économie de la propriété intellectuelle François Lévêque et Yann Ménière

Auteur  :
Lévêque, François (1957-....)
Co-auteur :
Ménière, Yann
Éditeur :
Paris, La Découverte,
Collection :
Repères
Langue :
français.
Pays :
France.
Note :
Bibliogr. p. 116-120
Mots-clés :
Nom commun :
Propriété intellectuelle -- Aspect économique | Brevets d'invention -- Aspect économique
Description du livre original :
122 p. : graph., couv. ill. ; 18 cm
ISBN :
270713905X.
Domaine public :
Non
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Table des matières

  • Économie de la propriété intellectuelle
  • Introduction
  • I / Fondements économiques du droit de la propriété intellectuelle
    • Un compromis entre incitation et usage
    • Des droits de propriété pour échanger
  • II / Brevet et efficacité
    • Brevet et produit net de l'innovation
    • La durée optimale du brevet
    • La largeur optimale du brevet
    • L'efficacité du brevet dans le cas des innovations cumulatives
  • III / Économie politique du brevet
    • L'harmonisation et le renforcement du droit des brevets
    • Le brevet dans la pratique
  • IV / Analyse économique du droit d'auteur
    • Incitation et usage
    • Droit d'auteur et organisation industrielle
    • Le cas des OEuvres numériques
  • V / Propriété intellectuelle et droit de la concurrence
    • La coexistence du droit de la propriété intellectuelle et du droit de la concurrence
    • L'application de la politique de la concurrence dans les accords de licence
  • Conclusion
  • Bibliographie

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