Table des matières

• Bibliographie générale
• Introduction
• Première partie. La définition du droit
  • Titre I. Le droit, une règle ?
    • Chapitre 1. La définition de la règle de droit
      • Section 1. Une « règle »
        • § 1. Les caractères de la règle
        • § 2. La spécificité de la règle
          • A Les principes
          • B Les normes individuelles
      • Section 2. Une règle « de droit »
        • § 1. Une contrainte caractéristique ?
          • A La règle de droit, règle obligatoire et sanctionnée
          • B Un droit non contraignant ?
        • § 2. Une finalité spécifique ?
          • A La règle de droit, une règle juste ?
          • B La règle de droit est-elle distincte de la règle morale ?
    • Chapitre 2. L’origine de la règle de droit
      • Section 1. Le fondement de l’autorité du droit
        • § 1. Le droit, fondé sur une autorité supérieure ?
        • § 2. Le droit, fondé sur l’homme ?
          • A Les droits inhérents à l’homme
          • B Les droits accordés au sujet : les droits subjectifs
      • Section 2. La source de la création de la règle de droit
        • § 1. Les sources productrices du droit
        • § 2. Les forces créatrices de la règle de droit
          • A Les forces nourrissant le contenu
          • B Les participants à l’élaboration
  • Titre II. Le droit, un juge ?
    • Chapitre 1. Trancher les litiges
      • Section 1. Le juge
        • § 1. L’institution du juge
          • A Les différentes formes de justice
          • B Les qualités du juge
        • § 2. Le droit, « ce que fait le juge » ?
      • Section 2. Le procès
        • § 1. Le droit du procès
          • A Les grands traits du procès
          • B Le droit de la preuve
      • § 2. Le procès, fondement de la décision juste
    • Chapitre 2. Dire le droit
      • Section 1. De la règle à la décision
        • § 1. Le pouvoir d’application de la règle
          • A Le pouvoir d’appréciation des faits
          • B Le pouvoir d’adaptation au cas
        • § 2. Les rapports du juge et de la loi
      • Section 2. De l’interprétation à la règle
        • § 1. Le pouvoir d’interprétation
          • A La nécessité de l’interprétation
          • B Le statut de l’interprétation
        • § 2. Comment interpréter
          • 1 - L’état du droit positif
          • 2 - Le choix de politique juridique
  • Titre III. Le droit, un système ?
    • Chapitre 1. La présentation du droit en systèmes
      • Section 1. La notion d’ordre juridique
        • § 1. Définition
        • § 2. Identification des ordres juridiques
          • A Les ordres juridiques reconnus
          • B D’autres ordres juridiques ?
      • Section 2. L’organisation des systèmes
        • § 1. L’organisation des normes à l’intérieur d’un système
        • § 2. Les rapports entre systèmes
    • Chapitre 2. La relativité des systèmes juridiques
      • Section 1. La relativité du droit français dans le temps
        • § 1. Le droit romain
        • § 2. L’Ancien droit
        • § 3. Le droit moderne
        • § 4. Le droit moderne depuis la Seconde Guerre mondiale
      • Section 2. La relativité des systèmes juridiques dans le monde
        • § 1. La famille de droit civil
        • § 2. La famille de Common law
        • § 3. La famille de droit musulman
        • § 4. La famille de droits traditionnels
• Deuxième partie. Le droit des normes
  • Titre I. Le droit de l’édiction des textes
    • Chapitre 1. Les catégories de textes
      • Section 1. Les textes d’origine interne
        • § 1. La Constitution
          • A Présentation
          • B Importance
        • § 2. La loi
          • A Le régime de la loi
          • B La passion de la loi : une histoire française
        • § 3. Les règlements
      • Section 2. Les textes d’origine supranationale
        • § 1. Les conventions internationales
          • A Présentation
          • B Importance
        • § 2. Le droit européen des droits de l’homme
          • A La Convention européenne des droits de l’homme
          • B Les autres textes
        • § 3. Le droit de l’Union européenne
          • A Le droit primaire
          • B Le droit dérivé
    • Chapitre 2. L’identification du texte en vigueur
      • Section 1. La connaissance des textes
        • § 1. L’accès au texte
        • § 2. Le droit de la connaissance du droit
          • A Exigences pour les citoyens : connaître la loi
          • B Exigences pour les pouvoirs publics : de l’accès matériel à l’accès intellectuel
      • Section 2. La vigueur des textes
        • § 1. Entrée en vigueur
        • § 2. Sortie de vigueur
          • A Les lois abrogées
          • B Les lois inappliquées
  • Titre II. Le droit des conflits de normes
    • Chapitre 1. Les conflits entre normes d’un même ordre juridique
      • Section 1. Les conflits entre normes de même valeur
        • § 1. Les conflits de lois dans le temps
          • A Sources du droit des conflits de lois dans le temps
          • B Principes de conflits de lois dans le temps
        • § 2. Les conflits de lois générales et spéciales
        • § 3. Les conflits internes de lois
      • Section 2. Les conflits entre normes hiérarchisées
        • § 1. La hiérarchie des normes du droit étatique
          • A Le conflit entre loi et règlement : le contrôle de légalité
          • B Le conflit entre loi et Constitution
          • C Le conflit entre règlement et Constitution
          • D Le conflit entre loi et norme sociale
        • § 2. La hiérarchie des normes du droit de l’Union européenne
        • § 3. L’ordre international, un ordre sans hiérarchie ?
    • Chapitre 2. Les conflits entre normes d’ordres juridiques différents
      • Section 1. Les conflits internationaux de lois
        • § 1. La construction d’une discipline : le droit international privé
        • § 2. Les outils des conflits internationaux de lois
        • § 3. La spécificité des conflits de lois entre États membres de l’Union européenne
      • Section 2. Les conflits entre droit étatique et droit supranational
        • § 1. Les conflits entre loi et droit supra national
        • § 2. Les conflits entre Constitution et droit international
        • § 3. Les conflits entre normes fondamentales
          • A Entre Constitution et droit de l’Union européenne
          • B Entre droit de l’Union européenne et droit européen des droits de l’homme
  • Titre III. Le droit des normes vivantes
    • Chapitre 1. Le droit né de l’interprétation
      • Section 1. La jurisprudence
        • § 1. La notion de jurisprudence
          • A La formation de la jurisprudence
          • B La place de la jurisprudence
        • § 2. L’application de la jurisprudence
          • A Connaissance de la jurisprudence
          • B Évolution de la jurisprudence
      • Section 2. La doctrine
        • § 1. La définition de la doctrine
        • § 2. L’utilisation de la doctrine
    • Chapitre 2. Le droit né de la pratique
      • Section 1. La pratique des professionnels du droit
        • § 1. La doctrine de l’Administration
          • A Notion
          • B Application
        • § 2. La pratique notariale
          • A Notion
          • B Application
      • Section 2. La pratique des destinataires
        • § 1. La définition de la pratique
          • A Notions
          • B Diversité des manifestations
        • § 2. L’application de la pratique
          • A La connaissance de la pratique
          • B L’articulation de la pratique et des autres normes
• Les notes de bas de page