Table des matières

• PREFACE
• AVANT-PROPOS DE LA NOUVELLE EDITION
• AVANT-PROPOS DE LA PREMIERE EDITION
• DATES CLEFS POUR L'HISTOIRE ET LE DROIT DES ETATS
• INTRODUCTION. LE SURGISSEMENT DES FIGURES DE L'ETAT DANS L'HISTOIRE DE L'EUROPE
  • I. L'ÉTAT COMME CONCEPT
    • A. A quand remonte la formation du terme État ?
    • B. Concept heuristique et concept historique
    • C. L'État comme représentation ou montage
  • II. L'ÉTAT COMME PROCESSUS HISTORIQUE, l'État comme généalogie
    • A. Michel Foucault ou les modes de gouvernementalité
    • B. Histoire et droit des États
  • III. L'ITINÉRAIRE PROPOSÉ: une histoire de l'État en Europe
    • A. Demain sort du passé
    • B. L'histoire de L'État en Europe
• PREMIÈRE PARTIE AUX SOURCES DE L'EUROPE, DU DROIT ET DE L'ÉTAT
  • INTRODUCTION
  • Chapitre 1. Aux sources de l’Europe et de l’Etat. Jerusalem, Athènes et Rome.
    • I. JÉRUSALEM : L'ÉTAT DES HÉBREUX ET LA LOI
      • A. Du Décalogue au Deutéronome
      • B. L'État des Hébreux
      • C. Emmanuel Levinas et la « loi de l'État »
    • II. LA SOURCE GRECQUE : LA CITÉ ET LA LOI
      • A. La Cité (polis)
      • B. Publicité, visibilité, légalité, égalité
    • III. ROME OU LE DROIT
      • A. Les principes unificateurs du droit romain
      • B. Il n'y a pas d'État romain mais il y a un ordre juridique romain
      • C. L'absence de droits de l'homme
      • D. Le droit romain, vecteur du droit de l'État
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 2 : LA SOUVERAINETÉ ET LA QUESTION THÉOLOGICO-POLITIQUE. De Constantin à Charlemagne
    • I. L’ORIGINE DE LA QUESTION THÉOLOGICO-POLITIQUE
      • A. Le point de départ : la monarchie divine grecque (« qu’il n’y ait qu’un seul souverain »)
      • B. Quelle place pour Dieu dans la Cité?
      • C. La polémique entre Celse et Origène : le monothéisme comme problème politique
    • II. LA CHUTE DE ROME ET LA MATRICE AUGUSTINIENNE DES DEUX CITÉS
      • B. La matrice augustinienne des deux Cités
    • III. BYZANCE OU LE MODÈLE EUSÉBIEN DE L'EMPIRE ENGLOBANT
      • A. L'Empire, accomplissement du christianisme
      • B. L’imperium englobant
      • C. Le Corpus juris civilis de Justinien et son destin politique
      • D. Le césaropapisme
    • IV. ROME OU LE MODÈLE GÉLASIEN DE L'ÉGLISE ENGLOBANTE
      • A. Les conséquences politiques de la chute de Rome
      • B. Gélase
      • C. Un premier type de « gouvernementalité » : le pastorat ou le gouvernement des « âmes »
    • V. RÉNOVATION OU TRANSLATION DE L'EMPIRE ROMAIN
      • A. « L'Europe a surgi quand l'Empire romain a croulé »
      • B. Charlemagne et la renovatio imperii
      • C. Le partage de Verdun et ses conséquences politiques
    • CONCLUSION
  • CONCLUSION DE LA 1re PARTIE
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Chapitre 1
    • Chapitre 2
• DEUXIÈME PARTIE :LA NAISSANCE DES ÉTATS. L'EUROPE DE LA CHRÉTIENTÉ LATINE MÉDIÉVALE (1000-1500). L'unité par la religion.
  • INTRODUCTION : La chrétienté latine, un moment essentiel dans l’histoire de l’Europe
  • CHAPITRE 3 : L’EGLISE ET LA REGULATION DE LA VIOLENCE. La papauté prototype de l'État.
