Table des matières

• Liste des auteurs
• Préface
• La pénientiaire
  • « Le sentiment de ne pas en avoir fini avec la pénitentiaire »
    • Introduction
    • « Les conditions matérielles de la détention étaient indescriptibles et scandaleuses. »
    • « Au début, je pensais que l’état des prisons était dû à une surpopulation pénale momentanée. Je me trompais. »
    • «Je me suis en particulier beaucoup souciée du sort des femmes détenues. »
    • « Selon nous, les prisons devaient servir à élever intellectuellement les détenus, et pas seulement à les punir. »
    • « Leur empoisonner l’existence bien au-delà des contraintes réglementaires. »
    • « La santé des détenus constituait un réel sujet de préoccupation. »
    • « Pour résoudre de tels problèmes, la bonne volonté ne suffisait pas. Nous butions sur un cruel manque de moyens. »
    • « Les bonnes volontés se heurtaient à un obstacle plus difficile encore à vaincre que les contraintes budgétaires : l’état de l’opinion. »
    • « Sans doute à cause de ce que j’avais subi en déportation, (...) je ne pouvais que me considérer comme une sorte de militante des prisons. »
    • Conclusion
  • Conditions de détention et état des prisons
    • I - Militer
    • II - Arpenter
    • III - Constater
    • IV - Réformer
    • V - Rien ne change. Tout change
  • L’administration pénitentiaire
  • Sur la condition des femmes détenues
  • Santé en prison
    • I - Soins psychiatriques aux personnes détenues
      • A - La circulaire Santé-Justice du 28 mars 1977
      • B - Les arrêtés du 10 mai 1995
    • II - Soins somatiques
      • A - La loi du 18 janvier 1994
      • B - Le décret du 27 octobre 1994
• L’adoption
  • La loi du 11 juillet 1966, socle fondateur de l’adoption filiative
    • I - La loi du 11 juillet 1966 et la dimension filiative de l’adoption
      • A - L’adoption : une institution fondant la filiation de l’enfant
        • 1° L’encadrement juridique de l’adoption
        • 2° La naissance de l’adoption à la française
      • B - Le renvoi au régime de la filiation
        • 1° L’imitation du biologique
        • 2° La dimension filiative de l’adoption
    • II - La loi du 11 juillet 1966 et les variations du régime de l’adoption
      • A - L’adoption : un système dualiste comportant des variations de régime
        • 1° Les variations en degrés
        • 2° La diversité des types d’adoption
      • B - L’adoption : une institution ajustable à la situation de l’enfant et des familles
        • 1° L’enfant totalement privé de ses père et mère, le mineur délaissé ou (et) maltraité
        • 2° La recherche de la solution la mieux adaptée au cas de l’enfant
  • Modernité et permanence de la loi du 11 juillet 1966 relative à l’adoption
    • I - La modernité de la loi
    • II - La permanence de la loi
  • L’adoption, de la protection de l’enfance à l’intégration dans une famille
    • I. - L’adoption, une institution mise au service de la protection des enfants
      • A - La protection des enfants grâce à l’adoption dans la loi du 11 juillet 1966
        • 1° Une protection des enfants abandonnés par le recours à l’adoption plénière et à l’adoption simple
        • 2° Une protection améliorable des enfants abandonnés
      • B - La place de l’adoption dans la protection de l’enfance depuis la loi du 14 mars 2016
        • 1° Une place résiduelle
        • 2° Une place conditionnelle
    • II. - L’adoption, une institution dépassant le cadre de la protection des enfants
      • A - L’adoption, une institution non réservée aux mineurs
        • 1. L’ouverture de l’adoption aux majeurs
        • 2° Les risques de l’ouverture de l’adoption aux majeurs
      • B - L’adoption, une institution non réservée aux mineurs privés de famille
        • 1° Le recours à l’adoption en vue de consolider des liens familiaux
        • 2° Le recours à l’adoption en vue de créer des liens familiaux
  • La déjudiciarisation de l’adoption : adhésion ou résistance ?
    • I - L’enracinement de la judiciarisation de l’adoption
    • II- Le vent de la déjudiciarisation sur l’adoption
    • III - Un petit vent pour l’adoption...
    • IV. - Un tourbillon pour le droit de la famille ?
  • L’intérêt supérieur de l’enfant dans le processus de son adoption
    • I - L’intérêt de l’enfant dans le processus conduisant à son adoptabilité
      • A - L’intérêt de l’enfant dans le cadre du recours contre son admission en qualité de pupille de l’État
      • B - L’enfant judiciairement déclaré délaissé par ses parents
    • II - L’intérêt de l’enfant dans la procédure judiciaire d’adoption
      • A - L’intérêt de l’enfant adoptable à être adopté
      • B - L’intérêt de l’enfant issu d’une PMA ou d’une GPA à être adopté
  • Défendre l’intérêt supérieur de chaque enfant
• L’émancipation des femmes
  • Simone Veil devenue au fil des ans une amie
    • I - Simone Veil et les femmes
    • II - Sur le choix de sa profession
    • III- Son action pour les détenus
    • IV - Sur l’IVG
  • Une femme debout
    • I - Les prisons ?
    • II - La liberté et l’égalité des femmes ?
    • III - L’Europe ?
    • IV - La Mémoire de la Shoah
    • V - Pourquoi les femmes aiment-elles si profondément Simone Veil ?
