Table des matières

• Mention légale.
• À propos de ce livre numérique.
• Quatrième de couverture.
• Sommaire.
• Introduction.
  • LES ENQUÊTES ET L'ENQUÊTE.
  • L'HISTOIRE INTÉGRALE D'UNE SOURCE.
  • LE CONTEXTE HISTORIQUE : INTÉGRATION DES PROVINCES NOUVELLEMENT CONQUISES ET « GENÈSE DE L'ÉTAT MODERNE ».
• A. Monument ou épave ? La source.
  • Grand 1. LE MONUMENT HISTORIOGRAPHIQUE.
    • 1- Du vivant de Louis IX, le silence des Miroirs au Prince et des chroniqueurs.
      • Le silence du roi en son propre miroir.
      • Une exception : Matthieu Paris chantre de la réparation au profit de son royaume.
      • Le silence des chroniques royales.
    • 2- Les enquêtes dans les Vitae mendiantes : une pierre apportée à la canonisation du saint.
      • Avant le procès de canonisation : Geoffroi de Beaulieu.
      • Après le procès de canonisation : Guillaume de Saint-Pathus.
    • 3- Le Nain de Tillemont, une redécouverte hagiographique des enquêtes de réparation.
    • 4- Au XIXe siècle, l'érection d'un monument national.
  • Grand 2. L'« ÉPAVE » ARCHIVISTIQUE.
    • 1- Documentation potentiellement produite, documentation conservée : tentative de quantification des pertes.
      • Des tournées et des sources : bilan quantitatif.
      • Les différents types de sources émanées des tournées d'enquêtes : présentation du témoin documentaire.
    • 2- Hasards de la transmission et avanies de la conservation : splendeur et misère d'un document d'archives.
      • Le versement des enquêtes au Trésor des Chartes : « dépôts différés et papiers détournés ».
      • Les pièces conservées à la Bibliothèque nationale : des « épaves méprisées » ?
    • 3- Des documents de travail et des pièces de procédure isolées : l'enseignement de l'analyse codicologique des manuscrits.
      • La diversité des formes matérielles conservées.
      • Ni monuments, ni mémoriaux : des documents de travail et des pièces de procédure.
    • CONCLUSION.
• B. La procédure d'enquête, ses objets, et son évolution.
  • Grand 1. LOUIS IX ET L'ENQUÊTE.
    • 1- La généralisation de la procédure inquisitoire.
    • 2- Louis IX et la promotion de l'enquête.
  • Grand 2. LA PROCÉDURE D'ENQUÊTE DANS LES ENQUÊTES DE RÉPARATION.
    • 1- Les enquêtes de réparation de Louis IX, une procédure d'office ?
    • 2- Les enquêtes de réparation et le déroulement du procès civil Une procédure contradictoire.
      • Des allègements possibles : la procédure sommaire.
    • 3- La question des preuves.
      • Preuves testimoniales, preuves formalistes, preuves orales, preuves écrites.
      • L'examen des témoins.
  • Grand 3. LES OBJETS DE L'ENQUÊTE ET LEUR ÉVOLUTION.
    • 1- Les objets de l'enquête d'après les commissions.
    • 2- La mise en pratique des commissions : la poursuite d'objets distincts.
      • Contra regem, contra ballivos.
      • De l'enquête générale à l'enquête particulière : la construction de l'information par les enquêteurs.
    • 3- L'avant et l'après croisade : l'évolution des procédures et des objets.
      • Les mots de l'enquête : un glissement terminologique de l'inquisitio à la restitutio.
      • L'évolution des objets et de la procédure d'enquête, 1247-1270.
    • CONCLUSION.
• C. Les enquêteurs et le personnel de l'enquête.
  • Grand 1. L'ÉCRASANTE PRÉPONDÉRANCE DES ECCLÉSIASTIQUES.
    • 1- Sérier les individus.
    • 2- Les enquêteurs-réparateurs : des ecclésiastiques.
    • 3- Une prépondérance singulière.
      • Les missi dominici : grands laïcs et ecclésiastiques.
      • Les hommes nouveaux de Philippe Auguste.
      • Les enquêteurs du Parlement de Louis IX.
  • Grand 2. DES ENQUÊTES ET DES HOMMES : LA « PROSOPOGRAPHIE » DU PERSONNEL D'ENQUÊTE.
    • 1- Les membres du clergé séculier.
