Table des matières

• Avant-propos
• Chapitre 1 : Apprendre le cours
  • Les clés
  • I. Importance du plan
    • Conseils pratiques : Matérialiser le plan
  • II. Importance de la terminologie
    • A. Apprendre à définir les notions juridiques
      • 1. Qu’est-ce qu’une notion juridique ?
      • 2. Les classifications
    • B. Apprendre à traduire en termes juridiques les faits, les actes, les situations de la vie courante
    • C. Apprendre la précision technique
    • D. Se familiariser avec le langage judiciaire
      • 1. Importance pour l’étude de la jurisprudence
      • 2. La modernisation du langage judiciaire
  • Conseils pratiques : Le fichier de définitions
  • III. La lecture du cours
    • A. Le cours du professeur
      • 1. Un polycopié ou un manuel fait par votre professeur
      • 2. Les notes prises au cours
    • B. Un précis ou un manuel
    • C. Un traité plus approfondi
  • Conseils pratiques : Comment lire ?
  • IV. Le résumé du cours
    • A. Sélectionner des questions de cours
    • B. Résumer une question de cours
• Chapitre 2 : Lire et comprendre une décision de justice
  • Les clés
  • I. Se familiariser avec la présentation
    • Un arrêt de la cour de cassation publié au Bulletin civil
      • Civ. 2e, 20 mars 1996, Bull. civ. II, no 67, p. 42
      • Construction de l’arrêt
    • Un arrêt de rejet de la cour de cassation publié au Dalloz
      • Ass. plén. 29 juin 2001, D. 2001. 2917
      • Construction de l’arrêt
  • II. Comprendre la décision
    • Un arrêt de cassation publié au répertoire Defrénois
      • Civ. 3e, 17 janv. 2007, Bull. civ. III, no 5, p. 3 ; Defrénois 2007, art. 38612.
      • Conseils pratiques
    • Un arrêt de la Cour de cassation publié à la Gazette du Palais
      • Civ. 1re, 3 avr. 2002, Gaz. Pal. (Rec.) 2003. 444
      • Conseils pratiques
    • Un arrêt d’appel publié au Dalloz
      • Paris, 23 avr. 2003, D. 2003. J. 2716
      • Conseils pratiques
    • Une décision du Conseil d’État publié à la Semaine juridique
      • CE 16 sept. 2002, JCP 2003.II.10037
    • Un arrêt du Tribunal des conflits (Blanco) reproduit dans Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
    • Un arrêt du Tribunal des conflits (Blanco) reproduit dans Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
      • Observations
    • Une décision du Conseil constitutionnel publié à la Semaine juridique
    • Un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme publié à la Semaine juridique
    • Un arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes publié à la Semaine juridique
• Chapitre 3 : La fiche de jurisprudence
  • Les clés
  • I. L’analyse d’une décision
    • 1. Faites apparaître la structure
    • 2. Recherchez et notez les éléments à retenir
  • Conseils pratiques
    • A. Comment s’y prendre pour analyser une décision
    • B. Le plan-type d’une fiche de jurisprudence (ou fiche d’arrêt) :
      • 1. Les faits
      • 2. La procédure
      • 3. Les thèses en présence
      • 4. Le problème de droit
      • 5. Le sens de la décision
  • II. Exemple
    • Conseils pratiques
    • 1 – L’arrêt
    • 2 – La fiche
      • 1. Faits
      • 2. Procédure
      • 3. Thèses en présence
      • 4. Problème de droit
      • 5. Sens de l’arrêt (solution)
• Chapitre 4 : Chercher et trouver de la documentation
  • Les clés
  • I. Comment chercher
    • A. Première étape : acquérir les connaissances de base
    • B. Deuxième étape : concentrer l’étude sur une question précise
      • 1. Situer, cerner, délimiter le sujet
      • 2. Approfondir l’étude d’une question
    • C. Troisième étape : faire des recherches
      • 1. Relever des références
      • 2. Trouver la documentation à la bibliothèque
      • 3. Analyser et trier la documentation
      • 4. Noter l’inventaire
  • II. Où trouver ?
    • Conseils pratiques
    • A. Les codes
      • Conseils pratiques
      • 1. À qui sont-ils destinés ?
      • 2. Description
    • B. Les traités, manuels, précis, mémentos
      • 1. À qui sont-ils destinés ?
      • 2. Description
      • Les traités
        • Conseils pratiques
      • Les manuels
        • Conseils pratiques
      • Les précis
      • Les mémentos
        • Conseils pratiques
      • Les Annales
        • 1. À qui sont-ils destinés ?
