
-
§
2. –
Le choix de la documentation juridique
- A. – Techniques de sélection
- B. – Illustrations
-
§
3. –
Le traitement de l’information juridique
- A. – La méthode du texte intégral ou « full text »
- B. – La méthode de l’indexation ou « abstract »
- C. – La méthode du résumé
-
Sous-section
2
la recherche informatisée
- § 1. – Le parallélisme entre les deux formes de recherche
-
§
2. –
L’apport de la recherche informatisée
- A. – L’axe de l’espace
- B. – L’axe du temps
-
Sous-section
1
la documentation juridique
-
Section
1
l’informatique
-
Chapitre
2
les bases de données juridiques
- Section 1 introduction au monde des bases de données juridiques
-
Section
2
les différents produits
- Sous-section 1 lexisnexis jurisclasseur
- Sous-section 2 légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr)
- Sous-section 3 lamyline reflex
- Section 3 illustrations
-
Chapitre
3
les cd-rom juridiques
- Sous-section 1 sources du droit
- Sous-section 2 les formulaires
- Sous-section 3 les encyclopédies hypertextes
-
Chapitre
4
l’internet et le droit
- Section 1 l’internet
-
Section
2
internet « juridique »
- Sous-section 1 les revues juridiques
- Sous-section 2 les institutions
- Sous-section 3 les sites privés
- Sous-section 4 les sites européens et étrangers
-
Chapitre
1
introduction à l’informatique juridique
- Bibliographie
- Ouvrages de méthodologie
- Recueils d’exercices corrigés
- Ouvrage d’analyse de cassation
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