      • Parcours dans les ordres et proximité avec le pouvoir royal.
      • Une solide formation intellectuelle.
      • Enquêteur un jour, enquêteur toujours ?
      • Trois figures exceptionnelles de clercs : Gui Foucois, Henri de Vézelay et Philippe de Chaourse.
    • 2- Les membres du clergé régulier.
      • Les frères non Mendiants.
      • Les frères Mendiants : un groupe prépondérant mais largement inconnu.
      • Éléments d'explication du recrutement mendiant.
    • 3- Personnel délégué et petit personnel de l'enquête.
      • 1247-1248 : évêques, prêtres et chapelains, les sous-traitants de l'enquête.
      • Une tournée complexe : retour en Languedoc, 1254-1262.
  • Grand 3. LA COMPOSITION DES COMMISSIONS D'ENQUÊTE ET LEUR ÉVOLUTION.
    • 1- Le panachage des réguliers et des séculiers.
      • Les enquêtes, « officia odiosa » : de la difficulté du prince à recruter les Mendiants.
      • L'intervention des clercs du roi : un détournement de l'enquête ?
      • Mendiants par d'autres réguliers ou par la spécificité de certaines investigations.
    • 2- Les enquêteurs-réformateurs des derniers Capétiens.
    • CONCLUSION.
• D. Les territoires de l'enquête.
  • Grand 1. « PER TOTUM REGNUM SUUM » : L'ÉCHELLE INÉDITE DES ENQUÊTES DE RÉPARATION.
    • 1- La couverture géographique des enquêtes de réparation.
      • Après la croisade, le resserrement sur le domaine royal ?
    • 2- Les enquêtes de réparation et les itinéraires et séjours de Louis IX.
      • Des déplacements royaux relativement limités.
      • La mobilité complémentaire des enquêteurs-réparateurs.
    • 3- Les enquêtes de réparation et les enquêtes du Parlement : une justice d'exception ?
  • Grand 2. CADRES THÉORIQUES ET CADRES PRATIQUES DE LA TOURNÉE D'ENQUÊTE : LA SPATIALISATION DE L'ENQUÊTE.
    • 1- Le cadre théorique de la tournée d'enquête : la représentation de l'espace de l'enquête par le roi de France.
      • L'espace en mots.
      • Du diocèse au bailliage : l'enquête et la (re)territorialisation du pouvoir royal.
    • 2- L'espace réel des tournées d'enquêtes : le cadre pratique des investigations.
      • En 1247-1248 : le cadre surplombant du diocèse.
      • L'utilisation des circonscriptions religieuses.
      • De la co-spatialité à l'œuvre dans l'enquête.
      • Après la croisade : vers l'adéquation des cadres théoriques et des cadres pratiques de l'enquête ?
    • 3- Déambulation des enquêteurs et convocation des déposants : l'enquête, « mobile et fixe, partout et en son centre ».
      • Les parcours des enquêteurs : mobilité et fixité.
      • La mobilité des enquêtés : convergence des témoins vers des lieux centraux et formation d'un espace vécu.
    • CONCLUSION.
• E. Au banc des accusés : le roi, les officiers et les juifs.
  • Grand 1. LE ROI, LES BAILLIS, LES OFFICIERS SUBALTERNES : L'ADMINISTRATION DU ROI ACCUSÉE.
    • 1- Contra regem, contra officiales, le tri des responsabilités.
    • 2- Les plaintes enregistrées contre le roi.
    • 3- Les plaintes portées contre les baillis Les baillis dans les enquêtes de réparation.
      • « Inter explecta regis » : le partage des responsabilités avec le roi.
    • 4- Les officiers subalternes.
      • Typologie des officiers subalternes incriminés.
      • La poursuite des officiers subalternes.
  • Grand 2. LES ENQUÊTES DE RÉPARATION : UNE ENTREPRISE DE CORRECTION DES OFFICIERS ?
    • 1- Un « contrôle pénitentiel et non répressif ».
    • 2- Les enquêtes et les mouvements des baillis.
  • Grand 3. LES JUIFS DU ROI.
    • 1- Les enquêtes de réparation des usures juives.
      • Avant la croisade : l'indifférenciation entre les enquêtes de réparation généralistes et les enquêtes de réparation des usures juives.
      • 1257-1260 : la double régularisation du problème des usures juives et des biens spoliés aux juifs par l'enquête.
      • 1268-1269, la croisade relance les enquêtes de réparation des usures juives.
