Table des matières

• INTRODUCTION. Propriété, exclusivité et communs : le temps des dépassements
  • Références
  • Notes
• 1. Définir les communs
  • Notes
  • Notes
  • CHAPITRE 1. Communs fonciers, communs intellectuels. Comment définir un commun ?
    • 1. Du commun en général : les trois traits constitutifs des communs
      • 1. Les « communs » résultent de certains attributs de biens et/ou de systèmes de ressources
      • 2. Les communs se caractérisent par des régimes de propriété particuliers et originaux
      • 3. L’existence de communs suppose et exige la mise en place de « structures de gouvernance » appropriées, qui sont les garants de leur soutenabilité
    • 2. Des communs fonciers aux communs informationnels
      • 1. Les communs informationnels traitent d’ensembles de ressources constitués de biens non rivaux et (généralement) non exclusifs
      • 2. Les communs informationnels ont été rendus nécessaires par les effets d’une « exclusivité » artificiellement construite par des droits de propriétés spécifiques : la série des droits dits de « propriété intellectuelle »
      • 3. La gouvernance des communs informationnels est orientée, non pas vers la conservation des ressources, mais vers leur enrichissement et leur multiplication
    • Pour conclure : communs, biens communs, « choses communes »
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 2. Revisiter la propriété pour construire les communs
    • 1. La propriété comme faisceau de droits
      • 1. John Commons, la propriété distribuée et la répartition des richesses
      • 2. Hohfeld : la propriété comme relation sociale
      • 3. D’Ostrom aux licences libres : le renouveau des faisceaux de droits
    • 2. La fonction sociale de la propriété : genèse et résurgence contemporaine
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 3. Comment se construisent les communs : questions à partir d’Ostrom
    • 1. Caractères des biens et formes d’organisation sociale
    • 2. La construction d’un commun : système de règles et régime de propriété
    • 3. La question des comportements individuels et collectifs
    • 4. Au-delà d’Elinor Ostrom : pouvoir et position des communs dans le capitalisme contemporain
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 4. Quels modèles juridiques pour accueillir les communs en droit français ?
    • 1. Première direction : les communautés négatives
    • 2. Deuxième direction : les communautés positives
    • 3. Troisième direction : les communautés diffuses
    • Références
    • Notes
• 2. Communs et économie collaborative
  • CHAPITRE 5. Le logiciel libre, comme commun créateur de richesses
    • 1. La base constitutionnelle du commun, les règles applicables au code
    • 2. Accès aux ressources et invention collective
      • (1) Le mode cumulatif, par transformation progressive du même logiciel
      • (2) La réutilisation et la combinaison de codes d’origines différentes
      • (3) Les fourches, les écritures parallèles, et l’exploration tous azimuts
    • 3. Les développements des logiciels communautaires
    • 4. Le commun et l’industrie, les entreprises et le commun
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 6. La musique à l’heure de l’Internet : du patrimoine aux communs ?
    • 1. Des origines à l’Internet, la boucle est presque bouclée
      • 1. La tradition orale : prise en charge sociale des musiciens et circulation des œuvres
      • 2. La nature des œuvres musicales : biens publics, durables et cumulatifs
      • 3. La naissance d’une industrie de la musique enregistrée
      • 4. L’amalgame entre valeur sociale et valeur marchande
      • 5. La révolution numérique : autoproduction et circulation débridée
    • 2. Une nouvelle approche de la propriété intellectuelle à l’heure de l’Internet
      • 1. Les creative commons : faisceau de droits et bien commun
    • 3. Jamendo : une plate-forme de musique libre en ligne
    • 4. Le rôle moteur des creative commons
    • Pour conclure : un modèle dual ?
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 7. InnoCentive : un modèle hybride d’innovation basé sur l’innovation ouverte
    • 1. InnoCentive : précurseur des plates-formes d’innovation sur Internet
      • 1. Une intermédiation poussée
      • 2. Une gestion novatrice de la propriété intellectuelle : la licence fixe signée ex ante
      • 3. Une architecture des échanges adéquate au transfert des connaissances sur Internet
    • 2. InnoCentive, innovation ouverte et biens communs : vers un modèle hybride
      • 1. InnoCentive, à la lumière de l’innovation ouverte et de l’appel à la foule
      • 2. Vers un modèle original de transformation des connaissances
      • InnoCentive, innovation et connaissances scientifiques : un triptyque ambigu
    • Conclusion
    • Références
    • Notes
• 3. Communs et domaine public
  • CHAPITRE 8. Pipra (Public Intellectual Property Resource for Agriculture) : une tentative avortée de pallier la faiblesse du domaine public dans les technologies agricoles
    • 1. Pipra, ou le projet inabouti de créer un commun
      • 1. Le projet Pipra, ou la promesse d’un « commun »
      • 2. Un bilan très mitigé, un potentiel largement surestimé
    • 2. Pipra, une entreprise vouée à l’échec ?
      • 1. Un projet aux antipodes des « communs » ?
      • 2. L’antinomie des « communs » et des biotechnologies ?
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 9. Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?
    • 1. Les collections, ou la recherche d’un « commun par articulation »
      • 1. Les justifications du commun
        • a) L’accès comme condition de la valorisation
        • b) La valorisation comme condition de l’accès
      • 2. Les modèles émergents
    • 2. Les politiques publiques confrontées aux limites des communs
      • 1. Limites quant aux sources et au champ du commun
      • 2. Limites liées aux charges du commun
      • 3. Limites liées à l’environnement du commun
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 10. Pour un régime positif du domaine public
    • 1. La composition relative et négative du domaine public
      • 1. Territorialité du domaine public
        • a) Les nombreuses parties du domaine public
          • 1) Dichotomie « idée/expression », ou le domaine public ontologique
          • 2) Le domaine public résultant des conditions de protection du droit d’auteur
          • 3) Durée de la protection, ou domaine public temporel
          • 4) Les créations exclues, ou le domaine public réglementaire
          • 5) Renonciation au droit d’auteur : le domaine public consenti
      • 2. Relativité du domaine public
        • 1) La restauration du droit d’auteur
        • 2) Droits moraux perpétuels
        • 3) Autres droits de propriété intellectuelle
    • 2. Un régime positif du domaine public
      • 1. La qualification du domaine public en bien commun ou en choses communes
      • 2. Conséquences normatives
    • Références
    • Notes
• 4. Perspectives pour demain
  • Référence
  • Notes
  • CHAPITRE 11. Communs de la connaissance, communs globaux et connaissance des communs 1
    • 1. Les relations entre les communs fondés sur les ressources naturelles et ceux basés sur la connaissance
    • 2. Il existe une relation symbiotique entre communs globaux et communs de la connaissance
    • 3. Le rôle clé de l’action collective
    • 4. La question du langage
    • 5. Transmettre notre savoir sur les communs
    • 6. Améliorer notre bonne gestion des communs de la connaissance, ainsi que l’étendue de nos analyses
    • Références
    • Notes
  • CHAPITRE 12. Plan de transition vers les communs : une introduction 1
    • 1. Le projet Flok : traits centraux
    • 2. Le plan de transition sur les communs est fondé sur la transition simultanée des formes sociales « société civile », « marché » et « État »
    • 3. Une économie éthique centrée sur des coopérations ouvertes
    • 4. Quito, et au-delà...
    • Références
    • Notes
• LISTE DES AUTEUR(E)S