Table des matières

• Abréviations
• Avant-propos
• • Leçon 1 Prolégomènes
    • Pour aller plus loin
• Première partie L'héritage romain
  • Leçon 2 Les institutions de la Res publica
    • Section I La République
    • Section II
      L'Empire
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 3 Le droit de la République
    • Section I Origines et premier développement du droit civil
    • Section II Les transformations du droit à la fin de la République
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 4 Le droit de l'Empire
    • Section I Le droit du Principat
    • Section II Le droit du Bas-Empire
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 5 Caractères généraux du droit romain
    • Section I Une démarche pratique
    • Section II Une élaboration théorique
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 6 Droit, justice, religion
    • Section I Droit et Justice
    • Section II Droit et religion
      • Pour aller plus loin
• Deuxième partie L'ancien droit
  • Leçon 7 Le pluralisme juridique
    du haut Moyen Âge :
    la personnalité des lois
    • Section I La juxtaposition des « races »
    • Section II Le pluralisme juridique
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 8 De la personnalité des lois à la territorialité du droit
    • Section I L'idéal d'unité
    • Section II « Fusion des races » et morcellement du droit
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 9 Les droits locaux :
    libertés, coutumes, statuts
    • Section I La notion de privilège (privata lex)
    • Section II Les coutumes de droit privé
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 10 Renaissance du « droit civil » et apogée du droit canonique (XII e s.-v. 1250)
    • Section I La renaissance du droit romain
    • Section II Les compilations canoniques
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 11 Des commentateurs aux humanistes (v. 1250-XVI e s.)
    • Section I C ommentateurs et « mos italicus »
    • Section II L'école humaniste et le « mos gallicus »
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 12 Quelques apports du droit savant
    • Section I De nouveaux outils
    • Section II Le renouveau du droit public
    • Section III Les transformations du droit privé
    • Section IV La procédure romano-canonique
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 13 L'indépendance du Royaume de France
    • Section I L'indépendance politique du Royaume
    • Section II L'indépendance juridique
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 14 Le roi et la coutume
    • Section I Le roi, gardien et censeur des coutumes
    • Section II Rédaction et « réformation » des coutumes
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 15 Le roi législateur (XII e-XVIII e siècles)
    • Section I L'essor du pouvoir normatif du roi (XII e-XV e siècles)
    • Section II Le pouvoir législatif à la fin de l'Ancien Régime (XVI e-XVIII e s.)
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 16 Le droit français
    à la fin de l'Ancien Régime
    • Section I La notion de « droit français »
    • Section II l'application du droit français
      • Pour aller plus loin
• Troisième partie La naissance du droit contemporain
  • Leçon 17 Le monopole de la loi :
    fondements théoriques
    • Section I La critique du pluralisme traditionnel
    • Section II Refonder le droit
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 18 La Révolution et la mise en œuvre du légicentrisme
    • Section I Les étapes du processus révolutionnaire
    • Section II L'État nouveau
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 19 Société nouvelle, Homme nouveau
    • Section I La société nouvelle
    • Section II L'Homme nouveau
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 20 Le Code civil de 1804
    • Section I 1804
    • Section II Le Code après 1804
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 21 Les autres branches du droit français
    • Section I Les autres codes
    • Section II Un droit sans code : le droit administratif
      • Pour aller plus loin
  • Leçon 22 Hors de France :
    codification et refus de la codification
    • Section I Le modèle français hors de France
    • Section II Les autres modèles
      • Pour aller plus loin