Table des matières

• Mentions légales
• Présentation générale
• Équipe projet de l'Anesm
• Groupe de travail
• Groupe de lecture
• Coordination éditoriale et graphique
• Analyse juridique
• Présentation générale
  • 1 Introduction
  • 2 La méthode d'élaboration
  • 3 Définitions et finalités du projet d'établissement ou de service
    • 3-1 Définitions
      • Qu'est-ce qu'un établissement et un service ?
      • Le projet d'établissement ou de service (PE-PS), un outil qui conforte les droits des usagers
    • 3-2 Les finalités du projet d'établissement ou de service
      • Un document à visée intégratrice
    • 3-3 Le projet d'établissement ou de service et les autres documents institutionnels
      • Les documents de positionnement institutionnel
      • Les outils de la loi 2002-2 concernant les usagers
      • Les outils de pilotage opérationnel
      • Les documents qui jalonnent la vie de la structure
• 1 Les principes fondant le projet d'établissement ou de service
  • 1 Une démarche et un document de référence
  • 2 Le projet d'établissement ou de service s'articule avec les évaluations interne et externe
    • Un lien fort entre les démarches Projet et Évaluation
    • 2-1 Le PE-PS nourrit l'évaluation
      • Il est utilisé pour préciser les questions évaluatives
      • Il prévoit des tableaux de bord
      • Il indique les objectifs à atteindre
      • Il explicite la procédure d'évaluation interne et externe
    • 2-2 L'évaluation est une base du PE-PS et de son actualisation
      • Il intègre les pistes d'amélioration produites par l'évaluation
      • Il reprend outils d'analyse et tableaux de bord
  • 3 Le projet d'établissement ou de service intègre les évolutions majeures du secteur
    • 3- 1 L'évolution de la place des usagers
    • 3-2 L'impact des nouveaux modes de coopération et de gouvernance
    • 3-3 L'ouverture de la structure sur l'environnement
      • L'ouverture, une orientation majeure à intégrer dans le projet
    • 3-4 De nouveaux modes d'encadrement
  • 4- Le projet d'établissement ou de service est élaboré avec la participation active des parties prenantes
    • 4-1 L'engagement des dirigeants
    • 4-2 La participation des professionnels
    • 4-3 La participation des usagers
    • 4-4 La participation des partenaires, des bénévoles et des stagiaires
      • Les partenaires
      • Les bénévoles
      • Les stagiaires
    • 4-5 Les formes de participation
• II Les thématiques à traiter
  • 1 L'histoire et le projet de l'organisme gestionnaire
    • 1-1 L'histoire
    • 1-2 Le projet de l'organisme gestionnaire
      • Les valeurs
      • Les orientations du projet de l'organisme gestionnaire
  • 2-Les missions
    • 2-1 Les enjeux pour l'établissement ou le service
    • 2-2 Les repères juridiques
      • Les textes relatifs à la catégorisation de l'établissement ou du service (CASF)
      • Les schémas régionaux ou départementaux
      • Les arrêtés d'autorisation / agréments / habilitations
      • Les conventions
    • 2-3 Le mode d’écriture
  • 3 Le public et son entourage
  • 3-1 Les enjeux pour l'établissement ou le service
    • Mieux connaître le public réellement accueilli
      • Anticiper les évolutions
      • Identifier les dynamiques de parcours des usagers
      • Favoriser l'expression et la participation des usagers
    • 3-2 Les repères méthodologiques
      • Les publics accompagnés
      • Analyser les évaluations des projets personnalisés
      • Les évolutions des publics
      • Intégrer dans le projet les spécificités des pratiques liées à la population accompagnée
      • Les relations avec l'entourage
      • Intégrer et préciser la place des parents
  • 4 La La nature de l'offre de service et son organisation
    • 4-1 La nature de l'offre de service
    • 4-2 L'organisation interne de l'offre de service
      • Les modalités de l'admission
