Table des matières

• Introduction
  • 1. Pour en finir avec certains clichés : quelques données historiographiques
  • 2. Pour étudier la justice : de multiples sources
• Chapitre I Cadres juridiques
  et institutionnels
  • 1. Droit(s) et justice(s)
    • 1.1. La diversité des lois
    • 1.2. Le pouvoir normatif de la monarchie
    • 1.3. Le droit de l’église
  • 2. Les différentes juridictions de l’appareil judiciaire
    • 2.1. La justice royale
    • 2.2. Les justices seigneuriales et municipales
    • 2.3. Les justices ecclésiastiques
• Chapitre 2 Justices et pouvoirs
  • 1. Instrumentalisation de la justice par le pouvoir
    • 1.1. Justice et légitimation du pouvoir : le discours théorique
    • 1.2. Justice et consolidation du pouvoir : les cas pratiques
    • 1.3. Justice et pratique gouvernementale
  • 2. Concurrence et complémentarité des justices
    • 2.1. Les progrès de la justice royale
    • 2.2. Le bras de fer entre justices laïques et ecclésiastiques
    • 2.3. Complémentarité et coopération entre les justices
• Chapitre 3 La justice en actes :
  temps, lieux et personnel
  • 1. Le temps des audiences
    • 1.1. Les tribunaux royaux
    • 1.2. Les autres juridictions : seigneuriales, municipales, ecclésiastiques
  • 2. Les lieux de justice
    • 2.1. Se réunir pour rendre justice
    • 2.2. Les lieux de garde et d’emprisonnement
    • 2.3. Les signes de justice
  • 3. Les gens de justice
    • 3.1. Les juges
      • La Cour du roi et le Parlement de Paris
      • Les représentants locaux du pouvoir royal
      • Les autres juridictions : seigneuriales, municipales et ecclésiastiques
    • 3.2. Les auxiliaires de justice
    • 3.3. La professionnalisation du personnel judiciaire
• Chapitre 4 Procédures et procès
  • 1. Engager le procès
    • 1.1. Accusation et calumpnia (la procédure accusatoire)
    • 1.2. Procédure ex officio, rumeur publique et dénonciation (procédure inquisitoire)
    • 1.3. Procédure extraordinaire
  • 2. Épreuves et preuves : les systèmes probatoires médiévaux
    • 2.1. Le serment purgatoire
    • 2.2. Ordalies et jugement de Dieu
    • 2.3. Enquêtes et preuves légales : témoignage, acte écrit, expertise et aveu
    • 2.4. Torture judiciaire
  • 3. Jugements et sentences
    • 3.1. Juger en droit
    • 3.2. Les motifs d’atténuation de la responsabilité pénale
    • 3.3. Les éléments aggravants la responsabilité pénale
    • 3.4. Prononcé de la sentence et voies de recours
• Chapitre 5 Résoudre les conflits,
  rétablir la concorde
  • 1. Éviter le recours à la justice
    • 1.1. Les violences légitimes
    • 1.2. Les paix de compromis
  • 2. Complémentarité et proximité avec la justice
    • 2.1. Les passerelles entre les différents modes de résolution des conflits
    • 2.2. La garantie de l’acte public
    • 2.3. Un retour à la paix fortement ritualisé
• Chapitre 6 Réparer, punir, amender
  • 1. Les amendes profitables
    • 1.1. Les peines pécuniaires
    • 1.2. Les confiscations de biens
  • 2. Les amendes honorables : pénitences publiques et usages infamants
    • 2.1. Pèlerinages expiatoires et judiciaires
    • 2.2. L’amende honorable
    • 2.3. Les usages infamants
  • 3. Les peines d’exclusion
    • 3.1. Les châtiments corporels
    • 3.2. Le bannissement : une mort sociale
    • 3.3. La peine de mort
  • 4. Les sanctions judiciaires ecclésiastiques : punition et amendement
    • 4.1. Les amendes en argent et en nature
    • 4.2. L’enfermement
      • La prison préventive, étape de la procédure judiciaire séculière et ecclésiastique
      • Prison pénitentielle et prison pénale : une spécificité des juridictions ecclésiastiques
    • 4.3. L’excommunication : censure théologique et peine judiciaire
• Chapitre 7 Miséricorde, grâce et rémission
  • 1. Les principes liés à la grâce
    • 1.1. Le lien avec le sacré
    • 1.2. Les crimes concernés par la rémission
  • 2. Méthodes et enjeux
    • 2.1. La procédure
    • 2.2. Les enjeux de la grâce
  • 3. Critiques et remise en cause de la grâce
    • 3.1. Une entrave à la justice déléguée
    • 3.2. Les abus et les dangers de la grâce
• Conclusion
• Glossaire
• Liste des abréviations
• Orientation bibliographique