    • I. LA GESTION DE LA VIOLENCE : DE LA PAIX DE DIEU À LA PAIX DES ROIS
      • A. Cluny et la paix de Dieu
      • B. Ordonner et exclure
    • II. LA RÉFORME GRÉGORIENNE : MOMENT CAPITAL POUR L'ÉGLISE ET LES ÉTATS
      • A. L'Église jusqu'à la réforme grégorienne du XIe siècle
      • B. La réforme grégorienne
    • III. LA PAPAUTÉ, UN PROTOTYPE DE L'ÉTAT PAR UN RECYCLAGE DU DROIT ROMAIN
      • A. Un nouvel ordre politique
      • B. Un quasi-prototype de l'État moderne
      • C. La question de la souveraineté : la guerre des Écrits
    • CONCLUSION : La papauté, prototype de l’État
  • CHAPITRE 4 : LA JUSTICE ET LE DROIT : Premières fondations de l'État dans l'Angleterre des Plantagenêts
    • I. LA JUSTICE ET LE DROIT JUGES ITINÉRANTS ET COMMON LAW
      • A. La justice : cours royales et juges itinérants
        • 1. Le monopole des plaids de la Couronne et les juges itinérants
        • 2. La Chancellerie et les cours royales
      • B. La common law
    • II. LA LIMITATION DU POUVOIR ROYAL LA MAGNA CARTA
      • A. La Magna Carta
    • CONCLUSION : Un premier État de justice et de droit...
  • CHAPITRE 5 : L'ETAT DES CAPETIENS. Justice et lois fondamentales du royaume de France
    • I. LE ROI, FONTAINE DE JUSTICE
      • A. Les plaintes au roi en France et la naissance de l'État de justice
        • 1. Saint Louis et le chêne de justice
        • 2. Les plaintes au roi
      • B. Un système encore imparfait
    • II. LES LÉGISTES ET LES LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME
      • A. Les légistes
      • B. Les lois fondamentales du royaume de France
        • 1. La dépatrimonialisation du pouvoir : la double nature de la Couronne et la loi d’inaliénabilité
        • 2. La dépersonnalisation du pouvoir et la dignitas : les deux corps du roi
        • 3. La constitutionnalisation du pouvoir
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 6 LES ROYAUMES HISPANIQUES ET LA POLOGNE. La gestion de la diversité.
    • I. LES ROYAUMES D'ESPAGNE
      • A. Deux modèles politiques
      • B. La naissance de l'État de justice
    • II. LA « RÉPUBLIQUE NOBILIAIRE » DE POLOGNE
      • A. « Un roi, un droit, une monnaie » : la Pologne du XIVe siècle
      • B. La république nobiliaire des Jagellons
        • 1. Un État à deux têtes : l'Union de Lublin
        • 2. La guerre avec les chevaliers Teutoniques
        • 3. La « démocratie » nobiliaire : « nihil novi»
      • C. Une justice encore imparfaite
        • 1. Les tribunaux des différents états
        • 2. Le développement de la justice royale
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 7 : DE MARSILE DE PADOUE À MACHIAVEL. Contestations dans l'Église, affirmation des États et naissance d'une nouvelle pensée politique (1300-1500)
    • I. LES CONTESTATIONS DANS L'ÉGLISE
      • A. Une nouvelle pensée politique : la révolution nominaliste
        • 1. Marsile et le législateur humain fidèle
        • 2. Guillaume d'Ockham et le statut de l'autorité
      • B. Le développement des conciles
        • 1. Les idées « conciliaristes » ou « consensualistes »
        • 2. Le schisme d'Occident et son règlement par le concile de Constance
    • II. L’AFFIRMATION DES ÉTATS FACE À L’ÉGLISE
      • A. La Bulle d'or dans le Saint-Empire allemand (1356)
      • B. Philippe le Bel et Boniface VIII : Unam sanctam et la pragmatique sanction de Bourges, le gallicanisme
    • III. LE MOMENT MACHIAVEL
      • A. La virtu (vertu) du prince et la liberté politique