        • 2. Description
    • 3. Deux exemples d’encyclopédies juridiques
      • L’Encyclopédie juridique Dalloz
      • Les Juris-Classeurs des éditions Lexis Nexis
      • Conseils pratiques
    • D. Les monographies, les thèses et les mélanges
      • 1. La monographie
      • 2. La thèse
      • 3. Les mélanges
    • E. Les revues juridiques
      • 1. Le Journal officiel
      • 2. Les Bulletins de la Cour de cassation
        • Conseils pratiques
      • 3. Le Dalloz
        • I. Partie « Actualités »
        • II. Partie « Études et commentaires »
        • III. Les « Dossiers »
      • 4. La Semaine juridique ou Juris-classeur périodique
      • 5. La Gazette du Palais
        • Conseils pratiques
      • 6. Le Recueil Lebon ou Recueil des arrêts du Conseil d’État
      • 7. La Revue trimestrielle de droit civil
      • 8. La Revue du droit public et de la science politique
      • 9. L’Actualité juridique Droit administratif
      • 10. Le Répertoire du notariat Defrénois
      • 11. Les Petites Affiches
      • 12. La revue Constitutions
    • F. La documentation électronique
      • 1. Les CD-Rom
      • 2. Internet
      • Conseils pratiques
    • G. Les dictionnaires, lexiques et vocabulaires juridiques
      • Conseils pratiques
    • H. La grande presse
      • Conseils pratiques
• Chapitre 5 : La dissertation juridique
  • Les clés
  • I. La préparation
    • A. Étudier le sens du sujet
      • 1. Lisez le sujet
      • 2. Recherchez son sens exact
    • B. Faire l’inventaire du contenu
      • 1. Dissertation en temps libre
      • 2. Dissertation en temps limité
    • C. Ménager un temps de réflexion
    • D. Prendre des décisions explicites
      • 1. Première décision : choix des grands axes et des pôles d’intérêt
      • 2. Deuxième décision : choix d’un genre
      • Conseils pratiques
  • II. Le plan
    • Conseils pratiques
    • A. Le moule traditionnel de la dissertation juridique
    • B. L’introduction
    • C. La construction
      • 1. Plans de fond et plans d’idées
      • 2. Plans techniques
      • Conseils pratiques
  • III. La rédaction
    • Conseils pratiques
    • A. La présentation
    • B. Le style
    • C. Le contenu
• Chapitre 6 : Le commentaire d’arrêt
  • Les clés
  • Conseils pratiques
  • I. Qu’est-ce qu’un commentaire d’arrêt ?
    • A. Les ingrédients à doser
      • 1. L’analyse de l’arrêt
      • 2. L’exposé du droit positif sur les questions qu’il soulève
      • 3. Une réflexion sur l’arrêt
    • B. Les proportions
      • 1. La place à accorder à l’analyse
      • 2. L’étude du droit positif
      • 3. La part de réflexion sur l’arrêt
  • II. La préparation
    • Conseils pratiques
    • A. L’analyse de l’arrêt
      • 1. Position du problème
      • 2. Analyse du sens de la décision
      • 3. Analyse de la motivation
    • B. L’étude de la question de droit
      • Conseils pratiques
    • C. Les questions à se poser pour le commentaire proprement dit
      • 1. Première question : La décision est-elle conforme au droit positif ?
        • Conseils pratiques
      • 2. Deuxième question : La décision mérite-t-elle d’être approuvée ou critiquée et pour quelles raisons ? (valeur de l’arrêt)
        • Conseils pratiques
      • 3. Troisième question : Quelles sont les incidences juridiques et extra-juridiques de l’arrêt ? Quel est son rôle dans l’évolution ultérieure de la jurisprudence (portée de l’arrêt) ?
        • 1) La décision-application
        • 2) Un arrêt de principe ou un revirement reconnu
        • 3) Les autres décisions
        • Conseils pratiques
  • III. Le plan
    • Conseils pratiques
    • Plan : I – les données du litige, II – l’issue du litige
      • Introduction : présentation rapide de la décision
      • I – les données du litige
        • A – Le problème posé
        • B – Éléments de solution
      • II – L’issue du litige
        • A – Contenu de la décision
          • 1. Sens de la décision
          • 2. La motivation
        • B – Portée de la décision
          • 1. Confrontation de la décision avec le droit positif antérieur
          • 2. Incidences
      • Conclusion
    • Plan : I – Analyse, II – Discussion
      • Introduction : présentation de la décision
      • I – analyse
        • A – Le litige
        • B – La décision
          • 1. Sens de la décision
          • 2. La motivation
          • 3. Incidences de la décision
      • II – Discussion
        • A – Confrontation de la décision avec le droit positif
          • 1. Exposé du droit positif
          • 2. Examen de la position de la décision commentée au regard du droit positif
        • B – Appréciation critique
          • 1. Sur le plan logique et juridique,
          • 2. Sur les plans :
        • C – Évaluation du rôle de la décision dans l’évolution de la jurisprudence sur la question
    • Plan : I – Sens, II – Portée, III – Valeur
      • Introduction : présentation rapide de la décision et du litige
      • I – Sens de la décision
        • A – Le problème posé
          • 1. Examen détaillé des arguments des parties
          • 2. Le problème de droit posé par l’espèce, formulé de manière abstraite, mais précise.
