Table des matières

• Avant-propos
• Liste de sigles et termes spécifiques
• Première partie : L'histoire
  • Les premières tentatives de coopération d'un continent fragile et désorienté
    • 1. L'Europe sort de la Seconde Guerre mondiale affaiblie et divisée
      • 1.1. Une Europe dévastée et effacée
        • a. Les dévastations de la guerre
        • b. Une Europe effacée
      • 1.2. Une Europe coupée en deux
        • a. Un monde bipolaire
        • b. qui conduit à la division de l'Europe
    • 2. Quelques tentatives d'union vont cependant voir le jour
      • 2.1. L'influence des USA : OECE et Pacte atlantique
        • a. L'OECE ou la reconstruction économique de l'Europe
        • b. Le Pacte atlantique ou la stabilisation militaire du continent
      • 2.2. Les initiatives européennes : Communauté européenne de défense (CED) et Conseil de l'Europe
        • a. La CED ou l'enterrement de la défense européenne par les Européens
        • b. L'échec relatif d'une union plus indépendante : le Conseil de l'Europe
    • Conclusion
  • Une petite Europe attirante : du traité de Rome jusqu'au premier élargissement
    • 1. Une ambition suffisamment réaliste pour se concrétiser
      • 1.1. L'ambition des Pères de l'Europe
        • a. Leur idée
        • b. Leur démarche est fondée sur deux principes Le principe fonctionnaliste
      • 1.2. Les premières concrétisations :
        • a. Première vague : la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
        • b. Deuxième vague : les deux traités de Rome
    • 2. Les succès des débuts et le premier élargissement
      • 2.1. Les premiers succès
        • a. Succès institutionnels et des politiques Traité de fusion
        • b. Enthousiasme européen et réaction britannique
      • 2.2. Les premières crises et le premier élargissement
        • a. De Gaulle et les premiers tiraillements idéologiques européens
        • b. Les crises
    • Conclusion :
  • L'Europe en panne dans un monde en crise
    • 1. La crise des années 70 touche l'Europe de plein fouet, d'autant plus que les premières politiques communes s'essoufflent
      • 1.1. La crise économique mondiale des années 70 touche l'Europe de plein fouet
        • a. Un contexte mondial de crise
        • b. L'Europe particulièrement touchée par la crise Une crise économique structurelle
      • 1.2. La construction européenne critiquée et affaiblie
        • a. Les critiques britanniques
        • b. L'essoufflement des premières politiques communes
    • 2. Les avancées communautaires
      • 2.1. Des monnaies plus stables et des institutions qui évoluent
        • a. Des monnaies plus stables : le système monétaire européen (SME)
        • b. Les changements institutionnels
      • 2.2. Une Europe toujours attirante : l'élargissement de la Communauté vers le sud
        • a. L'élargissement
        • b. Ses enjeux
    • Conclusion
  • Les années 80 : l'Acte unique et la relance de l'idée européenne
    • 1. L'Acte unique européen (AUE) : une intégration économique accrue pour une Communauté aux desseins élargis
      • 1.1. Une intégration économique accrue : la relance par le grand marché
        • a. Le grand marché, bis
        • b. Politique sociale, politique régionale : l'accompagnement du grand marché
      • 1.2. L'Acte unique européen ou une Communauté aux desseins élargis
        • a. L'Acte unique confirme les propositions du Livre blanc sur l'achèvement du marché intérieur
        • b. Les autres aspects de l'Acte unique
    • 2. L'indispensable réforme budgétaire : les crises des années 80 et l'encadrement du budget
      • 2.1. La conjonction de deux facteurs
        • a. Le dérapage des dépenses communautaires sans augmentation concomitante des recettes
        • b. Un Parlement doté de nouveaux pouvoirs budgétaires
      • 2.2. Sortie de crise
        • a. La réforme budgétaire
        • b. Les conséquences de la réforme Un avenir plus serein
    • Conclusion
  • Le traité de Maastricht : la Communauté devient l'Union
    • 1. Avec le traité de Maastricht, l'Union devient une réalité
      • 1.1. Les origines de l'Union
        • a. Une idée appelée de ses vOEux depuis longtemps
        • b. Les facteurs déclencheurs
      • 1.2. Une naissance dans la douleur
        • a. Des négociations difficiles
        • b. Une adoption laborieuse par les peuples européens et leurs représentants
    • 2. Un grand bond en avant, mais une mise en OEuvre difficile
      • 2.1. Le contenu du traité
        • a. L'esprit et la lettre du traité
        • b. Les trois piliers
      • 2.2. Après Maastricht, promesses, désenchantements et réformes
        • a. Les promesses de Maastricht... et les premiers désenchantements
        • b. Les années 90 : l'Europe continue
    • Conclusion
  • Depuis 1995 : la fuite en avant ?