        • 1. La virtu
        • 2. La liberté politique
      • B. La séparation du politique et du religieux et l'autonomie du politique
  • CONCLUSION DE LA 2e PARTIE
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Chapitre 3
    • Chapitres 4 et 5
    • Chapitre 6
    • Chapitre 7
• TROISIÈME PARTIE : L'AFFIRMATION DES ÉTATS L'EUROPE DES GUERRES DE RELIGION (1517-1648). La division par la religion
  • INTRODUCTION : Naissance de l’Europe, affirmation des États
  • CHAPITRE 8 : LE SAINT-EMPIRE ROMAIN GERMANIQUE, LA RÉFORME et ses conséquences politiques (1520-1800)
    • I. LE SAINT-EMPIRE ROMAIN GERMANIQUE, TERRE D'ÉCLATEMENT DE LA RÉFORME ET DES TROUBLES POLITIQUES ET RELIGIEUX
      • A. Le Saint-Empire romain germanique
        • 1. La fragmentation de la souveraineté
        • 2. La faiblesse des institutions étatiques et la fragilité des alliances locales
      • B. La Réforme luthérienne et ses conséquences politiques
    • II. DE LA PAIX D'AUGSBOURG À LA PAIX DE WESTPHALIE
      • A. La paix d'Augsbourg
      • B. La guerre de Trente Ans et la paix de Westphalie
      • C. La dissolution du Premier Reich
    • III. LES DÉBATS POLITIQUES SUSCITÉS PAR LES RÉFORMES
      • A. Les conséquences politiques des options luthériennes
      • B. Les réactions des théologiens catholiques et leurs effets pour la pensée politique
      • C. Le devoir de résister
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 9 : L'ETAT DE JUSTICE EN France ébranlé par les guerres de religion
    • I. L'ÉTAT DE JUSTICE HÉRITÉ DES CAPÉTIENS
      • A. Le roi, fontaine de justice et l'arbre de Figon
      • B. La consolidation de l'État de justice
    • II. LE CHOC DES GUERRES DE RELIGION
      • A. Les édits de tolérance
      • B. Jean Bodin et la souveraineté
    • III. L’ÉDIT DE NANTES D’HENRI IV ET LA PACIFICATION RELIGIEUSE
      • A. L’édit de Nantes
      • B. Les frondes
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 10 : L’INQUISITION, LA PURETE DU SANG ET LE DROIT DES GENS. La figure paradoxale de l'Espagne du Siècle d'or
    • 1. L'Espagne : une lente unification
      • 2. Le Siècle d'or : un moment décisif
    • I. DE L'ESPAGNE DES TROIS RELIGIONS À L'ESPAGNE INQUISITORIALE
      • A. Les statuts de pureté du sang ou la limpieza de sangre
      • B. L'Inquisition
      • C. L'expulsion des juifs et des musulmans
    • II. L'ABSOLUTISME
    • III. L’ÉTAT COLONIAL ET LA NAISSANCE DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
      • A. L’État colonial
      • B. Le développement du jus gentium et de la guerre juste
        • 1. L'amorce d'un droit international
        • 2. Les limitations à la « guerre juste »
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 11 : LA POLOGNE. De la tolérance à l'intolérance
    • I. LE SIÈCLE D’OR DES JAGELLONS
      • A. L’affirmation d’un pouvoir royal
        • 1. Le triomphe de Machiavel
        • 2. L'administration royale, la « magnateria » et le mouvement d'« exécution des lois »
      • B. La démocratie nobiliaire et l'Union de Lublin sous Sigismond Auguste (1548-1572)
        • 1. Le triomphe de la noblesse moyenne
        • 2. La république des deux nations (l’Union de Lublin)
      • C. La tolérance religieuse
        • 1. La confédération de Varsovie
        • 2. L'essor culturel polonais
    • II. LA POLOGNE DES ROIS ÉTRANGERS
      • A. Les articles henriciens : « le roi règne mais ne gouverne pas »
        • 1. Henri de Valois