        • B – La décision
          • 1. La solution apportée au problème
          • 2. La motivation
        • C – Confrontation de la décision avec le droit positif
          • 1. Exposé du droit positif
          • 2. Examen de la position de la décision commentée au regard du droit positif
      • II – Portée de la décision
        • A – Influence sur le droit positif
          • 1. Examen de l’autorité de la décision
          • 2. Situer la solution au regard de la jurisprudence antérieure
        • B – Incidences ultérieures de la décision
      • III – Valeur de la décision – appréciation critique
        • 1. Sur le plan logique et juridique
        • 2. Sur les plans :
    • Plans « de fond »
      • Introduction : analyse résumée de la décision
    • Plan : I – Examen du 1er problème, II – Examen du 2e problème
      • Introduction : présentation du litige et de la décision
      • Conseils pratiques
• Chapitre 7 : Le cas pratique et la consultation
  • Les clés
  • I. La recherche d’une solution
    • A. La lecture de l’énoncé
    • B. L’analyse du cas
      • 1. Schématiser les faits
      • 2. Découvrir et situer les questions
    • C. L’étude des questions de droit
      • Conseils pratiques
    • D. La vérification des solutions envisagées
  • II. La motivation des réponses
    • A. Qualifications juridiques
      • 1. La qualification juridique des faits
      • 2. La qualification juridique de la question posée
    • B. Règles applicables
    • C. Solutions
  • III. Construction
    • A. Schéma d’un cas pratique comportant plusieurs questions
      • Introduction
      • Première question
      • Deuxième question
      • Troisième question 
    • B. Schéma d’un cas pratique ne comportant qu’une question (consultation)
      • Introduction
      • I – règles applicables (ou principes de solution)
      • II – solution (ou réponse)
      • Conseils pratiques
  • IV. Jusqu’où étendre les réponses ?
    • A. Laissez-vous guider par l’énoncé
      • 1. Exploitez tous les termes de l’énoncé
      • 2. Ne changez rien à l’énoncé
      • 3. Peut-on ajouter des suppositions à l’énoncé ?
    • B. Laissez-vous guider par le genre de l’exercice
    • Conseils pratiques
• Chapitre 8 : Le commentaire de texte
  • Les clés
  • I. La préparation
    • A. L’examen descriptif
    • B. L’analyse du texte
      • 1. Étudiez la structure du texte
      • 2. Étudiez la terminologie
      • 3. Étudiez le sens du texte
    • C. La recherche de l’environnement juridique du texte
      • 1. En amont du texte
      • 2. Parallèlement au texte
      • 3. En aval du texte
  • II. Le plan
    • A. Suivre le plan du texte
    • B. Comment construire le commentaire
  • III. L’introduction : un schéma courant
  • Conseils pratiques
• Chapitre 9 : La note de synthèse
  • Les clés
  • I. La préparation
    • A. La prise de contact avec le dossier
      • 1. Le sujet qui vous est imposé
      • 2. Le dossier qui vous est remis
      • 3. Les documents à classer
      • 4. Dans quel ordre aborder les documents ?
    • B. L’analyse de base
      • 1. Lisez attentivement en soulignant et en annotant
      • Conseils pratiques
      • 2. Sélectionnez les informations
    • C. La synthèse
    • Conseils pratiques
  • II. L’élaboration
    • A. Le plan
      • Conseils pratiques
    • B. La rédaction
      • Conseils pratiques
• Chapitre 10 : L’exposé oral
  • Les clés
  • Conseils pratiques
  • I. La préparation
    • A. Les centres d’intérêt
    • B. Le plan
    • C. L’introduction
    • D. Le style
    • E. Le minutage
      • Conseils pratiques
  • II. La parole en public
    • A. Parler lentement et distinctement
    • B. Lire... mais sans en avoir l’air
    • C. Varier le ton et le débit
• Chapitre 11 : Les épreuves orales
  • Les clés
  • I. La préparation des oraux
    • A. Tout au long de l’année : se tenir à jour
      • 1. Si vous avez la possibilité d’aller au cours
      • 2. S’il vous est impossible d’assister au cours
    • B. Deux mois avant les examens : commencer les révisions
    • C. Une semaine avant l’épreuve : les révisions intensives
      • 1. Commencez par une révision générale
      • 2. Vérifiez vos connaissances et comblez les lacunes
    • Conseils pratiques
  • II. La réponse orale
    • A. Comment se remémorer la réponse
      • 1. Replacez la question dans son contexte
      • 2. Réfléchissez sur les mots qui composent la question
      • 3. Essayez de retrouver les grandes subdivisions de la question
      • Conseils pratiques
    • B. Comment présenter la réponse
      • 1. Une réponse orale se construit comme un petit exposé
      • 2. La qualité de la réponse ne dépend pas seulement de la mémoire