    • 1. Depuis 1995, l'UE a mené à bien deux chantiers cruciaux : la Charte des droits fondamentaux et la monnaie unique. Elle a également accueilli douze nouveaux États membres
      • 1.1. Deux grands chantiers : la Charte des droits fondamentaux et la monnaie unique
        • a. La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
        • b. La création de l'euro
      • 1.2. L'Europe à Vingt-Sept
        • b. Une insuffisante préparation interne ?
    • 2. Cette période laisse cependant le sentiment d'une fuite en avant pour l'Union
      • 2.1. L'impossible réforme institutionnelle
        • a. Des institutions affaiblies La crise de la Commission
        • b. Une réforme repoussée d'un traité à un autre
      • 2.2. Une crise plus profonde
        • a. Une crise économique qui semble remettre en cause le « modèle de développement européen »
        • b. Une crise politique Sur la nature de l'Europe
    • Conclusion : quelle Europe pour demain ?
• Deuxième partie : Les institutions et la prise de décision
  • Les institutions communautaires : le triangle institutionnel et la méthode communautaire
    • Le triangle est le fondement de la méthode communautaire. À ce titre, il constitue la base du fonctionnement de l'UE. Ses imperfections et ses vicissitudes appellent à un recentrage du triangle.
      • 1.1. Les 3 sommets du triangle
        • a. Les institutions et organes européens Cinq institutions
        • b. Des institutions privilégiées : les 3 sommets du triangle
      • 1.2. Une subtile décomposition des pouvoirs : la méthode communautaire
        • a. Le mode de travail du triangle institutionnel ou méthode communautaire
        • b. Les avantages de la méthode communautaire
    • 2. Les imperfections du triangle appellent à un certain recentrage
      • 2.1. Triangle institutionnel et méthode communautaire sont confinés à certains domaines.
        • a. La méthode intergouvernementale continue de s'appliquer à deux piliers sur trois
        • b. La méthode communautaire n'est que rarement « parfaite »
      • 2.2. Le futur du triangle :
        • a. Les réformes nécessaires
        • b. Des conditions préalables La volonté des États membres
    • Conclusion
  • À quoi sert la Commission européenne ?
    • 1. Placée au cOEur des institutions communautaires, la Commission a un rôle crucial à jouer. Elle a vu, de plus, se renforcer sa légitimité au fil des années
      • 1.1. La Commission européenne se situe au cOEur des institutions communautaires
        • a. Une légitimité politique originelle...
        • b.... avérée à plusieurs reprises
      • 1.2. La Commission joue un rôle crucial dans la construction européenne
      • 1.3. D'autant plus que, depuis l'origine, la Commission a vu sa légitimité juridique renforcée
    • 2. La Commission européenne n'est aujourd'hui plus en mesure de jouer ce rôle
      • 2.1. Les facteurs de déstabilisation de la Commission
        • a. Les facteurs externes
        • b. Les facteurs internes
      • 2.2. De part et d'autres émergent des critiques, souvent contradictoires, sur l'utilité de la Commission
        • a. Pour certains, la Commission, jugée trop présente, empêcherait un bon fonctionnement de l'UE
        • b. Pour d'autres, la Commission serait devenue une institution de second ordre, cantonnée à la seule exécution de la législation communautaire
      • 2.3. Les voies d'une réforme
    • Conclusion
  • La prise de décision communautaire est-elle complexe, est-elle efficace ?
