Table des matières

• Avant-propos
• Introduction générale
  • 1. La notion de tradition juridique
  • 2. Le recours à la macrocomparaison
    • La notion de comparaison
    • La définition du droit comparé
    • Traditions, espaces et frontières
• Première partie. Enjeux méthodologiques soulevés par l’analyse des grandes traditions juridiques dans le monde
  • Chapitre I — La constitution d’un champ disciplinaire autonome
    • Section I. La naissance d'une discipline nouvelle
      • 1. Les prémices
        • A) Sous le Second Empire
        • B) Le Congrès international de droit comparé
      • 2. Les premiers projets d'unification du droit
      • 3. L'école fonctionnelle du droit comparé
      • 4. Les approches postmodernes du droit comparé
    • Section II. L'objet du droit comparé
      • 1. Une approche culturelle du droit comparé
      • 2. La critique positiviste du droit comparé
  • Chapitre II — Des choix méthodologiques
    • Section I. Les risques identifiés
      • 1. L'instrumentalisation
      • 2. L'incommensurabilité
    • Section II. Propositions méthodologiques pour une analyse des grandes traditions juridiques
      • 1. La règle des trois « c’» : connaître, comprendre et comparer (L.-J. Constantinesco)
      • 2. Les enjeux de la traduction juridique
      • 3. L'importance du droit public dans l'établissement d'une typologie des grandes traditions juridiques mondiales
      • 4. Les critères de classification des grandes traditions juridiques mondiales
        • A) La classification comme objet traditionnel de la science du droit comparé
        • B) La diversité des classifications proposées
          • La présentation de diverses typologies
          • Le caractère évolutif des traditions juridiques
        • C) Le choix des critères retenus
• Deuxième partie. La prévalence des traditions juridiques laïques
  • Chapitre I — La tradition romano-germanique
    • Section I. Les éléments déterminants de la tradition romano-germanique
      • 1. L'héritage du droit romain
      • 2. Les structures communes des droits composant la tradition romano-germanique
      • 3. Les sources du droit : les codes et l'interprétation juridique
    • Section II. Les déclinaisons nationales de la tradition romano-germanique
      • 1. Deux grands « droits-souches » au cœur de la tradition romaniste : les exemples allemand et français
        • A) Problématique générale
        • B) Réflexions à partir d'exemples concrets
      • 2. La spécificité de la tradition italienne
      • 3. Les « petits États » sur lesquels le Code civil a eu un grand rayonnement : l'exemple de l'Autriche, de la Suisse et du Portugal (R. Legeais)
        • A) L'Autriche
        • B) La Suisse
        • C) Le Portugal : un modèle influencé, mais néanmoins original
      • 4. La Suède et la coopération juridique nordique
        • A) La tradition juridique suédoise
        • B) La coopération juridique nordique
      • 5. Une tradition sud-américaine discutée
      • 6. La tradition juridique russe
        • A) De la Russie à la tradition de droits socialistes
          • Jusqu’à l’avènement de l’URSS
          • L’avènement de l’URSS
          • Le « nouveau droit de la Russie »
      • 7. Tradition juridique romano-germanique et droit public
  • Chapitre II — La tradition juridique de common law
    • Section I. La naissance de la common law en Angleterre
      • 1. La formation historique du droit anglais
      • 2. Les sources du droit anglais
        • A) La jurisprudence
          • Les juristes
          • Les juges
        • B) L'organisation judiciaire anglaise
          • Cours supérieures : la Supreme Court of Judicature
          • Juridictions inférieures
        • C) La procédure anglaise
      • 3. La structure du droit anglais
      • 4. L'institution du trust
    • Section II. La diffusion de la common law
    • Section III. L'opposition au sein de la tradition de common law entre la tradition juridique anglaise et la tradition juridique américaine
      • 1. L'appartenance du droit des États-Unis d'Amérique à la tradition de common law
      • 2. Des sources du droit américain liées au caractère fédéral des États-Unis
      • 3. De l'organisation juridictionnelle et des juristes américains
        • A) L'organisation juridictionnelle
        • B) Les juristes américains
          • Les lawyers
          • Les juges
      • 4. Réflexions sur la spécificité du droit administratif américain dans un contexte de common law
  • Chapitre III — Les enjeux de la mixité des traditions juridiques nationales
    • Section I. Les « systèmes juridiques mixtes »
    • Section II. Étude de systèmes juridiques mixtes
      • 1. La Louisiane
      • 2. L'Afrique du Sud
• Troisième partie. Le maintien de traditions juridiques religieuses et philosophiques dans le cadre d’un pluralisme normatif garanti par l’État
  • Chapitre I — Les traductions juridiques religieuses
    • Section I. La tradition juridique musulmane
      • 1. Les sources du droit musulman.