        • 2. Batory le Hongrois
        • 3. Sigismond le Suédois
      • B. Le retour en force de l'Église et l'intolérance
      • C. Le « déluge » (potop) polonais
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 12 : L’AFFIRMATION DE L’ÉTAT CONSTITUTIONNEL EN ANGLETERRE. De la Pétition des droits au régime parlementaire
    • I. LA RÉSISTANCE DES PARLEMENTS FACE À L'ABSOLUTISME DES STUARTS (1600-1688)
      • A. Les divisions religieuses
      • B. Le discours des Stuarts
      • C. Le discours des parlementaires et la Pétition des droits de 1628
      • D. La révolution de Cromwell
    • II. LA VICTOIRE DÉFINITIVE DU PARLEMENT (1689-1800)
      • A. Charles II et l'acte d'Habeas corpus
      • B. Jacques II et la Glorious Révolution de 1688
      • C. Le Bill of Rights de 1689
      • D. Locke et la victoire des droits de l'homme en Angleterre
    • CONCLUSION
  • CONCLUSION DE LA 3e PARTIE
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Chapitre 8
    • Chapitre 9
    • Chapitre 10
    • Chapitre 11
    • Chapitre 12
• QUATRIÈME PARTIE : LA RAISON DES ETATS L'ÉQUILIBRE EUROPÉEN (1648-1815). L'unité par les Lumières
  • INTRODUCTION
  • CHAPITRE 13 : LES LUMIÈRES, LA RAISON DES ÉTATS ET L'ÉQUILIBRE EUROPÉEN
    • I. LES LUMIÈRES COMME TEMPS DU DÉPLOIEMENT DE LA « RAISON D'ÉTAT »
      • A. De la rivalité des princes à la concurrence des États : la paix de Westphalie
      • B La raison d'État comme levier d'affirmation de l'État
        • 1. « L'État n'existe que comme les États, au pluriel »
        • 2. La dialectique entre limitation externe et illimitation interne
        • 3. L'économie au service de la puissance du prince
        • 4. La limitation par le droit et la justice
    • II. L’ÉQUILIBRE EUROPÉEN ET LES INSTRUMENTS DES ÉTATS : LA DIPLOMATIE, L’ÉCONOMIE ET LA GUERRE
      • A. L’Europe, comme espace d’équilibre et d’échanges
        • 1. La république très chrétienne d'Europe
        • 2. L'équilibre européen
        • 3. L'Europe nouvelle patrie
      • B. Les instruments des États : la guerre, l'armée et la diplomatie
        • 1. La guerre : de la guerre du droit à la guerre de l'État
        • 2. La diplomatie
        • 3. L'armée
    • III. LES LUMIÈRES COMME TEMPS DE NAISSANCE DE L'« ÉCONOMIE POLITIQUE » MONDIALE
      • A. Une nouvelle « gouvernementalité » : « la raison du moindre État > »
        • 1. La critique du mercantilisme
        • 2. Une nouvelle vision du marché
        • 3. La naissance de l'économie politique
      • B. La population
        • 1. La population comme objet de gouvernement
        • 2. Du souverain qui commande au gouvernement qui agit
        • 3. Une nouvelle vision du droit
      • C. L'émergence d'un nouveau rapport de l'Europe au monde
        • 1. L'Europe dans le monde
        • 2. Kant (1724-1804) et la raison du droit
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 14 : LE SIECLE D'OR HOLLANDAIS. Les Provinces-Unies, terre des libertés
    • I. DES INSTITUTIONS ORIGINALES
      • A. L'autonomie des villes et des provinces : un État décentralisé
        • 1. Une confédération de provinces et de cités
        • 2. Un partage du pouvoir
      • B. Une concentration du pouvoir organisée entre la maison d'Orange et le grand pensionnaire de Hollande
        • 1. Une dyarchie organisée
        • 2. Un équilibre nécessaire
    • II. UNE PUISSANCE EUROPÉENNE ET MONDIALE
      • A. Une puissance maritime
      • B. Un centre financier