    • 1. La prise de décision communautaire est une matière complexe que la pratique institutionnelle rend encore plus opaque
      • 11. La prise de décision communautaire est une matière relativement complexe
        • a. Un nombre élevé de procédures
        • b. La codécision, une simplification ?
      • 1.2. La pratique institutionnelle rend cette matière plus opaque encore
    • 2. Une simplification est nécessaire
      • 2.1. Complexité, efficacité, démocratie
        • a. La complexité de la prise de décision est parfois le corollaire... de systèmes politiques eux-mêmes complexes
        • b.... mais trop de complexité nuit... ... à l'efficacité
        • ... à la démocratie
      • 2.2. Voies et obstacles pour une simplification
    • Conclusion
  • À quoi sert le budget européen ?
    • 1. Le budget européen n'a pour l'instant ni la vocation ni les moyens d'exercer la fonction de stabilisation économique conjoncturelle
      • 1.1. Le budget européen n'a pas la vocation à la stabilisation économique
        • a. Un policy mix original
        • b. Les raisons de ce choix
      • 1.2. Le budget européen n'en a pas les moyens
        • a Un budget relativement modeste
        • b. Une double rigidité
    • 2. Le budget européen sert donc exclusivement à l'allocation et à la redistribution de ressources, deux fonctions qui ne sont pas exercées de façon optimale
      • 2.1. Deux fonctions uniques : allocation et redistribution de ressources
        • a. La fonction d'allocation de ressources
        • b. La fonction de redistribution de ressources
      • 2.2. Les fonctions d'allocation et de redistribution du budget européen sont largement perfectibles
        • a. Une pertinence discutable
        • b. Les raisons de ce manque de pertinence
    • Conclusion
• Troisième partie : Les politiques
  • L'avenir de la PAC
    • 1. La PAC n'a pas réussi à s'adapter à un contexte changeant et fait depuis plusieurs années l'objet de vives critiques
      • 1.1. La PAC a été créée dans un contexte spécifique
        • a. Un contexte spécifique
      • 1.2. Malgré de nombreuses réformes, la PAC n'a pas véritablement su s'adapter et demeure l'objet de vives critiques
        • a. Des réformes au succès mitigé
        • b. Mais la PAC reste l'objet de vives critiques
    • 2. Confrontée à des défis de grande envergure, la PAC est probablement à la veille d'une réforme supplémentaire, cette fois décisive
      • 2.1. La PAC est confrontée à des défis européens et mondiaux majeurs
        • a. Les défis européens conduisent à une forte contrainte budgétaire
        • b. Les négociations commerciales internationales remettent en cause les principes de la PAC
      • 2.2. La PAC est probablement à la veille d'une réforme supplémentaire, cette fois décisive
        • a. Les options probables pour une future PAC
        • b. Les rigidités politiques et institutionnelles rendront une réforme difficile
    • Conclusion
  • L'avenir de la politique régionale
    • 1. La politique régionale est progressivement devenue l'instrument privilégié de la cohésion économique et sociale
      • 1.1. Une politique née de la nécessité et d'une certaine idée de l'Europe
        • a. Pas de politique régionale dans une Europe prospère et équilibrée
        • b. Les raisons d'une naissance
      • 1.2. L'instrument phare de la politique de cohésion économique et sociale
        • a. L'Acte unique et le début de la politique de cohésion économique et sociale
        • b. La politique régionale constitue le pivot de la politique de cohésion
    • 2. Sans pour autant être tranché, le débat sur l'avenir de la politique régionale laisse penser que cette dernière est à l'aube d'un bouleversement majeur
      • 2.1. Les facteurs de changement
        • a. Les douze nouveaux États membres (NEM) Des besoins croissants
        • b. La remise en cause de l'efficacité de la politique régionale
        • ... bientôt relayée par certaines théories
      • 2.2. L'avenir : un double bouleversement
        • a. Quantitatif
        • b. Qualitatif : de la convergence à la compétitivité ?