    • 2- Les juifs des enquêtes : des hommes et des femmes.
    • CONCLUSION.
• F. Les déposants, « pauvres diables » ou notables ?
  • Grand 1. DIVERSIFIER LES DÉPOSANTS : LES GRANDES DISTINCTIONS PERMISES PAR LES SOURCES.
    • 1- Hommes et femmes dans les enquêtes de réparation.
      • Le déséquilibre entre hommes et femmes et les présupposés juridiques qu'il sous-tend.
      • Quelles femmes ? Les femes soles et les autres.
      • Statut social et économique des déposantes.
    • 2- Monde des villes, monde des campagnes, plaintes individuelles et plaintes collectives.
      • La provenance géographique des déposants.
      • Communautés urbaines et communautés villageoises dans les enquêtes.
      • Les revendications communautaires.
    • 3- La société vue par les enquêteurs : le poids des dominations traditionnelles.
      • Les ecclésiastiques.
      • Les guerriers et les seigneurs.
    • 4- D'autres titres socialement discriminants : élites locales, serviteurs du roi et paysans.
    • 5- Les gens de métier et les autres.
  • Grand 2. LA VOIX DES PAUVRES DANS LES ENQUÊTES DE LOUIS IX.
    • 1. L 'enquête, procédure discriminante sinon discriminatoire.
      • Témoins légitimes, témoins récusables.
      • « Mais pourquoi donc sont-ils dits "pauvres" ? » : les pauperes dans les enquêtes de réparation.
    • 2- « Puissants ou misérables » : hiérarchiser la société des plaignants.
      • Un indice discriminant, la possession d'un revenu ou d'un bien immobilier.
      • Hiérarchiser les déposants en fonction de l'estimation de leur perte matérielle.
    • 3- L'enquête artésienne de 1247, cas d'école ou cas d'exception ?
      • Les déposants artésiens d'après les renseignements fournis par les enquêtes de réparation.
      • Pour une prosopographie des déposants : l'exemple arrageois.
  • CONCLUSION.
• G. Les relations gouvernants-gouvernés.
  • Grand 1. LES EXACTIONS DÉNONCÉES PAR LES DÉPOSANTS : LE BON GOUVERNEMENT VU D'EN BAS.
    • 1- Le formatage de la source et les principaux griefs des déposants.
    • 2- L'arbitraire dans les querimoniae.
    • 3- Faits de guerre - faits de conquête.
    • 4- La sphère économique : impayés, usure et dette.
      • La contestation des cas d'emprisonnement.
    • 5- La contestation des décisions judiciaires et des amendes.
    • 6- Les contestations de l'impôt.
    • 7. Sentiments et postures des déposants.
  • Grand 2. LA RÉPONSE DES OFFICIERS : DÉFENSE DES INTÉRÊTS ET DE LA LOI DU ROI.
    • 1- Régulation de la violence et maintien de l'ordre public : l'affirmation de la souveraineté.
      • La lutte contre la guerre privée et le port d'armes.
      • Le contrôle des mœurs.
    • 2- L'application de la législation et la défense du domaine royal.
    • 3- Perception de la fiscalité royale, encadrement de l'activité économique et saisies.
  • Grand 3. LA RÉPONSE DU POUVOIR ROYAL : LES SENTENCES DES ENQUÊTEURS.
    • 1- État des sources, état de l'art.
      • Avant 1254, des traces extrêmement sporadiques.
      • Après 1254, une meilleure conservation des sentences des enquêteurs.
    • 2. La justice des enquêteurs.
      • Bilan général.
      • Une question de genre ? Hommes et femmes face à la justice des enquêteurs.
      • Une « justice de classe » ? Les groupes de statut face aux enquêteurs.
      • Bilan financier.
      • Défendre le roi et la loi ? Les priorités des enquêteurs.
    • CONCLUSION.
• H. Louis IX et l'enquête de réparation : économie du salut et genèse de l'État moderne.
  • Grand 1. LES RESTITUTIONS, LE ROI ET L'ÉCONOMIE DU SALUT.
    • 1- Les enquêtes et la conscience du roi.
      • « Ob conscientiae scrupulum evitandum » : les réparations royales et la conscience du roi.
      • Louis IX, « chrétien intérieur » : le rôle de la piété pénitentielle dans le projet d'enquête.
    • 2. Les enquêtes et la restitution des biens mal acquis.