      • C. Une terre de rayonnement culturel
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 15 : LA FRANCE DES BOURBONS. L'État de finance et de police et la révolte des parlements contre l'absolutisme
    • I. LA MISE EN PLACE D’UN ÉTAT DE FINANCE ET DE POLICE
      • A. La révolution administrative de 1661
      • B. Le développement de la législation
      • C. L'État de police
    • II. LA REVOCATION DE LEDIT DE NANTES ET LE CHOIX DE LA MONARCHIE DE DROIT DIVIN
      • A. La révocation de l'édit de Nantes et le retour à la tradition gallicane
      • B. Le jansénisme judiciaire et clérical
        • 1. La bulle Unigenitus, une « métaphore de l'absolutisme »
        • 2. Le jansénisme judiciaire et l'appel comme d'abus contre le refus des sacrements
        • 3. Les conséquences politiques de la controverse
    • III. LA RÉVOLTE DES PARLEMENTS DE JUSTICE
      • A. La contestation des parlements de justice
      • B. La réaction royale
      • C. La contestation politique de la noblesse : un nouveau discours politique
    • CONCLUSION : De la cause de Dieu à la cause de la Nation
  • CHAPITRE 16 : LE DESPOTISME ÉCLAIRÉ DANS LA MONARCHIE DES HABSBOURG AU XVIIIe SIÈCLE
    • I. LA SITUATION POLITIQUE DE L'EMPIRE AUSTRO-HONGROIS AU TEMPS DES GUERRES DE RELIGION
      • A. La situation politique et constitutionnelle
      • B. La question des nationalités et l'affirmation des identités religieuses au temps des réformations
        • 1. La diversité des langues, des nationalités et des religions
      • C. Le gouvernement central
        • 1. Le conseil privé ou gouvernement
        • 2. Les grands services
    • II. LA MISE EN ŒUVRE DU DESPOTISME ÉCLAIRÉ
      • A. Un État central fort
      • B. Une administration publique efficace
      • C. Un pouvoir législatif absolu
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 17 : LES RÉVOLUTIONS DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS. État-nation et Fédération, deux modèles politiques
    • I. LA RÉVOLUTION AMÉRICAINE OU LA RÉGULATION PAR LE DROIT
      • A. La genèse de l'État aux États-Unis
        • 1. L'État comme agrégation de corps locaux
        • 2. « Un État sans passé ni crédit »
        • 3. Une société d'abord économique avant d'être politique
      • B. La République : « we, the people »
        • 1. Une république
          • 1. « We, the people »
      • C. La régulation par le droit
      • D. Un modèle politique : fédération et séparation des pouvoirs
        • 1. La fédération
          • 2. La séparation des pouvoirs
    • II. LA RÉVOLUTION FRANÇAISE : L'ÉTAT ET LE CULTE DE la LOI
      • A. Du roi en ses « nations » à la nation en son État : la nouvelle figure de l'État-nation
      • B. La souveraineté nationale, l'appel aux droits de l'homme et le nouvel absolutisme de la volonté générale
        • 1. Une métamorphose de la représentation
        • 2. L'appel aux droits de l'homme et l'usurpation représentative
      • D. Le culte de la loi, l'État administratif et son droit
        • 1. Le culte de la loi
        • 3. La figure de l'État administratif
    • CONCLUSION
  • CONCLUSION DE LA 4e PARTIE
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Chapitre 13
    • Chapitre 14
    • Chapitre 15
    • Chapitre 16
    • Chapitre 17
• CINQUIÈME PARTIE : LA CONFRONTATION DES ÉTATS. L'EUROPE DES NATIONALISMES ET DES TOTALITARISMES (1815-1945). La division par l'idéologie
  • INTRODUCTION : D’une Europe à l’autre...