    • Conclusion
  • Où en est le marché unique ?
    • 1. Bien qu'au cOEur de la construction européenne, la réalisation du marché unique n'a que peu progressé jusque dans les années 80
      • 1.1. La réalisation du marché unique constitue la base de la construction européenne
        • a. La légitimité économique, base de la construction politique
        • b. Le marché unique, objectif central du traité de Rome
      • 1.2. Jusque dans les années 80, la réalisation du marché unique n'a que peu progressé
        • a. Les réalisations
        • b. Les obstacles
    • 2. Depuis les années 80, la réalisation du marché unique a véritablement progressé. Elle n'en demeure pas moins un processus d'ajustement permanent
      • 2.1. La relance des années 80
        • a. Un contexte favorable
        • b. Les outils de la relance Le diagnostic
      • 2.2. Un processus d'ajustement permanent
        • a. Un ajustement technique et institutionnel
        • b. Un ajustement politique
    • Conclusion
  • L'Union économique et monétaire : le pacte de stabilité et de croissance
    • 1. Le PSC, qui énonce les règles de conduite à l'intérieur de l'UEM, est censé contribuer à la croissance et à la stabilité en Europe. Accepté à l'origine par tous les États membres, il n'a cependant pas été respecté
      • 1.1. Le PSC, qui énonce les règles de conduite à l'intérieur de l'UEM, est censé contribuer à la croissance et à la stabilité en Europe
        • a. Les objectifs du PSC
        • b. Les mécanismes du PSC
      • 1.2. Accepté à l'origine par tous les États membres, le PSC n'a cependant pas été respecté
        • a. Malgré les désaccords initiaux, le PSC a été accepté par tous les États membres
        • b. Le PSC n'a cependant pas été respecté
    • 2. Soumis à de fortes critiques, le PSC a été réformé en 2005. Il est néanmoins légitime d'exprimer un certain scepticisme quant au succès futur de cette réforme
      • 2.1. Soumis à de fortes critiques, le PSC a été réformé en 2005
        • a. Les critiques
        • b. La réforme de 2005
      • 2.2. Une réforme qui laisse sceptique
        • a. La réforme du PSC est à la fois complexe et limitée
        • b Cette réforme nuit à la crédibilité du pacte et elle entérine l'effritement du consensus autour du PSC
    • Conclusion
  • La politique de développement de l'Union européenne est-elle efficace ?
    • 1. La politique de développement de l'Union avec les ACP existe depuis les débuts de la Communauté
      • 1.1. La politique de développement de l'UE a un double objectif, économique et politique : promouvoir le développement économique des États ACP et approfondir leurs relations avec l'UE
        • a. Le développement économique des États ACP devait être encouragé grâce aux modalités suivantes
        • b. L'approfondissement des relations politiques UE-ACP devait être garanti par :
      • 1.2. En plus de trente années de coopération, ce double objectif n'a été que partiellement atteint.
    • 2. La politique de développement de l'UE a changé en 2000 avec la conclusion de l'accord de Cotonou.
      • 2.1. La politique de développement de l'UE a changé avec l'accord de Cotonou
        • a. Un contexte moins favorable aux ACP
        • b. Les nouvelles modalités de l'aide
      • 2.2. Il est cependant encore trop tôt pour savoir si les nouvelles modalités qui se mettent en place seront à même de parvenir à l'objectif ultime de cet accord : la lutte contre la pauvreté
    • Conclusion
  • L'UE et la Russie
    • 1. Sous un cadre en apparence complet, la relation UE-Russie cache de nombreuses insuffisances
      • 1.1. Un cadre en apparence exhaustif
        • a. Dès la fin de la guerre froide, une normalisation de l'Union européenne...
