Table des matières

• Introduction
  • Le droit comme technologie du changement
  • Une archéologie des ordres juridiques
  • Une dynamique de la circulation juridique
  • Un point de vue macro-historique sur les transplants et leurs effets
• Première partie. Une approche historique
  • Chapitre 1. Développement et premier essor des ordres juridiques occidentaux
    • Section 1. La première mondialisation du droit romain
      • 1. La romanisation des populations conquises
        • A. Droit des citoyens et droit des pérégrins
        • B. L'élargissement de la citoyenneté romaine et ses conséquences
      • 2. la profondeur de l'implantation des structures juridiques romaines
        • A. Des institutions politiques de nature étatique ?
        • B. Un ou plusieurs modèles de droit privé ?
    • Section 2. La survie du droit romain en tant que cadre commun de référence
      • 1. Droits barbares, droit romain et droit canon
        • A. Une personnalité des lois limitée
        • B. Le droit canonique, facteur d'unité
      • 2. La renaissance bolognaise et la question du jus commune
        • A. La marche de la progression du droit romain
        • B. Les caractères du jus commune
        • C. Les mystères du droit coutumier
        • D. La lex mercatoria, un autre « droit commun » ?
    • Section 3. Vers la constitution d'ordres juridiques nationaux
      • 1. Le droit anglais, premier droit national ?
        • A. Les particularismes antérieurs à la conquête normande
        • B. L'enracinement du common law comme droit royal
        • B. La consolidation du droit anglais aux temps modernes
      • 2. Les constructions étatiques du continent européen
        • A. L 'identification d'un droit français
        • B. Des droits territoriaux aux droits nationaux
  • Chapitre 2. Les traditions juridiques orientales et leurs aires d’expansion
    • Section 1. Le droit chinois et sa force unificatrice
      • 1. L'émergence du droit dans le monde chinois
        • A. L'invention de la technologie juridique en chine
        • B. Continuité et changement jusqu'à la fin du pouvoir impérial
      • 2. Un droit exclusivement pénal à la place limitée ?
        • A. L'obsession de l'ordre
        • B. L'extension matérielle et géographique
    • Section 2. Le droit hindou et son rayonnement spirituel
      • 1. La nature problématique des dharmasastras
        • A. Le contenu des lois de Manou
        • B. Les dharmasastras sont-ils du droit ?
      • 2. L'évolution vers la loi personnelle des hindous
        • A. L'essor de la littéra ture juridique
        • B. L'application d'une loi personnelle
    • Section 3. Le droit musulman et son expansion
      • 1. Un droit commun des musulmans ?
        • A. Les dispositions juridiques du Coran
        • B. Le rôle des juristes dans la formation du droit
      • 2. L'expansion du droit musulman et son insertion dans des structures politiques
        • A. Le pluralisme juridique du monde musulman médiéval
        • B. L'évolution des empires aux temps modernes
  • Chapitre 3. Constitutionnalisme, codification et colonialisme
    • Section 1. L'essor du constitutionnalisme moderne
      • 1. L'impact des révolutions américaine et française
        • A. La révolution américaine et la stabilisation d'un modèle de suprématie constitutionnelle
        • B. La révolution française et l'ambiguïté de son legs constitutionnel
      • 2. Le développement du constitutionnalisme européen
        • A. Aspects politiques de la circulation des modèles constitutionnels dans l’Europe du XIXe siècle
        • B. Aspects juridiques des progrès du constitutionnalisme européen du XIXe siècle à 1945
      • 3. L'exportation du constitutionnalisme moderne en Amérique latine et en Asie
        • A. Heurs et malheurs du constitutionnalisme latino-américain jusqu'en 1945
        • B. La pénétration du modèle constitutionnel européen en Asie
    • Section 2. Les succès de la codification
      • 1. La concurrence entre plusieurs modèles
        • A. Codes généraux et codes spécialisés
        • B. Codes modernisateurs et codes révolutionnaires
      • 2. Les modes d'exportation des codes
        • A. L'extraordinaire mondialisation du code napoléon
        • B. La diffusion de nouveaux modèles
      • 3. La codification dans les pays de common law
        • A. Le recours à la codification dans les colonies britanniques
        • B. Les usages de la codification aux États-Unis
    • Section 3. La force de l'emprise coloniale
      • 1. La définition des ordres juridiques coloniaux
        • A. Le recours au statut personnel
        • B. L'imposition du droit occidental
      • 2. La détermination des gouvernements coloniaux
        • A. Le modèle français d’administration directe
        • B. Le modèle britannique, de l'administration indirecte à la constitution des dominions
  • Chapitre 4. Vers une nouvelle mondialisation sous hégémonie américaine ?