        • A) Les sources révélées
        • B) Les sources rationnelles du droit musulman
      • 2. L'identification d'un droit public au sein de la tradition juridique musulmane
      • 3. La réception du droit musulman dans les États du monde arabo-musulman
        • A) Les États islamiques
        • B) Les États musulmans constitués sur le modèle occidental
        • C) Les États dits « laïcisés »
      • 4. L'insertion de la finance islamique dans l'ordre juridique interne français : réflexions sur la rencontre de deux traditions juridiques
        • A) L'importance des enjeux liés au développement de la finance islamique comme finance alternative à la finance conventionnelle
        • B) L'intégration dans le régime juridique français de règles de droit musulman
    • Section II. La traduction juridique hébraïque
      • 1. Les sources
      • A) La Thora : la loi écrite
        • B) Le Talmud et la loi orale
        • C) Les Takkanot
      • 2. Dans le cadre du droit moderne israélien
    • Section III. La tradition juridique de droit canonique
  • Chapitre II — Les traditions juridiques asiatiques
    • Section I. L'exemple de la tradition juridique chinoise comme un « carrefour des traditions juridiques »
      • 1. Le concept de « droit » dans la civilisation chinoise
      • 2. Le droit chinois contemporain : une « conception pragmatique »
    • Section II. La tradition juridique indienne : de la tradition religieuse à la gestion du pluralisme normatif
      • 1. Le legs de l’Histoire
        • A) La conception hindouiste de la règle de droit
        • B) La période musulmane
        • C) La période anglaise
      • 2. Le « droit indien en marche » depuis l'indépendance (David Annoussamy)
        • A) L'insertion du droit de l'Inde dans la famille de common law
        • B) Le régime constitutionnel indien : quelques éléments d'analyse
  • Chapitre III — Les traditions juridiques de l’Afrique subsaharienne
    • Section I. Entre droit moderne et droit coutumier : les enjeux du pluralisme normatif
      • 1. La conception africaine de l'ordre social
      • 2. La période de la colonisation
      • 3. La construction d'un droit moderne pluraliste
    • Section II. L'OHADA
      • 1. Les organes
      • 2. Les actes
• Quatrième partie. Échanges et rapprochements des grandes traditions juridiques
  • Chapitre I — Les grandes traditions juridiques dans la mondialisation du droit
    • Section I. La mondialisation du droit
    • Section II. Nouveaux paradigmes de la comparaison des droits dans le cadre de la mondialisation du droit
  • Chapitre II — Le rapprochement des grandes traditions juridiques dans le monde
    • Section I. La mise en œuvre du rapprochement des grandes traditions juridiques dans le monde : emprunts juridiques, harmonisation, unification
      • 1. Les facteurs de la circulation des règles et institutions juridiques
      • 2. Les enjeux de la circulation des règles et institutions juridiques
      • 3. La circulation jurisprudentielle des règles et institutions juridiques
    • Section II. Entre unification et harmonisation dans le cadre de l'Union européenne
      • 1. Le droit comparé et l'unification des droits nationaux dans le cadre de l'Union européenne
        • A) Les emprunts du droit de ¡'Union européenne aux droits nationaux
        • B) Vers un droit commun à l'échelon européen ? L'exemple d'un droit européen des obligations
      • 2. Les enjeux de l'intégration normative européenne : réflexions autour de la décision de la Cour constitutionnelle allemande du 30 juin 2009 ou la consécration de la « responsabilité d'intégration » reconnue au Parlement allemand (Integrationsverantwortung)
      • 3. Des limites du pluralisme constitutionnel comme outil conceptuel pour penser l'intégration européenne et le choix de la théorie de la Fédération
        • A) Les thèses du pluralisme constitutionnel
        • B) La nature juridique de l'Union européenne et ses conséquences sur l'harmonisation des traditions juridiques
    • Section III. L'harmonisation dans le cadre du Conseil de l'Europe
      • 1. L'organisation du Conseil de l'Europe
      • 2. La construction d'une « Grande Europe des droits de l'homme »
        • A) Les droits reconnus
        • B) Les mécanismes de protection
        • C) La valeur de la Convention dans l'ordre juridique interne français
      • 3. Le rapprochement des traditions juridiques
• Conclusion
• Bibliographie générale