Table des matières

• Introduction
  • I. Les différentes filiations
  • II. Évolution du droit de la filiation
    • Le Code civil.
    • 2. Le dix-neuvième et le vingtième siècle
      • L'amélioration du sort des enfants illégitimes
      • Le développement de l'adoption
  • III. État actuel du droit de la filiation
• Première partie Les filiations de base
  • Chapitre premier La filiation légitime
    • I. Définition
      • La nécessité d'un rattachement au mariage
      • La nécessité d'une rattachement à la vie commune des époux
        • Les cas d'exclusion de la présomption de paternité.
        • L'établissement de la paternité écartée
    • II. Preuve
      • Les deux sortes de preuve prévues
        • L'acte de naissance
        • La possession d'état
      • Valeur respective des deux modes de preuve prévus
        • Acte de naissance et possession d'état conformes
        • Acte de naissance et possession d'état contraires
    • III. Le contentieux
      • Le contentieux de la maternité
        • L'action en réclamation d'état
        • La contestation d'état
      • Le contentieux de la paternité
        • L'action en désaveu
        • L'action en contestation de paternité de la mère.
        • Le contentieux de la légitimité
  • CHAPITRE II La filiation naturelle
    • I. Enfants dont la filiation naturelle peut être établie
      • Obstacles inhérents à la nature de la filiation.
      • Obstacles inhérents à l'existence d'une autre filiation établie
        • La filiation préétablie est une filiation naturelle
        • La filiation première en date est une filiation légitime
    • II. L'établissement extra-judiciaire de la filiation naturelle
      • La reconnaissance volontaire
        • Conditions de validité de la reconnaissance.
        • Les effets de la reconnaissance
        • Les moyens d'attaquer la reconnaissance
      • L'établissement extra-judiciaire de la maternité naturelle
        • La consécration des solutions antérieures
        • L'innovation
    • III. L'établissement judiciaire de la filiation naturelle
      • L'action en recherche de maternité naturelle
      • L'action en recherche de paternité naturelle
        • Conditions d'exercice de l'action
        • Le déroulement de l'instance
        • Résultat de l'action
• DEUXIEME PARTIE Les variations légales
  • Chapitre premier La légitimation
    • I. Les modes de réalisation de la légitimation
      • La légitimation par mariage
        • La légitimation par mariage subséquent
        • La légitimation post nuptias
      • La légitimation par autorité de justice
        • Les conditions
        • Le rôle du tribunal
    • II. Les effets de la légitimation
      • Le principe
      • Les tempéraments
  • CHAPITRE II La filiation adoptive
    • I. L'adoption plénière
      • Les conditions
        • Les conditions relatives à la personne de l'adoptant
        • Les conditions relatives à la personne de l'adopté
        • Les conditions relatives aux rapports de l'adoptant et de l'adopté
      • La procédure
        • Le placement en vue de l'adoption
        • Le jugement d'adoption
      • Les effets de l'adoption plénière
        • L'effet positif d'intégration à la famille de l'adoptant
        • L'effet négatif de rupture des liens avec la famille d'origine
    • II. L'adoption simple
      • Les conditions
      • La procédure
      • Les effets
        • Les rapports de l'adopté et de sa famille d'origine
        • Les rapports de l'adoptant et de l'adopté
        • Les rapports de l'adopté et de la famille de l'adoptant
      • La révocation de l'adoption
  • CHAPITRE III L'attribution de subsides
    • I. L'action à fins de subsides exercée contre un défendeur unique
      • Les parties à l'action
        • Le demandeur
        • Le défendeur
      • Le délai pour agir
      • La preuve à rapporter
      • Les moyens de défense
        • L'absence démontrée de paternité
        • La débauche de la mère
        • Les rapports sexuels entretenus avec d'autres individus
      • Les effets de l'action
        • Les effets patrimoniaux
        • Les effets extra-patrimoniaux.
    • L'action à fins de subsides exercée contre plusieurs défendeurs
      • Les conditions de la condamnation commune
        • Les fautes
        • Les « engagements » pris par les différents amants de la mire
      • Les modalités de la condamnation commune
        • Montant de la condamnation plurale
        • Versement de l'indemnité
• CONCLUSION