    • Section 1. Un nouvel âge du constitutionnalisme et des transplants jurisprudentiels
      • 1. Emprunts et innovations en matière constitutionnelle aux lendemains de la seconde guerre mondiale
        • A. Vers de nouveaux modèles européens ?
        • B. Les transplants constitutionnels en Asie
      • 2. De nouveaux départs en Europe et en Afrique
        • A. Des refondations constitutionnelles en Europe
        • B. Des créations constitutionnelles fragiles en Afrique
      • 3. Transition démocratique et mimétisme constitutionnel
        • A. L'ancrage des droits fondamentaux en Europe centrale et orientale
        • B. Le renouveau constitutionnel en Amérique latine
        • C. Processus démocratiques et changements constitutionnels en Asie et dans le Pacifique
        • D. Avancées constitutionnelles en Afrique
    • Section 2. Rapprochements formels ou convergences de fond des droits privés ?
      • 1. Une apparente consolidation des modèles traditionnels
        • A. De nouveaux pays de droit civil ou de common law
        • B. Pays de droit musulman et pays de droit mixte
      • 2. Un mouvement de regain de la propriété privée
        • A. La période de progression des droits socialistes
        • B. Le triomphe de l'économie de marché, vecteur d'un droit mondial des biens ?
      • 3. Une circulation accélérée de courants réformateurs liés aux États-Unis
        • A. Une transplantation des techniques du droit des affaires
        • B. Des allers et retours sur le droit des personnes
        • B. L'impact de la révolution pénale américaine à l'étranger
    • Section 3. Normes internationales et transnationales, de nouveaux droits communs ?
      • 1. L'implantation de normes internationales acceptées ou subies par les Etats
        • A. Progrès du droit international universel ou quasi universel
        • B. Développements des droits régionaux
      • 2. L'essor du droit transnational, menace pour les ordres juridiques étatiques ?
        • A. Une diffusion de plus en plus intense d'éléments de droit transnational
        • B. L'influence croissante des opérateurs privés dans la circulation des droits
• Seconde partie. Un essai de typologie
  • Chapitre 1. Configurations des ordres juridiques démocratiques
    • Section 1. Le substrat juridique des états démocratiques
      • 1. La garantie effective de l'exercice des droits politiques
        • A. Multipartisme et droit de suffrage
        • B. contrôle et responsabilité des gouvernants
      • 2. Le préalable des droits civils et de l'habeas corpus
        • A. La liberté d'expression, premier des droits fondamentaux?
        • B. Retour à l'habeas corpus et aux juges gardiens de la liberté individuelle
    • Section 2. La justice constitutionnelle, indispensable complément ou correctif de la démocratie ?
      • 1. Diversité des institutions, convergence des jurisprudences
        • A. Des combinaisons institutionnelles variées
        • B. Des points de contact multipliés entre contentieux et méthodes
      • 2. L'accroissement de la « judicial legislation »
        • A. Entre juges et législateurs : à qui le dernier mot?
        • B. Des cas de « suprématie judiciaire » ?
    • Section 3. Aux marges des ordres juridiques démocratiques
      • 1. L'exclusion de condamnés
        • A. La peine de mort, fracture entre ordres juridiques démocratiques ?