  • CHAPITRE 18 : ROMANTISME, NATION-ETAT ET NATIONALITES. L’Allemagne et la double monarchie austro-hongroise (1801-1930)
    • I. LE ROMANTISME ALLEMAND, LE PARADIGME DE LA NATION-ÉTAT ET LE MOUVEMENT DES NATIONALITÉS
      • A. Le mouvement national et le romantisme
        • 1. Le romantisme allemand et le paradigme de la nation-État
        • 2. Fichte ou l'État éducateur
        • 3. Droysen ou l'État comme puissance
      • B. Le romantisme des nationalités dans l'Empire autrichien
        • 1. Vienne à l'époque Biedermeier
        • 2. Le romantisme des « nations historiques »
    • II. LES RÉVOLUTIONS DE 1848
      • A. La Confédération germanique
      • B. La révolution allemande de 1848 et l'assemblée de la « Paulkirche »
      • C. La révolution de 1848 dans l'Empire d'Autriche
    • III. LA DOUBLE MONARCHIE AUSTRO-HONGROISE ET LE REICH BISMARCKIEN (1867-1918)
      • A. La double monarchie austro-hongroise
        • 1. Le compromis austro-hongrois
        • 2. Le drame des nationalités
      • B. Le Deuxième Reich
        • 1. L'Empire de 1871 est une nouvelle forme d'organisation fédérative
        • 2. L'évolution de cette fédération composite est fort intéressante
        • 3. La question allemande demeurait
    • IV. LA RÉPUBLIQUE « D'AUTRICHE ALLEMANDE » ET LA RÉPUBLIQUE DE WEIMAR, LEURS COMPROMIS ET L'ANNONCE DES « SOMBRES TEMPS »
      • A. La république « d'Autriche allemande »
        • 1. La Première République
        • 2. L'État autoritaire corporatiste chrétien (1934-1938)
      • B. La république de Weimar
        • 1. Le fédéralisme de Weimar
        • 2. La droite conservatrice radicale et le nazisme
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 19 : L’ETAT LIBERAL, SON DROIT ET SA CRISE. Modèle français et modèle anglais (1800-1920)
    • I. LA FIGURE POLITIQUE DE L'ÉTAT LIBÉRAL : LE RÉGIME PARLEMENTAIRE
      • A. La longue marche de l'Angleterre
        • 1. Les premiers actes sous les Orange
        • 2. Le long règne de la reine Victoria (1837-1901)
      • B. L'instabilité française, le « moment Guizot » et la République
        • 1. L'instabilité constitutionnelle française
        • 2. Le moment Guizot
        • 3. La IIIe République et son « légicentrisme »
    • II. L’ÉTAT LIBÉRAL, UN GRAND LÉGISLATEUR, UNE ADMINISTRATION EFFICACE
      • A. L'Angleterre victorienne, la naissance d'un droit de l'État au pays de la common law
        • 1. Le développement d'un appareil de contrôle politique et administratif
        • 2. Une protection juridictionnelle un peu rudimentaire
      • B. La France de la IIIe République : méfiance à l'égard de l'administration mais développement du juge administratif
        • 1. Le retard français
        • 2. La loi du 24 mai 1872
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 20. LES ETATS TOTALITAIRES. Le droit et la démocratie (1917-1990)
    • I. LE TOTALITARISME
      • A. L'univers totalitaire : le règne de l'idéologie
      • B. Le totalitarisme, renversement de la démocratie
      • C. La révolution léniniste et le parti-État
      • D. Le nazisme ou « la langue ne ment pas »
    • II. LES ÉTATS TOTALITAIRES ET LE DROIT PERVERTI
      • A. La légalité socialiste
      • B. L'ordre légal nazi
        • 1. « La vie indigne d'être vécue »
        • 2. « La politique, c'est-à-dire donner forme à la vie d'un peuple »
      • C. Nazisme et communisme
    • CONCLUSION
  • CONCLUSION DE LA 5e PARTIE
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Chapitre 18
    • Chapitre 19
    • Chapitre 20
• Sixième Partie : La pacification des États. L’Europe de 1950 à nos jours. L’unité par le projet et par le droit.
