Table des matières

• Remerciements
• Introduction. La liberté d’expression protège-t-elle la liberté de création ?
  • Note de l’introduction
• I. Comment définir la liberté de création dans le contexte actuel ?
  • 1. La liberté de créer sous haute surveillance aux États-Unis1
    • Les œuvres et le Premier Amendement
    • Quelques cas concrets de censure aux États-Unis
    • Notes du chapitre 1
  • 2. Pour en finir avec l’idée que l’État n’y est pour rien
    • L’État censeur
    • La protection de la jeunesse contre les imprimés
    • La loi pénale et la liberté de l’art
    • La censure des « responsables »
    • Notes du chapitre 2
  • 3. La grande hypocrisie de la protection de l’enfance
    • Qu’interdire aux mineurs ?
    • La littérature et l’art contemporains au banc des accusés
    • Une loi symbolique ?
    • La protection de l’enfance comme prétexte
    • Les nouveaux héros et les nouveaux zéros
    • Les trois enfants
    • L’enfant capable de juger grâce à l’éducation
    • La censure des films : le durcissement de la protection de l’enfance
    • De la protection de l’enfance à celle de la dignité
    • Notes du chapitre 3
  • 4. Le mobile inavouable de la censure : le climat réactionnaire et la haine de l’art
    • Le baiser de trop
    • Violence des œuvres ou violence de la polémique sur les œuvres ?
    • Les artistes entre le marteau de la censure et l’enclume de l’accusation de folie
    • Jugement de goût, bon sens et sens commun
    • Retour sur le nominalisme : Duchamp après Kant
    • La loi est du côté des artistes prétendument transgressifs
    • Notes du chapitre 4
  • 5. Jugement de goût ou jugement de droit, comment juger l’œuvre ?
    • La nature du jugement de droit sur l’œuvre
    • Le droit d’auteur et l’évaluation de l’œuvre
    • La distinction idée/forme au soutien d’une tentative de censure des œuvres d’art contemporain
    • La censure, l’idée et la forme
    • L’idée sans la forme
    • Notes du chapitre 5
  • 6. Manifeste pour l’autonomie de l’œuvre
    • La norme, la loi et l’œuvre
    • La censure illégale, quotidienne et banale
      • La politique
      • Les mœurs
      • La religion
    • L’autonomie de l’œuvre : l’origine du principe
    • Les deux morales
    • La liberté de l’art comme principe démocratique
    • La transformation du pacte de fiction
    • La presse plus libre que l’art ?
    • D’hier à aujourd’hui : l’art et « notre » morale commune
    • Que faire de l’art engagé ?
    • Quelques propositions pour lutter concrètement contre la censure et respecter l’autonomie des œuvres
    • Notes du chapitre 6
  • 7. De l’exception artistique à l’exception de fiction
    • Quelques considérations générales et distinctions opportunes pour cerner juridiquement la notion de fiction
    • Le réel de la fiction
    • Les bénéfices de la fiction
    • Les dix axiomes de la fiction
    • Et la non-fiction ?
    • Le rap, entre fiction et réalité
    • Notes du chapitre 7
• II. La liberté de création à l’épreuve de la pratique
  • 8. La forme unique et l’idée unique : le cas particulier du délit de blasphème
    • Le délit de blasphème n’existe pas en France… mais la CEDH valide les législations européennes qui le prévoient
    • Le délit de blasphème n’existe pas en France… mais certains voudraient le voir ressusciter
      • Les intégristes catholiques
      • L’Église catholique
      • Les musulmans
    • Notes du chapitre 8
  • 9. Quand un personnage tient un discours raciste, la fiction exclut le délit. L’affaire « Pogrom »
    • La saisine de la justice : une décision politique
      • 1er principe : la liberté de création est plus large que la liberté d’expression
      • 2e principe : l’apologie n’est pas la représentation
      • 3e principe : pour juger une œuvre, il faut la lire en entier
      • 4e principe : pour juger l’intention de commettre un délit dans une œuvre, il faut juger sa réception
      • 5e principe : pour juger une œuvre, il faut juger sa nature
      • 6e principe : les propos fictionnels de personnages fictionnels ne sont pas punissables
      • 7e principe : refus de l’argument biographique dans l’œuvre de fiction
      • 8e principe : un roman n’est pas un message (pornographique et violent)
    • Le problème de la dédicace
    • En conclusion, retour sur l’accusation
    • Notes du chapitre 9
  • 10. Fiction et personnes réelles : littérature et vie privée
    • Le cas particulier de l’autofiction
    • Romans et faits divers : diversité des positions éthiques et des décisions rendues
    • Le droit au nom n’est pas opposable à la fiction
    • Nature du récit, position de l’auteur Philippe Besson et position du lecteur
    • L’atteinte à la vie privée par l’invention : l’affaire du Renard breton
    • L’atteinte à la « fausse » vie privée
    • Le déficit de fiction et l’atteinte à la dignité
    • Notes du chapitre 10
  • 11. La protection de la réputation face à la liberté de la fiction
    • Le sens de la forme : retour sur L’Enfant d’octobre
    • L’exception artistique mise en échec : Le Procès de Jean-Marie Le Pen de Mathieu Lindon4
    • Les succès de l’exception artistique et de l’exception de fiction devant la CEDH
    • Experts c/ liberté
    • Quand la liberté de la caricature triomphe de la dignité d’un homme politique : l’affaire Otto Mühl
    • Notes du chapitre 11
  • 12. Les œuvres et les visages. Photographies, vie privée et droit à l’image
    • L’image de soi dans l’espace public
    • De l’image des morts aux expositions de cadavres
    • Trois questions que l’on peut poser à la presse : Quelle image ? Pourquoi la montrer ? Comment la montrer ?
    • Le corps humain mort comme objet d’exposition
    • L’image de soi dans l’œuvre d’art
    • Faits anodins et vie privée
    • Droit à l’image et liberté de création
    • Le caractère artistique ou documentaire
    • Dignité et subjectivité
    • Notes du chapitre 12
• Conclusion
  • Notes de la conclusion