        • b En 1994, conclusion de l'Accord de partenariat et de coopération (APC)
      • 1.2. Ce cadre de coopération, vieux de plus de dix ans, ne semble plus correspondre aux besoins de la relation UE-Russie
        • a. Le cadre de coopération connaît de nombreuses insuffisances
        • b. Ces insuffisances sont d'autant plus flagrantes que les enjeux de la relation UE-Russie ont connu une évolution rapide depuis 1994
    • 2. Malgré l'existence d'intérêts mutuels croissants la relation UE-Russie souffre d'une grande incompréhension mutuelle
      • 2.1. Des intérêts certes majeurs, mais divergents
        • a. Des intérêts majeurs de part et d'autre
        • b. Des intérêts divergents
      • 2.2. Une méfiance qui est le reflet d'une grande incompréhension mutuelle
        • a. La persistance d'une méfiance et de critiques
        • b. Une idée différente de la puissance
    • Conclusion
  • Les nouvelles frontières orientales de l'Europe
    • 1. La chute de l'Union soviétique, et les derniers élargissements de l'UE ont bouleversé le contexte géopolitique de la région
      • 1.1. Une nouvelle donne
        • a. Des pays « entre deux » blocs
        • b Une proximité géographique et politique récente avec l'Union
      • 1.2. Un triple enjeu pour l'UE
        • a. L'enjeu sécuritaire : assurer la stabilité de la région
        • b. L'enjeu économique : surveiller son approvisionnement énergétique
        • c. L'enjeu politique : exercer son influence
      • 1.3. Des attentes importantes de la part de nos nouveaux voisins
        • a. Les raisons d'une attente
        • b. Les attentes : resserrer les liens
    • 2. La politique de voisinage constitue une réponse à ces attentes, une réponse non sans limites et contraintes
      • 2.1. Une réponse positive : au-delà des APC,la politique européenne de voisinage
        • a. La politique européenne de voisinage
        • b. Objectif, méthode, instrument
      • 2.2. Mais la réponse de l'UE est soumise à un certain nombre de limites et de contraintes
        • a. Les limites de la politique de voisinage
        • b. Les contraintes de l'UE
    • Conclusion
• Quatrième partie : Questions d'actualité
  • La Turquie sera-t-elle un jour membre de l'Union européenne ?
    • 1. L'UE et la Turquie entretiennent des relations de longue date. La récente réactivation du débat sur l'entrée de la Turquie dans l'UE a conduit à une meilleure compréhension des enjeux pour les deux protagonistes
      • 1.1. Une relation ancienne
      • 1.2. La réactivation du débat en 2004 conduit à une meilleure compréhension des enjeux de part et d'autre
        • a. Les enjeux pour l'UE Des contraintes majeures
        • b. Pour la Turquie
    • 2. Pourtant, les incertitudes demeurent quant à l'intégration de la Turquie dans l'Union
      • 2.1. Le contexte est en effet difficile, à la fois en Europe et en Turquie
        • a. Le contexte institutionnel et économique est instable
        • b. Les opinions publiques sont encore réticentes
      • 2.2. Les incertitudes subsistent et apparaissent clairement dans la position ambiguë de l'UE
        • a. Les interrogations sur la future intégration de la Turquie à l'UE sont toujours présentes
        • b. L'ambiguïté de la position de l'UE n'apporte pas une réponse définitive à la question de l'intégration
    • Conclusion
  • L'OMC est-elle une menace pour l'Union européenne ?
    • 1. LUE constitue un espace régional construit sur des principes aujourd'hui fortement remis en cause par l'OMC
      • 1.1. Depuis l'origine, la construction européenne s'est faite sur des principes potentiellement contestables au sein de l'OMC
        • a. Certes, l'OMC permet des dérogations à ses principes de base
        • b. Cependant, certaines pratiques de l'UE sont, depuis l'origine, soumises à de fortes controverses
      • 1.2. Aujourd'hui, la controverse a pris de l'ampleur, conduisant l'UE à revoir certaines de ses pratiques
        • a. L'OMC est structurellement plus « efficace » que ne l'était le GATT
        • b. Ce qui lui permet de remettre en cause la position européenne sur certains dossiers
    • 2. Tout ceci démontre tout au plus une faiblesse passagère de l'UE. Cette dernière est en effet une puissance commerciale qui a beaucoup à gagner d'une participation active à l'OMC
      • 2.1. Les conditions requises
      • 2.2. Les atouts de l'UE à l'OMC peuvent lui permettre une nouvelle vigueur
        • a. Les atouts de l'UE
        • b. Une nouvelle approche pour l'UE ?