  • INTRODUCTION
  • CHAPITRE 21 LE RENOUVEAU DES DROITS DE L'HOMME et le retour de l'État de droit en Europe
    • I. LE RENOUVEAU DU DROIT DANS LE COMBAT CONTRE LE TOTALITARISME ET LA CONSÉCRATION DE L'ÉTAT DE DROIT
      • A. Le renouveau des droits de l'homme : des conventions des droits de l'homme au Pacte international relatif aux droits civils et politiques (1948-1966)
      • B. Le combat des dissidents en Europe de l'Est : l'exemple de la Charte 77
      • C. La consécration de l'État de droit : le droit comme fondement de l'État démocratique
    • II. L’AFFIRMATION DE L’ÉTAT DE DROIT EN EUROPE DEPUIS 1945
      • A. La victoire de l'État de droit en Allemagne
        • 1. La République fédérale de Bonn : le droit au service de la fondation de l'État
        • 2. Un fédéralisme original
      • B. La difficile acclimatation de l'État de droit en France
        • 1. « L'État français », une expression révélatrice
        • 2. Le retour à la République absolue
        • 3. La révolution de 1971 et la naissance de la « démocratie constitutionnelle »
      • C. Le triomphe de l'État de droit en Espagne et l'État des autonomies
        • 1. Le retour de la démocratie
        • 2. Un État des autonomies
    • CONCLUSION
  • CHAPITRE 22 : LES ÉTATS, LEUR SOUVERAINETÉ et leur droit dans la construction européenne
    • I. L'EUROPE, L'ÉTAT ET LE DROIT : LA CONSOLIDATION DE L'ÉTAT DE DROIT
      • A. L'ordre public européen
        • 1. Une révolution juridique
        • 2. Le droit européen
      • B. Les conséquences pour les États, leur justice et leur droit
        • 1. Le droit de l'Union européenne
        • 2. Le droit européen des droits de l'homme
    • II. L’ÉTAT EN QUESTION : LA SOUVERAINETÉ ÉBRANLÉE
      • A. La difficile définition d’une construction communautaire
        • 1. Une construction par le droit mais aussi par l'économie
        • 2. Le lent accouchement d'un nouveau cadre institutionnel
      • B. La crise de la construction européenne et la question de l'État
        • 1. La crise de la construction européenne
        • 2. La question de l'État : une nouvelle forme d'État (Ferry), une nouvelle constellation politique (Habermas)
    • CONCLUSION
    • I. L'ÉTAT « DÉCENTRALISÉ »
      • A. Communautés belges, décentralisation française a et devolution britannique
        • 1. La Belgique, de la fédéralisation au risque d’implosion ?
        • 2. La décentralisation française
        • 3. La devolution britannique
      • B. Un mouvement qui n'est pas général en Europe
    • II. L'ÉTAT RÉGULATEUR
      • A. Mouvements de modernisation et réflexions sur la réforme de l'État
        • 1. La redéfinition du périmètre de l'État
        • 2. Le renouvellement des procédures budgétaires
      • B. L'État régulateur
  • CONCLUSION DE LA 6e PARTIE
  • BIBLIOGRAPHIE
    • Chapitre 21
    • Chapitre 22
    • Chapitre 23
• CONCLUSION. L'EUROPE EN SES ÉTATS, L'ÉTAT COMME PARADOXE
  • De quelques fruits...
    • A. L'État, lieu d'une tension entre droits de l'homme et droit des États
    • B. L'Europe « en ses États »
    • C. La souveraineté en question : l'inévitable partage du pouvoir d'action
    • D. Identité et communauté : le sens profond des mots
  • L’État, une figure paradoxale...
    • A. Rationalité constitutionnelle, irrationalité du pouvoir
    • B. Verticalité de l'autorité, horizontalité du vivre ensemble
    • C. Figure englobante, sphère englobée