      • La doctrine de restitution des male ablata.
      • Le rôle de la pratique testamentaire : les restitutions et la « comptabilité de l'au-delà ».
    • 3- La « mathématique du salut » : exécution testamentaire et enquêtes de réparation.
      • Exécution testamentaire et « comptabilité de l'au-delà ».
      • Enquêtes de réparation et « mathématique du salut ».
      • Male ablata, exécution testamentaire et enquêtes de réparation.
  • Grand 2. RÉPARATION À LA RÉFORMATION DU ROYAUME.
    • 1 - Restitution ou réformation ? L' « idéal du prince » sous Louis IX.
      • Le partage des responsabilités entre le roi et ses officiers, une différence fondamentale.
      • Les mots de la réparation et ceux de la réformation : une chronologie distincte.
      • Saint Louis le réformateur : une reconstruction historique du XIVe siècle.
    • 2- Les enquêtes de Louis IX et l'ordonnance de 1254.
      • Les enquêtes de 1247, base rédactionnelle de l'ordonnance de 1254 ?
      • Le rôle fondamental de Gui Foucois.
      • Bilan.
    • 3- Les enquêtes de Louis IX : « une exigence de l'opinion » publique ?
      • L'opinion publique et la réformation : une exigence politique et juridique.
      • L'opinion publique n'est pas qu'une abstraction juridique.
    • 4- Un détournement des buts pieux de l'enquête par les derniers Capétiens ?
    • 5- Épilogue : émules et traditions postérieures.
      • L'enquête de 1289-1290 de Charles II d'Anjou, « un geste à la Saint Louis ».
      • L'enquête et le testament : l'enquête de réparation de Robert de Béthune.
      • Après la réformation, la réparation ? Les enquêtes menées par Humbert II en Dauphiné.
    • CONCLUSION.
• Conclusion générale.
• ANNEXES.
  • Pièces justificatives.
    • Lettre d'accréditation des enquêteurs auprès des évêques et des baillis (janvier 1247).
    • Mandement aux baillis et aux prévôts pour l'entretien des enquêteurs (février 1247).
    • Lettre de commission (août 1268).
    • Commission donnée aux commissaires chargés d'administrer les biens des juifs et de restituer leurs usures (1257 - avant février 1258).
    • Vidimus par le roi Philippe III de deux actes de Louis IX touchant la vente effectuée à Paris par les commissaires chargés des biens des Juifs en juin 1258 (décembre 1281).
    • Confirmation par Louis IX de la vente effectuée par les commissaires chargés d'administrer les biens des juifs (novembre 1260).
    • Formulaire royal sur la réparation des usures juives (vers 1268-1269).
    • Quittance donnée par l'évêque de Senlis après une réparation testamentaire (30 mars 1275).
  • Les monnaies dans les enquêtes de réparation de Louis IX.
    • Monnaies de compte, de référence ou monnaies réelles :
    • Les types de monnaie utilisés dans les sources :
    • Équivalences retenues pour les conversions opérées dans cet ouvrage :
    • Références bibliographiques :
  • Liste des enquêteurs.
    • 1. Les enquêteurs de Philippe Auguste.
    • 2. Les enquêteurs-réparateurs de Louis IX.
      • Enquêteurs séculiers.
      • Enquêteurs mendiants.
      • Autres réguliers.
    • Autres.
  • SOURCES.
  • Sources archivées.
    • Archives nationales.
      • Enquêtes de réparation de Louis IX.
      • Autres enquêtes.
      • Testaments.
      • Ordonnances.
    • Bibliothèque nationale.
      • Enquêtes de réparation.
      • Autres enquêtes.
  • Sources éditées.
    • Sources narratives, littéraires et non documentaires.
    • Enquêtes de réparation de Louis IX.
    • Autres enquêtes.
    • Collections d'actes royaux et princiers et actes émanés de la chancellerie royale.
    • Sommes juridiques.
    • Testaments.
  • Sources pontificales, sources ecclésiastiques.
  • Sources dépouillées pour l'analyse prosopographique.
    • Sources narratives.
    • Sources de la pratique.
• Bibliographie.
  • Sur l'enquête.
    • Les enquêtes de Louis IX.
    • L'enquête.
  • Bibliographie générale.
    • Recueils d'articles.
  • Ouvrages, articles de revue.
  • Bibliographie consultée pour l'étude prosopographique.
• Fin de la lecture de :