    • Conclusion
  • Qu'est-ce que le modèle social européen ? Est-il en crise ?
    • 1. Le concept de modèle social européen est une notion floue dont on peut cependant esquisser certains contours
      • 1.1. Une notion floue
        • a. Quant à la définition du concept : qu'est-ce qu'un modèle social ?
        • b. Quant à la déclinaison du concept : existe-t-il un modèle social spécifiquement européen ?
      • 1.2. Il est pourtant possible d'esquisser certains contours du modèle social européen
        • a. Par opposition à d'autres modèles existants
        • b. Par l'existence de certaines valeurs communes
    • 2. Ce « modèle » traverse aujourd'hui une crise majeure dont il risque de souffrir durablement, étant donné les caractéristiques de la politique sociale menée au niveau européen
      • 2.1. Les défis auxquels ce modèle est confronté semblent annoncer une crise majeure
        • a. Les défis au niveau européen
        • b. Une crise, plus structurelle, au niveau de chaque État membre
      • 2.2. D'autant plus que ce modèle n'est pas véritablement consolidé par une politique sociale au niveau européen
        • a. Certes, des avancées en matière de politique sociale commune
        • b. Cependant, la politique mise en place au niveau européen n'a pas les moyens de renforcer, ni même de consolider, le modèle social européen
    • Conclusion
  • Citoyenneté et identité européennes
    • 1. Malgré l'instauration progressive d'une citoyenneté européenne et la tentative de construction d'une identité politique, les Européens ont du mal à se forger une identité commune
      • 1.1. L'instauration progressive d'une citoyenneté européenne et la tentative de construction d'une identité politique
        • a. L'instauration progressive d'une citoyenneté européenne
        • b. La construction d'une identité politique ?
      • 1.2. L'identité européenne a cependant du mal à émerger parmi les citoyens
        • a. L'Europe soulève parfois de l'enthousiasme À certaines occasions
        • b. Mais le plus souvent, l'Europe génère scepticisme, voire hostilité
    • 2. Un certain nombre de facteurs jouent contre l'émergence d'un sentiment d'appartenance européenne
      • 2.1. La nécessité de construire un lien d'une nature nouvelle dans un climat général de désaffection envers le politique
      • 2.2. L'absence de deux ingrédients indispensables au lien politique : une perception des bénéfices réels de l'Union ainsi qu'un sentiment de participation
        • a. Une difficulté pour les citoyens à percevoir les bénéfices de l'Union
        • b. Un sentiment de non-participation à la construction européenne
    • Conclusion
  • La diversité culturelle et linguistique en Europe
    • 1. L'Union européenne, fondée sur la diversité, a fait de cette dernière un objectif de politique interne et externe
      • 1.1. La diversité est l'une des valeurs fondatrices de l'Europe
        • a. L'Europe est un continent aux cultures et aux langues nombreuses
        • b. Cette diversité est érigée en « valeur européenne »
      • 1.2. Un principe peu à peu intégré dans les politiques de l'Union
        • a. L'affirmation du principe
        • b. La mise en OEuvre dans les politiques
    • 2. La préservation de cette diversité ne va pas cependant sans difficultés
      • 2.1. Les difficultés à participer à la défense de la diversité en dehors de l'Europe
        • a. Les forces d'une uniformisation au niveau mondial
        • b. Les réactions
      • 2.2. D'autant plus que la diversité n'est pas acquise en Europe
        • a. Premier débat : allier diversité et efficacité
        • b. Deuxième débat : maintenir une identité dans la diversité
    • Conclusion
• Chronologie
• Bibliographie
• Ressources internet :