      • Les volets techniques du projet d'établissement ou de service
      • Les modes d'organisation interne
      • Les moyens matériels
    • 4-3 L'ancrage des activités dans le territoire : partenariats et ouverture
      • Les partenariats liés aux missions
      • L'ouverture sur les ressources locales
  • 5 Les principes d'intervention
    • Se doter de principes d'interventions communs
    • 5-1 Les sources des principes d'intervention
    • 5-2 La gestion de paradoxes
      • Les équilibres entre protection et autonomie
    • 5-3 Des modalités de régulation
    • 5-4 Les repères méthodologiques
  • 6 Les professionnels et les compétences mobilisées
    • 6-1 Les enjeux
      • Des responsabilités précises, un fonctionnement collectif cohérent
    • 6-2 Les points à traiter
      • Les compétences et les qualifications
      • Les fonctions et les délégations
      • La dynamique du travail d'équipe
      • L'organisation de l'interdisciplinarité
      • Le soutien aux professionnels
      • L'évolution des pratiques en lien avec des prestations intégrées : le partenariat, l'appartenance à des réseaux
      • Le changement de positionnement des professionnels à l'égard des usagers
      • L’adaptation à l’emploi au regard des populations accompagnées
      • L’intervention à domicile : des compétences et un management spécifiques
  • 7 Les objectifs d'évolution, de progression, et de développement ,
• III L’organisation de la démarche
  • 1 Poser le cadre
    • 1-1 Le rôle et la composition du comité de pilotage
    • 1-2 La méthode générale
    • 1-3 Le rôle des groupes de travail
    • 1-4 La circulation de l'information
    • 1-5 Les instances et procédures de validation
  • 2- Procéder par étapes
    • 2-1 L'analyse des publics et des ressources territoriales
    • 2-2 L'analyse des enjeux propres à la structure
      • Cibler les thèmes à approfondir
      • Organiser des débats sur des thèmes ciblés
    • 2-3 La phase de rédaction
    • 2-4 La phase de validation
    • 2-5 La phase de suivi et d'actualisation
      • Quel impact du projet sur les pratiques professionnelles ?
  • 3 Repérer et mobiliser les moyens disponibles
    • 3-1 Évaluer la capacité de la structure à mettre en oeuvre la démarche
    • 3-2 Ajuster la contribution des professionnels aux moyens disponibles
      • Les points à traiter
      • L'appropriation
      • La méthode à employer
• IV La mise en forme et les usages du document
  • 1 La mise en forme du document
    • 1-1 Différencier deux documents finaux
    • 2-1 Mettre en exergue l'identité de l'établissement ou du service
    • 1-3 Indiquer les dates de validité du projet
    • 1-4 Illustrer le contenu
    • 1-5 Formaliser les objectifs sous forme de fiches actions
  • 2-Le PE-PS : un outil de management, de positionnement et de communication
    • 2-1 Un outil de management...
      • ... pour faciliter l'intégration des professionnels et des autres intervenants
      • ... pour soutenir la régulation des pratiques professionnelles
      • ... et conduire le changement
      • Valoriser les ressources des professionnels
    • 2-2 Un outil institutionnel de positionnement et de négociation
    • 2-3 Un outil de communication auprès des personnes accompagnées
• Annexes
  • Annexe 1 - Comment faire un projet d'établissement ou de service ?
    • 1. Récapitulatif de la méthode
    • 2. Les fiches actions
      • 2-1 Fiche action
      • 2-2 Exemple de fiche action
    • 3. Le plan d'action
      • 3-1 Plan d'action
      • 3-2 Exemple de plan d'actions
  • Annexe 2 - Bibliographie
    • Ouvrages
    • Bibliographie
    • Articles
    • Mémoires
    • Guides
    • Bases de données
  • Annexe 3 - Liste des entretiens et/ou sites visités
  • Annexe 4 - Liste des sigles
• L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm)
  • Ses missions
  • Son fonctionnement
  • Parmi ses travaux (disponibles sur www.anesm.sante.gouv.fr)
• Fin.