  • Simone Veil et les droits des femmes
  • Constitutionnalisation de l’IVG
  • Simone Veil et le débat sur l’éthique biomédicale
    • I - Ce queer savais d’elle
    • II - Réalité de la préoccupation éthique
    • III- Le débat parlementaire porté par Simone Veil, ministre de la Santé
    • IV - Poursuite de la promotion de l’éthique sur le plan international
    • VI - En guise de conclusion
  • L’indisponibilité du corps humain
    • I - Un principe essentiel affirmé par ses effets
      • A - Une existence discutée
      • B - Un principe essentiel
    • II - Un effet essentiel devant être réaffirmé
      • A - L’indisponibilité fragilisée par la reconnaissance d’effets aux conventions de gestation pour autrui
      • B - Le nécessaire renforcement du principe d’indisponibilité et de ses effets en matière de gestation pour autrui
  • Simone Veil : incarnation de la Dignité humaine
    • 78651
  • La coparentalité
  • 1965-1995 : retour sur trente ans d’évolution du statut des femmes dans la famille
    • I. - La difficile réalisation de l’égalité des sexes dans la famille
      • A - L’égalité au sein du couple
      • B - L’égalité des parents
    • II. - L’affirmation contrariée de l’autonomie des femmes
      • A - La « libération » de la femme mariée
      • B - L’autonomie de la femme bridée par la cogestion et la coparentalité
  • L’Égalité : le choix d’une vie
    • I - Aspirations professionnelles. L’exemplarité
    • II - L’égalité en droits. La liberté de choix des femmes
    • III - La parité. Le Manifeste des dix
  • Simone Veil : une féministe moderne
• Le handicap
  • Les lois du 30 juin 1975
    • I - De la charité à la justice : une lente reconnaissance des problématiques du handicap
      • A - Jalons et pionniers du handicap
      • B - Le XXe siècle fera droit aux politiques du handicap en leur donnant force de loi
    • II - Les lois de 1975, pierres angulaires de notre droit du handicap
      • A - L’héritage fondateur de Simone Veil
      • B - L’application durable du cadre de 1975
      • C - L’essoufflement de l’esprit de 1975
    • III - L’actualisation de notre droit du handicap
      • A - La loi de 2002 concrétise davantage l’idéal de solidarité
      • B - La loi de 2005 promeut les notions de participation et d’inclusion
• L’Europe
  • Un exemple d’humanité pour nous tous
  • Simone Veil et les droits de l’homme : un bref témoignage
  • Un espace de liberté, sécurité et justice de l’Union
    • I. - La constitution d’un espace
      • A - De la concurrence à l’attraction
      • B - Des divergences aux controverses
    • II. - Un espace de liberté, sécurité et justice
      • A - Animé par la diversité
      • B. - Structuré par des principes
  • Défense du projet de Constitution européenne : un combat à armes inégales
    • I - Dialogue de sourds
      • A - Le grand malentendu
      • B - La surenchère des mauvaises fois
    • II - Débat prémonitoire
      • A - L’Europe mise au défi
      • B - La cristallisation d’un clivage entre les « pro » et les « anti » européens
  • L’évolution des libertés fondamentales de circulation
    • I - Une extension croissante du champ des libertés de circulation
    • II - L’appréhension des mesures discriminatoires puis des mesures indistinctement applicables
    • III - La diversification et la complexification des justifications des entraves aux libertés de circulation
• La constitution
  • Simone Veil, juge constitutionnelle
  • Simone Veil au Conseil constitutionnel
  • Le Conseil constitutionnel : de l’institution politique à la juridiction
    • I - Le Conseil constitutionnel de Simone Veil
    • II - Le Conseil constitutionnel après Simone Veil
      • A - L’articulation des contrôles de constitutionnalité et de conventionalité
      • B - L’évolution des rapports entre les juridictions nationales
      • C - La QPC modifie les rapports entre le juge et le législateur
  • Simone Veil au Conseil constitutionnel, neuf ans au service du droit et de la justice
    • I - Une personnalité hors normes rejoint le Conseil constitutionnel en 1998
    • II - Le Conseil constitutionnel avant la création de la QPC par la réforme constitutionnelle de 2008
    • III - Constitution et Europe, l’apport d’une grande Européenne en faveur d’un fédéralisme tempéré
    • IV - Simone Veil, rapporteure de nombreux textes techniques de caractère social
    • V - Ouverture d’esprit et attachement aux principes sur les réformes sociétales
    • VI - En guise de conclusion
  • Sur un renoncement : le rapport du comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution présidé par Simone Veil
    • I - Le respect de l’héritage
    • II - La valorisation du juge constitutionnel
• La mémoire
  • Simone Veil : mémoire, justice et transmission
    • I - Mémoire
    • II - Justice
    • III - Transmission
  • Simone Veil et la Mémoire de la Shoah
    • I - Histoire et Mémoire
    • II - Ni banalisation, ni concurrence des mémoires
    • III - Les Justes parmi les Nations, une page de lumière dans la nuit de la Shoah
    • IV - La destruction des Juifs de Hongrie
    • V - Shoah et idéal européen
    • VI - Une sensibilité forte à la résurgence de l’antisémitisme
    • VII - Conclusion
      • Présentation de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah
      • Cérémonie du Panthéon en hommage aux justes de France
• L’académie Française
  • Réponse de M. Jean d’Ormesson au discours de Mme Simone Veil
• La Nation
  • Hommage du Président de la République à Simone Veil
  • Inauguration de l’amphithéâtre Simone Veil, ENM Bordeaux
    • Introduction
    • I. Simone Veil choisit la règle de droit comme antidote à la barbarie
      • 1. L’administration pénitentiaire
      • 2. La Direction des affaires civiles et du sceau
      • 3. Conseillère au cabinet de René Pleven
      • 4 Le CSM
    • II. Simone Veil inscrit l’État de droit comme condition d’exercice des libertés
      • 1. L’inscription au cœur d’un état de droit
      • 2. Le combat en faveur de l’émancipation féminine
    • Conclusion
  • Hommage solennel de la Nation à Simone Veil
• Liste des abréviations
• Remerciements