        • B. L'étendue des limitations des droits des prisonniers
      • 2. Le refoulement d'étrangers
        • A. Les mesures de reconduite à la frontière et leur contrôle
        • B. L'internement des personnes soupçonnées de terrorisme
  • Chapitre 2. L’état des personnes : entre statut et contrat
    • Section 1. Diversité et résistance des statuts personnels
      • 1. Absence de pluralisme ou semblants de pluralisme
        • A. Une application intégrale de la charia ?
        • B. Le droit musulman intégré dans le droit national
      • 2. Des systèmes pluralistes avec des tribunaux religieux
        • A. Maintien du pluralisme du statut personnel au Proche-Orient
        • B. Réformes du statut personnel musulman en Asie du sud-est
      • 3. Pluralisme des statuts personnels en l'absence de tribunaux religieux
        • A. L'Inde, spécificité ou modèle ?
        • B. La gamme des pluralismes africains
    • Section 2. Des lois égales pour tous, des contrats adaptés pour chacun ?
      • 1. Les avancées des droits des femmes, axe central des réformes du droit de la famille
        • A. Les droits des femmes mariées : vers le triomphe de la convergence ?
        • B. L'égalité dans les filiations et les successions
      • 2. Les progrès inégaux de la logique contractuelle
        • A. De la contractualisation des unions au mariage des personnes de même sexe
        • B. Formes contractuelles et filiation
        • C. Le contrat comme moyen de résurgence des statuts personnels ?
  • Chapitre 3. Traditions privatistes et commercialisation du droit
    • Section 1. Des gammes de propriétés diversifiées
      • 1. Des degrés d'amplitude variable pour la propriété privée
        • A. Les ordres juridiques en voie d'ouverture vers la propriété privée
        • B. Les ordres juridiques avec une propriété privée dominante
      • 2. La réduction des divergences entre les deux traditions occidentales du droit des biens
        • A. Propriété unifiée ou superposition des droits
        • B. Autour du trust transferts de droits et résistances
        • C. Le droit des sociétés, propriété collective et contrôle des actionnaires
      • 3. L'harmonisation croissante des droits de la propriété intellectuelle
        • A. Copyright et droit d'auteur : une dichotomie dépassée
        • B. Une mondialisation pratiquement achevée
    • Section 2. Le droit des obligations : terrain d'élection pour l'analyse fonctionnaliste ?
      • 1. Quelques propositions de modèles contractuels
        • A. Droit musulman et modernisation financière
        • B. Variations sur la liberté contractuelle
      • 2. L'indemnisation des dommages subis, indice de la modernité du droit ?
        • A. La place de la responsabilité civile dans les processus d'indemnisation
        • B. Évolutions des équilibres entre les différentes formes de responsabilité
  • Chapitre 4. Flux et reflux de l’ordre public social
    • Section 1. Entre droit du travail et droit de l'emploi, la concurrence des modèles
      • 1. La redéfinition des modèles européens
        • A. L'idéal-type français du code du travail
        • B. L'idéal-type allemand des conventions collectives et de la cogestion
        • C. L'idéal-type britannique de l'encadrement des contrats individuels
      • 2. Effritement ou rayonnement des modèles de collective bargaining ?
        • A. Hésitations australiennes
        • B. « éclatement» du droit américain
        • C. Inflexions canadiennes
      • 3. De nouveaux modèles en dehors des pays occidentaux ?
        • A. Kaléidoscope des modèles asiatiques
        • B. Écarts entre les intentions réformatrices et la présence du secteur informel en Amérique latine et en Afrique
    • Section 2. Renouvellement de la dynamique de l'égalité des droits
      • 1. Métamorphoses des systèmes de protection sociale
        • A. Une constante adaptation des législations des pays développés
        • B. Des tentatives d'extension dans les pays en voie de développement
      • 2. De nouveaux fronts dans la lutte contre les discriminations
        • A. Les politiques affirmatives en faveur de la majorité de la population
        • B. Les formes de discrimina t/on positive dans les pays occidentaux
• Conclusion